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Convocation - 2026 03 23 CONVOCATION CM 27 03 2026
Convocation - 2025 09 26 CONVOCATION CM 03 10 25
Convocation - 2025 11 26 CONVOCATION CM 03 12 25
Convocation - 2026 02 20 CONVOCATION CM 27 02 26
Convocation - 2026 04 22 CONVOCATION CM 29 04 26
Déliberation - 2026 03 31 LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES AU CM DU
Convocation - 2022 09 28 convocation cm
Convocation - 2026 07 03 CONVOCATION CM 09 07 26
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 05h25 par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
Lien du pdf (Convocation - 2026 07 03 CONVOCATION CM 09 07 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
Département
du
NORD
Arrondissement
de
Cambrai
Canton
de
Caudr
Vendegies-sur-Ecaillon,
le
03/07/2026
Commune
de
VENDEGIES
SUR
ECAILLON
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
prié(e)
d'assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le
JEUDI
09
JUILLET
2026
à
19
HEURES
00
en
Mairie,
246
rue
de
Solesmes
à Vendegies-sur-Ecaillon.
ORDRE
DU
JOUR :
B © D = 8. 9. Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
09/06/2026
Décision(s)
du
maire
Présentation
du
rapport
social
unique
(RSU)
2025
Présentation
du
rapport
d'activité
du
service
public
de
prévention
et de
gestion
des
déchets
ménagers
et assimiles
de
la CCPS
Contrat
avec
l’éco-organisme
ALCOME
pour
la
réduction
des
déchets
des
produits
du
tabac
dans
l’espace
public
(CCPS)
Désignation
des
représentants
de
la
commune
a
l'agence
iINORD
Délibération
portant
modification
de
la création
d’un
emploi
permanent
(adjoint
technique)
[restauration
scolaire
/ entretien
locaux]
Révision
des
Tarifs
communaux
: Presbytère
Révision
des
Tarifs
communaux
: Salle
communale
10.
Questions
diverses
En
cas
d'empêchement,
vous
avez
la
possibilité
de
donner
pouvoir
à
un
autre
conseiller
municipal.
Un
seul
pouvoir
par
personne
est
autorisé.
Un
modèle
est
joint
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
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