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Procès Verbal - cgmmp9tj365j0nm
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Barbières.
Lien du pdf (Procès Verbal - cgmmp9tj365j0nm)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Tourisme,
PROCÈS-VERBAL de la séance du conseil municipal de BARBIÈRES
- lundi 05 juin 2023 à 20h00 -
L'an deux mil vingt-trois, le lundi cinq juin à vingt heures, le Conseil Municipal de BARBIÈRES
(Drôme) dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de
Monsieur Bernard PRÉVIEU, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 26 mai 2023.
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 10 Votants : 10
Présents : Bernard PRÉVIEU, Nadège ROCHIER, Gilles BONNARDEL, Frédéric TREILLE, David
MIRABEL, Marie-Christiane MESSUE, Patricia MAGNAT, Amélie BESSON, DEPREUX Hervé et Julien
MARTIN-SISTERON.
Absents et excusés : Pierre-Yves CANET, Laetitia ALLOIX, Marie ALLOIX, Adrien ARTIGE et Carole
BARRUYER.
Secrétaire de séance : Frédéric TREILLE a été désigné secrétaire de séance.
Ordre du jour de la séance :
1. Choix de l’entreprise - Travaux d'aménagement sécurité Grande Rue devant la mairie
2. Décision modificative budgétaire n°1 - Travaux d'aménagement sécurité Grande Rue
3. Choix de l’entreprise - Travaux de signalétique pour le sens unique chemin des Granges/rue des Erables
4. Choix de l’entreprise - Travaux de réhabilitation du bâtiment périscolaire
5. Modification de la convention de mise à disposition de la Maison des Arts et de la
Bibliothèque entre la Commune et le collectif Les Arts à Barb
6. Approbation du règlement intérieur de la Maison des Arts
7. Convention de mise à disposition de la Maison des Arts au collectif Les Arts à Barb pour
l'occupation des intervenants proposant des activités payantes
8. Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs sans hébergement intercommunal
La Barberolle (Horaires et tarifs)
9. Proposition d'ouverture de l'accueil de loisirs sans hébergement intercommunal La
Barberolle sur les vacances scolaires
10. Désignation d’un référent déontologue pour les élus
11. Questions diverses :
e Fête de l’école le vendredi 30 juin 2023
e Organisation manifestation Chemin des artistes
e Panneau municipal d'informations avec le plan du village
Le procès-verbal du conseil municipal du 02 mai 2023 est adopté à l’unanimité des membres
présents sans observation ni réserve.
Avant de commencer l’ordre du jour, M. le Maire demande si les élus acceptent l'inscription d’un
point supplémentaire soumis à délibération :
_—> Vote d’une subvention au Comité des Fêtes (remplacement matériel endommagé suite orage)
La proposition est acceptée à l’unanimité par le conseil municipal.
1. CHOIX DE L'ENTREPRISE — TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT SÉCURITÉ GRANDE RUE DEVANT LA MAIRIE
M. David MIRABEL, adjoint aux travaux de voirie, présente les résultats de la consultation établie
par le cabinet DMN, maître d'œuvre concernant l'aménagement sécurité de la Grande Rue au droit de l’accès école et mairie. Sur les 4 entreprises sollicitées, seuls CHEVAL TP et COLAS ont répondu.
M. Julien MARTIN-SISTERON demande si les prestations sont équivalentes ? si le produit sur les trottoirs est le même ?
M. David MIRABEL confirme que les entreprises ont respecté un cahier des charges avec les mêmes
prestations, comme le revêtement drainant QUALIRAIN prévu sur les trottoirs ainsi que l'option
pour la fourniture et la pose de deux bancs et d’une corbeille.
Ces éléments seront posés sur le trottoir le long de la voirie côté mur de la propriété CHEVAL.
Le comparatif est fait par ordre d'offre économiquement la plus avantageuse pour les mêmes
prestations.
M. le Maire propose de retenir le devis avec l’option de COLAS pour un montant de 59 998,00 £ HT
soit 71 997,60 € TTC par rapport à celui de CHEVAL chiffré à 60 614,50 € HT soit 72 737,74 € TTC.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient la proposition de la société COLAS.
2. DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N°1 — TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT SÉCURITÉ GRANDE RUE
Suite au précédent vote des travaux, l'enveloppe budgétaire de l'opération « aménagement
sécurité Grande Rue » n’est pas suffisante.
De plus, les travaux concernant les eaux pluviales doivent être refacturés à l'Agglomération Valence
Romans Agglo qui a la compétence de la gestion des eaux pluviales. Une convention entre la
commune et VRA doit être signée pour ce projet.
