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Déliberation - Delib 8 DemandeDeSubventionDeFonctionnementDeLassociationGroupeOmnisportLivronLoriolGOL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Livron-sur-Drôme.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Sport,
Envoyé en préfecture le 18/10/2023
Reçu en préfecture le 18/10/2023 = CIE
Publié le 4 g QCT, 202 +
ID : 026-212601652-20231016-DELIB20231008-DE
REGISTRE
DES DELIBERATIONS puguece: 16 OCT 202
DU CONSEIL MUNICIPAL
BEI : |
Demande de subvention de fonctionnement de
l'association « Groupe Omnisport Livron
| Loriol —- GOL »
Nombre de conseillers :
| En exercice : 29
| Votants : 27
N° 2023.10.08
L'an deux mille vingt-trois, le seize octobre, ls Conseil Municipal de la commune de Livron-sur- Drôme, dûment convoqué le 40 octobre 2023, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Francis FAYARD, Maire.
Madame Nathalie SORIA est désignée secrétaire de séance
PRÉSENTS : Francis FAYARD, Nathalie MANTONNIER, Philippe CHAVE, Evelyne BERNARD, Jean-François FAURE, Anne-Lise VIALLON, Christian CHABERT, Evelyne BILBOT, Christiane LAMBERT, Annick BAROTEAUX, Georges CASANOVA, Marie-Christine GEAY, Thierry JAVELAS, Duilio NOVARO, Nathalie SORIA, Sébastien CHEYNEL, Emmanuel! DELPONT, Francine DAMBRINE, Alain COURTHIAL, Matthieu NIVOT, Nicolas COLOMB, José MUNOZ ALVAREZ
REPRÉSENTÉS : Sébastien AMBLARD (pouvoir à J.F FAURE), Elisabeth LUQUES (pouvoir à F. FAYARD), Laurent MANTONNIER {pouvoir à N. MANTONNIER), Dan VILLIOT (pouvoir à F. DAMBRINE), Fabien PLANET (pouvoir à N. COLOMBE)
ABSENTS : Thierry SANCHEZ, Emmanuelle GIELLY
memes ments mes
Madame Anne-Lise VIALLON, Adjointe déléguée au Sport et à la Jeunesse, rappelle que le Conseil Municipal
du 22 mai 2023 s'est prononcé sur l'attribution des subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’exercice 2023.
L'association « Groupe Omnisport Livron Loriol - GOL » a déposé un dossier de demande de subvention de fonctionnement.
Après vérification de la complétude du dossier, il est proposé d'attribuer une subvention de fonctionnement au GOL d’un montant de 1 500 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'Unanimité avec 27 Pour :
= AUTORISE le versement d’une subvention de fonctionnement à l'association « GOL » d'un montant de
1 500 €:
-__ DÉCIDE de prélever la dépense sur les crédits ouverts à l'article 6574 du budget de l'exercice en cours. Envoyé en préfecture le 18/10/2023
Reçu en préfecture le 18/10/2023 2
pas 18 OCT. 102 © LOT ID : 026-212601652-20231016-DELIB20231008-DE
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Acte exécutoire en vertu de sa transmission en Préfecture le 1 8 NT. 207