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Compte-Rendu - CR CM+05+MARS+
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Chapelle-aux-Naux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM+05+MARS+)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE
de
LA
CHAPELLE
AUX
NAUX
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
— EGALITE
— FRATERNITE
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en
date
du
05
MARS
2018
L’AN
DEUX
MIL
DIX
HUIT,
le
lundi
cinq
mars
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
26
février
2018,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
M.
MASSARD
Philippe,
Maire.
Présents
: MM.
MASSARD
P.,
BAUDRIER
J.P.,
COMIER
F,,
JACQUET
F.,
Mmes
FRAYSSE
N.,
CHANTELOUP
C.,
FOURNIER
M.,
DUVEAU
F,
FAVROLELE
M.C.,
M.
ZIOLKO
WSKI
H.
et Mme
DE
VOS
F.
Absents
excusés
a (ont)
donné
pouvoir
: Mme
BUCHER
M.
a donné
pouvoir
à M.
JACQUET
F.
Absents
excusés
: M.
RIVRY
E.
Secrétaire
de
séance
: Mme
CHANTELOUP
C.
a été
désignée
comme
telle.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte
rendu
du
précédent
conseil
municipal.
>
APPROBATIONS
des
COMPTES
de
GESTION
du
TRESORIER
: (COMPTES
ADMINISTRATIFS
2017
pour
les BUDGETS
de la COMMUNE,
du C.C.A.S.
et de PEAU
& l’ASSAINISSEMENT)
Après
toutes
vérifications,
les
comptes
de
gestion
dressés
par
Mme
Florence
LIMET,
Comptable
Public
de
SORIGNY
pour
l'exercice
2017,
visés
et
certifiés
par
lordonnateur,
n’appellent
aucune
observation
ni
réserve.
>
COMPTE
ADMINISTRATIF
2017
de
la
COMMUNE
:
M.
le
Maire
énumère
le
compte
administratif
M.14
de
la
commune
en
fournissant
des
explications
sur
les
dépenses
et
recettes
de
fonctionnement
et
d'investissement
:
+
Section
de
fonctionnement
:
Recettes
de
l’exercice
353.881,52
Dépenses
de
l’exercice
298.396,89
D’où
un
excédent
pour
2017
de
:
55.484,63
€ L’excédent
antérieur
global
qui
s'élevait
à
93.515,78
€
(dont
471,44
€
de
report
de
l'excédent
du
CCAS
2016
suite
à sa
dissolution)
a été
affecté
en
partie
au
1068
pour
76
289.17€
en
section
d'investissement
afin
de
couvrir
les
besoins
de
financement
et
le
solde
de
72
711,24
€
à
fa
section
de
recettes
fonctionnement
(002).
L’excédent
global
de
Pexercice
2017
s’élève
à
149
000,41
€.
“
Section
d'investissement
:
Recettes
de
l’exercice
39.890,24
Dépenses
de
l’exercice
114.540,00
D'où
un
déficit
pour
2017
de
:
74.649,76
€
L'excédent
antérieur
s'élevait
à
31.140,19
€
auquel
s’ajoute
les
restes
à
réaliser
pour
32.779,60
€
pour
régler
les
derniers
travaux
de
la
salle
polyvalente.
Le
résultat
déficitaire
est
donc
de
76.289,17
€.
Le
solde
de
la
DETR
de
12.841
€
pour
les
travaux
de
la
salle
polyvalente
sera
versé
en
2018.
Le
FPIC
budgété
en
investissement
a
été
imputé
en
fonctionnement.
Le
FCTVA
devrait
s'élever
à environ
14.000
€
pour
l’année
2018.
L’EXCEDENT
GLOBAL
s'élève
à
72.711,24
€
(excédent
de
fonctionnement
149
060,41
€
- déficit
d’investissement
76.289
,17
€).
Ce
COMPTE
ADMINISTRATIF
est
APPROUVE
à
l’unanimité.