Afin de pouvoir payer cette partie des travaux pour le compte de l’Agglomération Valence Romans
Agglo et lui en demander le remboursement, M. le Maire propose de voter une décision
modificative budgétaire en section d'investissement.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de procéder au vote de crédits supplémentaires, sur le
budget de l’exercice 2023, selon la répartition ci-dessous :
DÉPENSES :
| Chapitre Opération Article Nature Montant
45 458101 | Opérations pour compte de tiers 4 600,00 €
Total 4 600,00 €
RECETTES :
Chapitre Opération Article Nature Montant
45 458201 | Opérations pour compte de tiers 4 600,00 €
Total 4 600,00 €
3. CHOIX DE L'ENTREPRISE — TRAVAUX DE SIGNALÉTIQUE POUR LE SENS UNIQUE CHEMIN DES GRANGES/RUE DES ÉRABLES
M. David MIRABEL, adjoint aux travaux de voirie, expose les devis de MAS à Guilherand Granges et
de SIGNAL26 à Saint Marcel les Valence.
M. julien MARTIN-SISTERON demande quel est le marquage au sol ?
M. David MIRABEL précise que ce sont les flèches directionnelles et que le marquage au sol pour le
cheminement piétonnier fera partie d'un autre programme de travaux.
M. Hervé DEPREUX questionne sur les problèmes récurrents de parking autour de la Place des
Navettes, lors de manifestations à la salle de spectacles de Dany Lari.
M. le Maire dit que cette situation semble s'améliorer, pas de stationnements sauvages constatés dernièrement.
Le nouveau radar pédagogique a été placé rue des Erables, cette zone est limitée à 30 km/heure.
Les offres ont été rédigées avec le même nombre de panneaux et les mêmes traçages au sol, le
comparatif est fait par ordre d'offre économiquement la plus avantageuse. M. le Maire propose de
retenir le devis de SIGNAL26 pour un montant de 2 409,90 HT soit 2 891,88 € TTC par rapport à
celui de MAS chiffré à 2 594,00 € HT soit 3 112,80 € TTC.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient la proposition de la société SIGNAL26. 4, CHOIX DE L'ENTREPRISE — TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU BÂTIMENT PÉRISCOLAIRE
M. le Maire énonce les devis établis par les entreprises consultées (B.P.A. Concept et CARAT
Menuisier), concernant la fourniture et la pose de volets roulants orientables ainsi que le
remplacement des portes du bâtiment cantine-garderie.
Il rappelle que cette rénovation permettra une meilleure performance énergétique, tout en
protégeant les vitres contre les projectiles et les fenêtres en bois contre les aléas climatiques.
M. le Maire propose de retenir le moins-disant : le devis de la menuiserie CARAT par rapport à celui
de la société B.P.A. concept chiffré à 23 682,68 € HT soit 25 515,03 € TTC.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient la proposition de la menuiserie CARAT VINCENT à
Chatuzange-le-Goubet, pour un montant de total de 23 188,00 € HT soit 25 506,80 € TTC.
Le coloris des volets roulants orientables sera gris anthracite et les portes vitrées seront remplacées par des portes pleines.
5. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA MAISON DES ARTS ET DE LA BIBLIOTHÈQUE ENTRE
LA COMMUNE ET LE COLLECTIF LES ARTS À BARB
M. le Maire détaille la nouvelle convention de mise à disposition des locaux municipaux à passer
avec le collectif Les Arts à Barb”.
La précédente convention a été reprise avec certains points détaillés comme l'accessibilité ou l’utilisation de la bibliothèque.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la convention de mise à disposition des locaux
municipaux (Maison des Arts et Bibliothèque) entre la commune de Barbières et le collectif Les Arts
à Barb”.
Cette mise à disposition gratuite est conclue pour une durée de 3 ans à la date de signature de la
convention et sera renouvelée par tacite reconduction d'année en année.
6. APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MAISON DES ARTS
M. le Maire soumet le règlement intérieur de la Maison des Arts, fixant les conditions générales de
mise à disposition et d’utilisation de la salle ainsi que des équipements.
M. Hervé DEPREUX souhaite que le règlement intérieur soit en conformité avec la règlementation
et la sécurité et soumet l’idée de rédiger un règlement intérieur commun à toutes les salles municipales.
M. julien MARTIN-SISTERON revient sur le paragraphe 3.1 Consignes de sécurité et d'hygiène : 7. Tout élément de décor apporté par l'organisateur devra être conforme aux normes de sécurité en vigueur et répondra au classement incombustible M1. L'organisateur devra fournir une certification.
