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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - 10 03 Subventions 2026 OFFICE COMMERCE Slow)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 04/02/2026
Reçu en préfecture le 04/02/2026
Publié le 05/02/2026 S L O7
ID : 065-216504407-20260126-DELIB26_2601103-DE
VILLE DE TARBES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal de Tarbes
réuni en séance publique le 26 janvier 2026 à 18 h 00
sous la présidence de Madame Andrée DOUBRERE
Étaient présents à l’ouverture de la séance :
Mme Andrée DOUBRÈRE
M. Gilles CRASPAY - Mme Marion MARIN - M. Roger-Vincent CALATAYUD - M. Jean-Paul GERBET - Mme Anne-Marie BELTRAN - M. Bruno LARROUX - M. Thomas DA COSTA - Mme Anne CANDEBAT-REQUET - M. Jean-Marc LACABANNE - Mme Laure VERDIER TRÉ-HARDY - M. Amaury TROUSSARD, adjoints au Maire.
M. Laurent TEIXEIRA - Mme Cinthia PEYRET, conseillers municipaux délégués.
M. Marc ANDRÈS - Mme Jocelyne LAFOURCADE - M. Jean-Claude PIRON - M. Pascal CLAVERIE - Mme Véronique DUTREY - M.Romain GIRAL - Mme Élisabeth ARHEIX - Mme Élisabeth BRUNET - Mme Jordane JOUANOLOU - M. Michel NOGUÉ - M. Pierre LAGONELLE - M. Sélim DAGDAG - M. Pierre SOULARD - Mme Rébecca CALEY - M. Laurent ROUGÉ - M. Hervé CHARLES - Mme Héloïse DASSE, conseillers municipaux.
Étaient absents :
- M. David LARRAZABAL
- M. Frédéric LAVAL
- Mme Nathalie HUMBERT
- Mme Laurence ANCIEN
- Mme Virginie SIANI WEMBOU
- Mme Myriam MENDEZ
- M. Christophe CAVAILLÈS
Avaient donné pouvoir :
- Mme Lola TOULOUZE à M. Gilles CRASPAY
- Mme Catherine MARALDI à M. Romain GIRAL
- M. Alain ROS à M. Jean-Marc LACABANNE
- Mme Angélique BERNISSANT à M. Jean-Paul GERBET
- M. Kévin GIORDAN à Mme Marion MARIN
6
Mme Jordane JOUANOLOU est désignée en qualité de secrétaire de séance.
B.P 31329 - 65013 TARBES CEDEX 9 ©0562443838 Fax:0562443800 E-mail : secrgen(@@mairie-tarbes.fr Site : www.tarbes.frEnvoyé en préfecture le 04/02/2026
Reçu en préfecture le 04/02/2026 S L
Publié le 05/02/2026 G
ID : 065-216504407-20260126-DELIB26_2601103-DE
Mme Élisabeth ARHEIX quitte la séance lors de l'examen du point n° 9 « Rapport sur l'évolution de l'endettement en 2025 » et donne pouvoir à M. Roger-Vincent CALATAYUD.
M. Michel NOGUÉ et Mme Élisabeth BRUNET quittent la séance lors de l'examen du point n°20 « Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs des emplois permanents » et donnent respectivement pouvoir à M. Pascal CLAVERIE et à M. Marc ANDRÈS.
EL
10-03 - SUBVENTIONS AUX DIVERS GROUPEMENTS AU TITRE DE 2026 - OFFICE DE COMMERCE
Sur avis favorable des commissions compétentes et de la commission Administration générale, Finances, Ressources humaines et Commande publique du 19 janvier 2026, il est proposé au Conseil municipal :
- d'attribuer à l'Office de Commerce, la subvention individualisée, à titre
ordinaire, selon l'état ci-annexé pour un montant global de 130 000 €;
- d'autoriser Madame le Maire où son représentant à signer les conventions relatives :
e au versement des subventions dont le montant dépasse 23 000 €,
e au versement des subventions aux entreprises de spectacles.
Nombre de conseillers en exercice : 43
Présents ou représentés à la séance : 36
Pour : 35
Contre : 0
Abstention : 0
Pascal Claverie ne prend pas part au vote
Ces propositions sont adoptées.
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire,
Rule Andrée DOUBRÈRE
La secrétaire de séance,
jee << Jordane JOUANOLOU
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou
de Sa publication électronique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www. telerecours.fr (https:/www.telerecours.fr/)Envoyé en préfecture le 04/02/2026
Reçu en préfecture le 04/02/2026
Publié le 05/02/2026 S'LOT
ID : 065-216504407-20260126-DELIB26_2601103-DE
Imputation LIBELLES Propositions du | Vote du Conseil
Maire Municipal
65/65748 | SUBVENTIONS ORDINAIRES
TL emmmemennmenenmnmennoermanmmanmenmmnmaese 130 000 130 000
130 000 130 000