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Convocation - 2026 06 02 CONVOCATION CM 09 06 26
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 05h32 par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
Lien du pdf (Convocation - 2026 06 02 CONVOCATION CM 09 06 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Département
du
NORD
Arrondissement
de
Cambrai
Canton de Caudrv
Vendegies-sur-Ecaillon,
le
02/06/2026
Commune
de
VENDEGIES
SUR
ECAILLON
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
prié(e)
d'assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le
MARDI
09
JUIN
2026
à
20
HEURES
00
en
Mairie,
246
rue
de
Solesmes
à
Vendegies-sur-Ecaillon.
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
29/04/2026
Désignation
du
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Représentants
au
sein
des
différentes
commissions
de
la
CCPS
Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Rapport
de
la
chambre
régionale
des
comptes
de
la
CCPS
Exercice
du
droit
à
la formation
des
membres
du
conseil
municipal
Délibération
portant
création
d'un
emploi
permanent
(attache)
Délibération
portant
création
d’un
emploi
permanent
(adjoint
technique)
[services
techniques]
|
9.
Délibération
portant
création
d’un
emploi
permanent
(adjoint
technique)
[restauration
scolaire
/ entretien
locaux]
10.Délibération
portant
création
de
cinq
emplois
non
permanents
suite
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
11. Tableau
des
effectifs
des
emplois
permanents
—
mise
à jour
12.
Protection
fonctionnelle
d’un
élu
13. Questions
diverses
œ@ Ho Où à & D =
En
cas
d'empêchement,
vous
avez
la
possibilité
de
donner
pouvoir
à
un
autre
conseiller
municipal.
Un
seul
pouvoir
par
personne
est
autorisé.
Un
modèle
est
joint
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
de
croire
Madame,
Monsieur,
à
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Benoit
CARIO
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