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Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 18 04 2024 site internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE DE BERNIÈRES-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 18 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR
Il sera demandé au conseil municipal d'approuver le procès-verbal du conseil municipal du 21
mars 2024.
N°24-029 CONVENTION D'OBJECTIFS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
N°24-030 AMENAGEMENT DE LA RD7 - DEMANDE DE SUBVENTIONS
N°24-031 AMENAGEMENT DE LA RD7 CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE
D'OUVRAGE RELATIVE A LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LE DOMAINE PUBLIC
DEPARTEMENTAL
N°24-032 AMENAGEMENT DE LA RD7 CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN
GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC
N° 24-033 - REGLEMENT DU PERSONNEL
N°24-034 CARTE D'ACHAT
Prochain conseil municipal : 30 mai 2024
Le Maire, > LÉ
Thomas DUPONF
nm
CM 18.04.2024 Page 1