Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c18 06 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c20 10 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c069 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c071 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c073 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c068 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c066 06 20
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c11 12 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c23 12 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c08 11 201
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c070 06 2015 finances bs 2015 budget annexe activites assujetties a tva
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c070 06 2015 finances bs 2015 budget annexe activites assujetties a tva)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
PREFECTURE
DEUX-SEVRES
Î
Territoires
de
vie
Votants
: 80
0
3
JUIL.
201
Convocation
du
Conseil
d'Agglomération
:
.
le
19
juin
2015
dé
|
mnsiitil
Affichage du Compte-rendu
Sommaire :
Mphibigsashiatgnn@ 75e
le 26
juin
2015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
Séance
du
jeudi
25
juin
2015
FINANCES
- BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2015
- BUDGET
ANNEXE
ACTIVITES
ASSUJETTIES
A TVA
Titulaires
présents :
Jérôme
BALOGE,
Alain
BAUDIN,
Anne
BAUDOUIN,
Daniel
BAUDOUIN,
Jean-Michel
BEAUDIC,
Jacques
BILLY,
Yamina
BOUDAHMANI,
Jean
BOULAIS,
Christian
BREMAUD,
Dany
BREMAUD,
Amaury
BREUILLE,
Jacques
BROSSARD,
Carole
BRUNETEAU,
Christelle
CHASSAGNE,
Charles-
Antoine
CHAVIER,
Jean-Luc
CLISSON,
Didier
DAVID,
Sylvie
DEBOEUF,
Luc
DELAGARDE,
Stéphanie
DELGUTTE,
Thierry
DEVAUTOUR,
Pascal
DUFORESTEL,
Gérard
EPOULET,
Jean-Martial
FREDON,
Isabelle
GODEAU,
Alain
GRIPPON,
Véronique
HENIN-FERRER,
Anne-Lydie
HOLTZ,
Christine
HYPEAU,
Florent
JARRIAULT,
Agnès
JARRY,
Dominique
JEUFFRAUET,
Bruno
JUGE,
Guillaume
JUIN,
Gérard
LABORDERIE,
Alain
LECOINTE,
Jacqueline
LEFEBVRE,
Alain
LIAIGRE,
Elisabeth
MAILLARD,
Sophia
MARC,
Elmano
MARTINS,
Philippe
MAUFFREY,
Josiane
METAYER,
Dany
MICHAUD,
Jean-Pierre
MIGAULT,
Marie-Paule
MILLASSEAU,
Jacques
MORISSET,
René
PACAULT,
Michel
PAILLEY,
Michel
PANIER,
Eric
PERSAIS,
Stéphane
PIERRON,
Alain
PIVETEAU,
Adrien
PROUST,
Sylvette
RIMBAUD,
Claude
ROULLEAU,
Jean-François
SALANON,
Nathalie
SEGUIN,
Florent
SIMMONET,
Michel
SIMON,
Dominique
SIX,
Marc
THEBAULT,
Patrick
THOMAS,
Elodie
TRUONG,
Yvonne
VACKER,
Céline
VALEZE
Titulaires
absents
ayant
donné
pouvoir
:
Jeanine
BARBOTIN
à
Anne-Lydie
HOLTZ,
Marie-Christelle
BOUCHERY
à
Sylvie
DEBOEUF,
Sophie
BROSSARD
à
Jean-Pierre
MIGAULT,
Marie-
Chantal
GARENNE
à
Agnès
JARRY,
Lucien-Jean
LAHOUSSE
à
Marc
THEBAULT,
Rabah
LAICHOUR
à
Jean-Martial
FREDON,
Joël
MISBERT
à
Thierry
DEVAUTOUR,
Marcel
MOINARD
à
Alain
LIAIGRE,
Serge
MORIN
à
Stéphane
PIERRON,
Rose-Marie
NIETO
à
Jacqueline
LEFEBVRE,
Sebastien
PARTHENAY
à
Eric
PERSAIS,
Claire
RICHECOEUR
à Jacques
BROSSARD,
Cécilia
SAN
MARTIN
ZBINDEN
à
Christine
HYPEAU
Titulaires
absents
suppléés
:
Brigitte
COMPETISSA
par
Bernard
BARAUD
Titulaires
absents
:
Thierry
BEAUFILS,
Jean-Romée
CHARBONNEAU,
Romain
DUPEYROU,
Robert
GOUSSEAU,
Simon
LAPLACE,
Michel
VEDIE
Titulaires
absents
excusés
:
Jeanine
BARBOTIN,
Marie-Christelle
BOUCHERY,
Sophie
BROSSARD,
Jean-Claude
FRADIN,
Marie-Chantal
GARENNE,
Gérard
GIBAULT,
Lucien-
Jean
LAHOUSSE,
Rabah
LAICHOUR,
Joël
MISBERT,
Marcel
MOINARD,
Serge
MORIN,
Rose-Marie
NIETO,
Sebastien
PARTHENAY,
Claire
RICHECOEUR,
Cécilia
SAN
MARTIN
ZBINDEN
Président
de
séance
: Jérôme
BALOGE
Secrétaire
de
séance
: Christine
HYPEAU C-
70-06-2015
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DU
NIORTAIS
CONSEIL
D'AGGLOMERATION
DU
25
JUIN
2015
FINANCES
—
BUDGET
SUPPLEMENTAIRE
2015
- BUDGET
ANNEXE
ACTIVITES
ASSUJETTIES
A
TVA
Monsieur
Thierry
DEVAUTOUR,
Vice-Président
Délégué,
expose,
Après
examen
par
la
Conférence
des
Maires,
Sur
proposition
du
Président,
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14,
Vu
la délibération
n°c-11-12-2014
du
15
décembre
2014
adoptant
le
Budget
Primitif
2015,
Vu
la délibération
du
25
juin
2015
approuvant
le Compte
Administratif
2014,
Vu
ILa
délibération
du
25
juin
2015
d'affectation
des
résultats
2014,
Le
Budget
Supplémentaire
a
pour
objet
de
reprendre
les
résultats
de
l'exercice
2014,
d'intégrer
les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
et
d'opérer
d'éventuelles
modifications
des
crédits
adoptés
lors
du
Budget
Primitif.
La
section
de
fonctionnement
s’équilibre
à :
2 037.00
€
La
section
d'investissement
s’équilibre
à
:
27
598.49
€
(voir
détail
dans
la
maquette
budgétaire)
Il est
demandé
au
Conseil
d'Agglomération
de
bien
vouloir :
-
Adopter
le
Budget
Supplémentaire
de
l'exercice
2015
dans
les
mêmes
conditions
de
vote
que
le
Budget
primitif
2015.
Motion
adoptée
par
66
voix
Pour
et
0
voix
Contre,
Abstention
: 14.
Pour
: 66
Contre
: O
Abstention
: 14
Non
participé
: O