L'utilisation de petits confettis est interdite.
Et dit que les utilisateurs ne sont pas en capacité de fournir cette classification, il faut corriger ainsi : 7. Tout élément de décor apporté par l'organisateur devra être conforme aux normes de sécurité en
vigueur. L'utilisation de petits confettis est interdite.
Pour le point n° 8 du même paragraphe, il souligne que la salle n’a pas de dispositif de contrôle : En cours d'utilisation, l'intensité sonore ne devra pas dépasser le niveau de réglage maximum
autorisé, à savoir 105 dB(A) pondéré et 120 dB en crête.
Même sans dispositif de contrôle, cette disposition est maintenue.
Après correction du point n°7, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve le règlement intérieur de la Maison des Arts.
M. DUPUCH, Président du collectif Les Arts à Barb’ donnera connaissance de ce règlement intérieur
aux utilisateurs qui s’engageront, à la signature, à en respecter les clauses avant toute mise à disposition effective.
8. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA MAISON DES ARTS AU COLLECTIF LES ARTS À BARB’
POUR L'OCCUPATION D’INTERVENANTS PROPOSANT DES ACT IVITÉ PAYANTES
M. le Maire présente une convention de mise à disposition des locaux municipaux à passer avec le
collectif Les Arts à Barb’, dans le cadre de l’utilisation de la salle pour des activités culturelles et artistiques rémunérées. Cette mise à disposition sera payante et quelque soit l’usage le forfait fixé à 150,00 € annuel.
Pour chaque intervenant, le Président de l'association Les Arts à Barb’ devra signer une convention
avec la commune, précisant l’animation, le nom de l'intervenant et les jours et horaires de l’activité.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte la convention de mise à disposition de la Maison des
Arts, entre la commune et l'association Les Arts à Barb’ pour des activités rémunérées.
Le montant annuel de la location est fixé à 150 €, pour chaque intervenant rémunéré, durant la
période du 1° septembre au 31 août, payable au plus tard le 31 décembre de chaque année.
9, ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT INTERCOMMUNAL LA BARBEROLLE — MODIFICATION
DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET EXTENSION D'OUVERTURE SUR LES VACANCES SCOLAIRES
Mme Nadège ROCHIER, adjointe déléguée aux affaires scolaires et périscolaires, explique que lors
du dernier COPIL de l’ALSH intercommunal La Barberolle, il a été suggéré de modifier le règlement
intérieur sur 2 points : simplification des horaires le mercredi et augmentation tarifaire.
1/ la simplification des horaires d'accueil dès septembre 2023 : inscription possible à la journée
entière, le matin avec repas ou l'après-midi sans repas.
Les horaires : - Arrivées entre 7h30 et 9h le matin et entre 13h et 13h30 l'après-midi - Départ entre 13h et 13h30 le matin et entre 16h30 à 18h30 l'après-midi.
2/ L'augmentation des tarifs de 0,50 € par tranche de quotient familial :
[800 —
, ue [1000 — >Ou= Quotient familial < 800 1000] 1400] 1400
Mercredi
Journée Annuel 16.00€ 18.00€ 20.00€ 22.00€
Occasionnel 18.00€ 20.00€ 22.00€ 24.00€
Après-midi sans Annuel
repas et avec 7.00€ 8.00€ 9.00€ 10.00€
goûter
Occasionnel 8.00€ 9.00€ 10.00€ 11.00€
Metineeuee Annuel 10.00€ | 11.00€ 12.00€ 13.00€ repas
Occasionnel 11.00€ 12,00€ 13.00€ 14.00€
Et le maintien de la tarification des enfants hors des 4 communes adhérentes :
supplément de 3,00 €.
De plus, il a été proposé d'ouvrir l’accueil aux 3-11 ans pendant les vacances scolaires dès
l'automne 2023 avec les conditions suivantes :
Ouverture sur un total de 8 semaines pendant les petites et grandes vacances
Y _ Accueil en journée entière seulement (pas d'arrivée ou de départ en cours de journéé)
Y_ Inscription à la semaine uniquement (5 jours)
Y Plage d'accueil de 8h à 18h
La tarification préconisée serait la suivante pour la semaine :
Quotient familial < 800 [800 — 1000] [1000 — 1400] > Ou = 1400
Habitants de l’une des
4 communes 90€ 100€ 110€ 120€
membres
Extérieurs 105€ 115€ 125€ 135€ Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la modification du règlement intérieur ALSH
intercommunal La Barberolle ainsi que les grilles tarifaires de l’accueil périscolaire du mercredi dès
septembre 2023 et celle des vacances scolaires dès l’automne 2023, selon les conditions citées en
présentation.