COMPTE
ADMINISTRATIF
EAU
&
ASSAINISSEMENT
:
ANNEE
2017
M.
le
Maire
énumère
le
compte
administratif
M.40
de
la
commune
en
fournissant
des
explications
sur
les
dépenses
et
recettes
de
fonctionnement
et
d’investissement
:
&
Section
de
fonctionnement
:
Recettes
de
l’exercice
114.681,68
Dépenses
de
l’exercice
99.689,81
D'où
un
déficit
pour
2017
de
:
20.999,30
€
C’était
la
dernière
année
d’amortissement
du
tracteur
(sur
4
ans).
Le
budget
devrait
retrouver
une
stabilité
financière.
+
Section
d'investissement
:
Recettes
de
l’exercice
136.834,15
Dépenses
de
l’exercice
71.131,80
D'où
un
excédent
pour
2017
de
:
65.702,35
€ L’excédent
antérieur
global
s’élevait
à 92.841,58
€.
En
conséquence
le
résultat
excédentaire
de
clôture
s’élève
à 86.701.65
€.
L’EXCEDENT
GLOBAL
s'élève
à 86.701,65
€
(excédent
de
fonctionnement
20.999,30
€
+
excédent
d’investissement
65.702,35
€).
Ce
COMPTE
ADMINISTRATIF
est
APPROUVE
à
l’unanimité.
>
APPELS
A
PROJETS
TOURISTIQUES
COMMUNAUX
—
DEMANDE
DE
FONDS
DE
CONCOURS
POUR
LE
PROJET
D’ACQUISITION
D'UN
BATEAU
POUR
L’ASSOCIATION
DES
BATELIERS
AUPRES
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
TOURAINE
VALLEE
DE
L’INDRE
Par
délibération,
le
Conseil
Municipal
donne
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
une
demande
de
subvention
du
Fonds
de
concours
dans
le
cadre
des
appels
à
projets
touristiques
communaux
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
Touraine
Vallée
de
l’Indre
pour
l’acquisition
d’un
nouveau
bateau
par
l'Association
des
Bateliers
du
Ridellois.
La
Commission
Tourisme
de
la
Communauté
de
Communes
a
retenu
la
somme
de
5
750
€.
Des
nouveaux
devis
sont
attendus
pour
cet
investissement.
>
TRAVAUX
de
la
SALLE
POLYVALENTE
Les
travaux
de
rénovation
de
la
salle
polyvalente
sont
quasiment
terminés.
Les
volets
roulants
ont
été
installés.
La
cuisine
a été
repeinte.
Il
reste
l'installation
des
canons
des
portes
avec
une
cié
unique
pour
les
5
d’entre
elles
(y
compris
l’accès
à la
réserve).
Afin
de
mieux
maîtriser
le
nombre
de
clés
distribuées
et
la
quantité
ces
dernières
étant
limitée,
Le
Conseil
Municipal
décide
de
centraliser
les
demandes
auprès
du
secrétariat
de
la
Mairie.
Ces
clés
sécurisées
représentent
un
coût
de
120
€
l’unité.
>
TRAVAUX
DIVERS
«Projet
d'aménagement
routier
et
paysagé
du
lotissement
des
Gagneries
Le
conventionnement
avec
la
Communauté
de
Communes
Touraine
Vallée
de
l'Indre
étant
remis
en
question
depuis
la
fusion
du
1%
janvier
2016,
l'ADAC
n’avait
pas
donné
suite
à
la
demande
d’étude
pour
le
projet
d’aménagement
routier
du
lotissement
des
Gagneries.
La
demande
a
été
renouvelée
en
début
d'année
et
un
paysagiste
va
prendre
contact
avec
M.
le
Maire
afin
de
répondre
à sa
sollicitation.
Une
commission
spécifique
à ces
travaux
a
été
créée. #“
Enfouissement
des
réseaux
de
la
Rue
Principale
Une
visite
de
pré
piquetage
est
prévue
le
mardi
13
mats
prochain
avec
BOUYGUES
Energies,
Orange
et le SIEIL
pour
l’enfouissement
des
réseaux
de la rue Principale.
ECOLE Monsieur
le Maire
donne
le compte
rendu
du
dernier
Conseil
d’Ecole
du
13
février
dernier.
De
nouvelles
requêtes
ont
été
faîtes
par
les
Parents
d’Elèves
pour
l’organisation
de
la
garderie
périscolaire
ainsi
que
la
restauration.
