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Déliberation - 45 Office de commerce de lArtisanat et des Services de Tarbes Slow
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - 45 Office de commerce de lArtisanat et des Services de Tarbes Slow)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, PME, commerce et artisanat,
VILLE DE TARBES
EXTRAIT DU REG'STRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSE'L MUNICIPAL
Conseil Municipal de Tarbes
réuni en séance publique le 20 avril 2026 à 18 h 00
sous la présidence de Monsieur Pascal CLAVERIE, Maire
Etaient présents à l'ouvefture de la séance :
M. Pascal CLAVERIE
Mme Marie-Hélène BRU - M. Franck AUBARD - M. Jean-Luc LEGRET - M. Brahim EL BATBOUTI - Mme Sandrine DELON - M. Jérôme GINER - M. Mickaël GENAIS, Conseilllers municipaux délégués.
Mme Laurence TONEATTI - Mme Hélène AUBADIE-LADRIX - M. Dominique ARBERET - Mme Béatrice CASTET - Mme Siranouche SOSSYAN - M. Françis LAGLEYZE - M. Jean-Charles FLAMENT - Mme Véronique DUTREY - M. Eric PEYRÈGNE - Mme Sylvie LEUCA - M. Thierry ROBERT - M. Philippe TOTARO - M. Michel GARNIER - Mme Magali FAROULT - M. Bruno MONTAGNOL - Mme Marianne SENTANA, Conseillers municipaux.
- Mme Antoinette DESCAMPS à M. Pierre LAGONELLE
- Mme Cathy LAÜT à Mme Laure BERTRAND
. M. BTuno DESPRES à M. ÉTic PEYRÈGNE
- [t/. Jean-Paul GERBET à M. Michel GARNIER
Mme Siranouche SOSSYAN est désignée en qualité de secrétaire de séance.
Site : wwre.tarbes.fr B.P 31329 - 65013 TARBES CEDEX 9 @0562443838 E-ûail : secrgen@)nairie-tarbes.fr
M. Pierre LAGONELLE - Mme ÉIisabeth BRUNET - M. Marc ANDRÈS - M. SéIim DAGDAG - Mme Laure BERTRAND - M. Michaêl DUCROCQ - Mme Colette LABORDE - M. Michel NOGUÉ - Mme Zoulikha CHEBBAH - M. Richard CASSOU Mme Marielle PICARD - M. Pierre SOULARD - Mme Angélique CARPENTIER - M. Florian HOURDOU - Mme Jacqueline ROUMIGNIÈReS, Rdloints au Maire.
Avaient donné oouvoir :45 . OFFICE DE COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES
SERVIGES DE LA VILLE . DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU GONSEIL MUNICIPAL
L'Office de Commerce, de I'Artisanat et des services de la ville, association loi 1901 , a pour objectif de dynamiser en centre ville le commerce, I'artlsanat et les services en développant son image et sa notoriété, en portant de nouvelles dynamiques, en favorisant une approche globale et professionnelle du commerce et en rassemblant les acteurs privés et publics du monde économique dans un projet commun, en suscitant un dialogue et une coopération constructive.
Les statuts prévoient que l'association est administrée par un Conseil
d'Administration composé de 22 membres dont 10 membres du Conseil municipal de Tarbes qui devront faire l'objet d'une désignation en son sein.
Le mandat des délégués à l'Office de Commerce, de l'Artisanat et des services de la Ville a expiré à la fin du mandat de l'assemblée.
A la suite du renouvellement de la municipalité, il convient de procéder à la
nomination de ces représentants.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal peut décider à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité des membres présents ou représentés, de procéder à la désignation des représentants à main levée.
Nombre de conseillers en exercice:
Présents ou représentés à la séance :
Ont obtenu : 43 votes à main levée
Sont élus
- Michel NOGUÉ
- Mickaèl GENAIS
- Dominique ARBERET
- Beatrice CASTET
- Sélim DAGDAG
- Michaël DUCROCQ
- Marc ANDRÈS
- Angélique CARPENTIER
- Eric PEYREGNE
- Michel GARNIER
43
43POUR EXTRAIT CONFORME
La sec ire de séance,
Sira he SOSSYAN
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La ÿésente délibération peut fairc I ohjel cl un recaurs content@ux