Mme Nadège ROCHIER précise que les 4 communes doivent accepter ces nouvelles conditions avant leur mise en place effective.
10. DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS
Ce point est reporté au prochain conseil municipal.
11. VOTE DE SUBVENTION AU COMITÉ DES FÊTES
M. Frédéric TREILLE, adjoint délégué aux associations, explique que le Président du Comité des
Fêtes a transmis un courrier pour une demande de subvention urgente.
En effet, suite aux intempéries de vendredi dernier, un barnum a été endommagé, la structure
aluminium s’est pliée et a été cassée à plusieurs endroits.
IL faut remplacer rapidement ce matériel réservé par les associations du village pour différentes
manifestations pour les semaines à venir.
Au vu de l'estimation de 705,67 € TTC pour le remplacement de ce chapiteau, le Comité des Fêtes
sollicite une subvention auprès de la commune.
il reste un reliquat sur la ligne budgétaire de 560 €.
Après débat sur le montant de la participation à voter, soit 250 €, soit 280 € la moitié du reliquat,
soit 350 € la moitié du coût du remplacement, M. le Maire propose une subvention de 300 €.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote une subvention de 300 € pour le Comité des Fêtes.
12. QUESTIONS DIVERSES
—> Fête de l’école le vendredi 30 juin 2023 :
Remise des dictionnaires aux élèves de CM2 pour leur départ au collège. Mme ROCHIER informe
que le mot de la mairie à insérer dans les dictionnaires à été validé par une partie de la
commission. M. le Maire demande aux élus qui pourra être présent ? Nadège ROCHIER et Hervé
DFEPREUX seront absents. Amélie BESSON, David MIRABEL, Gilles BONNARDEL seront présents.
— Organisation manifestation Chemin des artistes :
M. Julien MARTIN-SISTERON explique l’organisation de cette manifestation :
Y Sélection des artistes faite dont 4 Barbiérois
Ÿ_Lieux : Maison des Arts (identifié lieu patrimonial), salle des mariages à la mairie, Maison communale, préau de l'école.
Ÿ_ Vernissage samedi 07/10 à 18h30 à la Maison des Arts
Ÿ _Le Barb à Bières proposera un menu spécial
3 clubs de vélo dont celui de Barbières vont baliser des circuits et gérer un groupe avec ravito à l’arrivée.
Ÿ_ Participation aux permanences de 2h/élu
Ÿ 1 référent par salle : Gilles BONNARDEL (salle des mariages) Hervé DEPREUX (Maison
Communale) et Thierry DUPUCH (Maison des Arts)
# _1 coordonnateur : Julien MARTIN-SISTERON
Ÿ _ Places réservées devant la Maison des Arts/demande arrêté du maire
_ Panneau municipal d'informations avec le plan du village :
Mme Amélie BESSON, conseillère déléguée à la communication annonce que le panneau va être
livré prochainement. M. Hervé DEPREUX demande s'il est possible d’avoir la listes des
annonceurs. Malheureusement le panneau vient d’être livré, et il est trop tard pour modifier
quoique ce soit. Mme BESSON relancera l’entreprise quand même pour avoir cette liste. Fourni par la société Edition Info Com et financé par les annonceurs, ce panneau sera posé par
les agents communaux à l’entrée de la Place des Navettes (à voir su site avec Gilles BONNARDEL
et David MIRABEL). Une place est prévue pour l'affichage communal. Le contrat de mise à
disposition est signé pour 6 ans et peut être modifié tous les 2 ans. Le panneau reste la propriété
de la société. Mme Amélie BESSON précise qu’elle a eu des problèmes d'échange avec cette société.
> Divers points abordés :
- Rappel de la réunion du 14/06 prochain à Hostun pour le Parc Régional Naturel du Vercors
et prospectus à distribuer à la population et affichage en mairie ;
___ Problèmes d'incivilités au grenier d'échange, comparaison avec une déchetterie, les élus
doivent passer voir plus souvent, les agents communaux emmènent régulièrement des
encombrants quand ils ne retrouvent pas des objets cassés dans le sanitaire à côté ;
- Le Conseil Municipal des Jeunes à réaliser un hôtel à insectes qui sera implanté
prochainement par les agents communaux, lieu à définir.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au lundi 03 juillet 2023 à 20h00.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Bernard PRÉVIEU Frédéric TREILLE
Procès-verbal approuvé sans modification lors de la séance du lundi 03 juillet 2023 Affiché et mis en ligne sur www.barbieres.fr le OS juillet 2023