Un
nouvel
appel
d’offres
en
commun
avec
la
commune
de
Lignières
de
Touraine
va
être
lancé.
Les
nouveaux
représentants
de
l’ Association
des
Parents
d’Elèves
proposent
que
la
fête
de
l’école
soit
organisée
à LA
CHAPELLE
AUX
NAUX,
le
samedi
30 juin
2018.
Le
lieu
reste
à définir
(soit
sur
la Plesse
du
Bourg
soit
sur
le terrain
entre
l’atelier
municipal
et le cimetière).
PROJET
COMMUNE
NOUVELLE
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
des
comptes
rendus
des
dernières
réunions
du
groupe
de
travail
sur
le projet
de
« Commune
Nouvelle
».
S’ensuit
une
discussion
libre
où
chacun
des
Conseillers
donne
son
point
de
vue.
Après
analyse
des
avantages
et
inconvénients
de
ce
projet
pour
la
commune,
M.
le
Maire
ainsi
que
Jean-Pierre
Baudrier
et Frédéric
Jacquet,
qui
assistent
aux
réunions
préparatoires,
donnent
leur
sentiment
sur
la
façon
dont
se
déroulent
celles-ci :
il apparaît
qu’un
groupe
de
trois
ou
quatre
Maires
se
réunissent
en
marge
de
ces
réunions,
parfois
en
compagnie
de
la
personne
qui
est
payée
pour
conseiller
l’ensemble
des
communes,
et
que
cela
donne
une
désagréable
impression
de
fonctionnement
à
deux
vitesses.
M.
le
Maire
souhaite
cependant
que
la
Commune
aille jusqu’au
bout
de
la
démarche
incluant
une
réunion
avec
l’ensemble
des
Conseillers
des
6
communes
et
une
réunion
publique
au
cours
de
laquelle
les habitants
pourront
s’exprimer
et poser
leurs
questions.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
donne
un
avis
favorable
à la poursuite
de
ce projet.
Des
réunions
publiques
sont
donc
prévues
le
lundi
16
avril
2018
à
18
h
pour
l’ensemble
des
Conseillers
Municipaux
et
pour
les
administrés
le
vendredi
20
avril
2018
à
18
h.30
de
la
future
« Commune
Nouvelle
».
Le
vote
des
Conseils
Municipaux
des
six
communes
pour
décider
de
la
création
de
la Commune
Nouvelle
se
déroulera
le vendredi
27
avril
2018.
QUESTIONS
&
INFORMATIONS
DIVERSES
:
n
Commission
« Finances
»
La
Commission
« Finances
»
se
réunira
le
mercredi
21
mars
2018
à
10
h.30
en
vue
de
préparer
les
budgets
qui
seront
votés
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
le
mercredi
04
avril
2018
ainsi
que
les
subventions
aux
Associations. “
L'histoire
de LA
CHAPELLE
AUX
NAUX
Une
commission
sur
l’histoire
de
La
Chapelle
aux
Naux
se
réunira
le
mercredi
11
avril
2018
à
14
h.
les
membres
sont
Mmes
Catherine
CHANTELOUP,
Nathalie
FRAYSSE,
Martine
FOURNIER,
Cécile
FAVROLLE,
Françoise
DE
VOS,
Françoise
DUVEAU
et M.
Jean-Pierre
BAUDRIER
sous
la Présidence
de
M.
Philippe
MASSARD.
m
Concours
Photos
Le
concours
photos
va
être
renouvelé
pour
la
6%"
édition
sur
le
thème
« la
batellerie
de
Loire
».
Les
Prix
seront
remis
lors
de
la Fête
des
Bateliers,
le samedi
21
juillet
2018.
“
Roue
Tourangelle
Monsieur
Jean-Pierre
BAUDRIER
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
lPépreuve
sportive
«la
Roue
Tourangelle
»
aura
lieu
le
dimanche
1%
avril
2018.
Cette
manifestation
nécessite
un
encadrement
constitué
de
signaleurs.
Toute
personne
intéressée
se
verra
invitée
à
une
soirée
de
remerciements
au
cirque
Georget,
le
vendredi
18
mai
prochain
suivie
d’un
casse-croûte.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à
23
h.30.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Dr