Déliberation - 14 28032023

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Déliberation - 14 28032023 Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Bar-sur-Aube. Lien du pdf (Déliberation - 14 28032023)Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, | DELIBERATION

RÉRODIQUE PRATERISS CONSEIL MUNICIPAL

Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube

HKKKE

SEANCE DU 28 MARS 2023

Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit mars à dix-neuf

Membres heures trente, le Conseil municipal, régulièrement

en Présents | Votants | convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en

SxerCIee Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la

27 23 23 présidence de Philippe BORDE, maire.

+2

pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD,

Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Angélique

Date de convocation CHEVRE, Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA,

22 mars 2023 Raphaël DA CRUZ, Anita DANGIN, Raynald

blicati INGELAËRE, Bruno LORILLERE, Pierre Frederic

Date de publication MAITRE, Pierre MARY, Jean-Pierre NANCEY,

30 mars 2023 Emmanuel PROVIN, Régis RENARD, Marie-José ROY-

DECHANET, Jean-Baptiste SCHREINER, Mélanie

SIGNORY, Mickaël VAIRELLES, Isabelle VAN-

RYSEGHEM, Karine VERVISCH, Serge VOILLEQUIN,

Lucienne WOJTYNA.

Absentes : Katty CLAYES TAHKBARI, Pascale PETIT.

Représentés : Jean-Luc DEROZIERES à Régis RENARD,

Simone DEVAUX à Evelyne BOCQUET.

Monsieur Pierre MARY a été nommé secrétaire de

séance.

N° de délibération : 14_28032023

N°14 : BUDGET VILLE 2023

Rapporteur : Madame Claudine ERARD

Considérant l'avis favorable de la commission des finances et ressources humaines du 21 mars 2023,

l'est présenté au conseil municipal le budget de la Ville 2023 qui est composé ainsi :

La section de fonctionnement s'équilibre en dépenses et en recettes à 10 005 159.99 €.

Les principales dépenses de la section de fonctionnement sont les suivantes :

- Charges à caractère général : 1 522 230,00 €

- Charges de personnel : 2 824 085,25 €

- Atténuation de produits 115 000.00 € - Autres charges de gestion courante : 1 021 150,00 €

- Charges financières : 71 000,00 €

- Charges exceptionnelles : 5 000.00 €

- Dotations aux amortissements : 391 000,00 €

- Virement à la section d'investissement : 4 055 694.74 €

Les principales recettes de la section de fonctionnement sont les suivantes :- Atténuation de charges : 45 000,00 €

- Produits des services et du domaine : 266 000,00 €

- Impôts et taxes : 3 290 360,00 €

- Dotations : 2 601 453,00 €

- Autres produits de gestion courante : 175 000,00 €

-Produits financiers : 50.00 €

-Produits exceptionnels : 5 000.00 €

-Opérations d'ordre : 22 000.00 €

-Résultat reporté : 3 600 296.99 €

La section d'investissement s’équilibre en dépenses et en recettes à 13 074 129.74 €.

Les dépenses de la section d'investissement sont principalement les suivantes : - Remboursement d'emprunt : 615 000,00 €

- Dépenses d'équipement : 9 207 046.94 €

Dont

- Complexe de Loisirs :

- Terrains de tennis :

-Restauration Eglise Saint-Maclou :

-Coulée verte :

-Travaux et acquisitions divers bâtiments

1 857 497.02 €

1 531 993.39 €

1 020 766.41 €

1 353 349.43 €

1 520 000.00 €

-Relamping LED 500 000.00 €

-Achat de terrains 270 000.00 €

-Travaux établissements scolaires 240 000.00 €

- Programme de Voirie 106 000,00 €

-ADAP : 201 495.96 €

- Reste à réaliser : 676 987.00 €

- Résultat reporté : 2 128 095.80 €

Les recettes de la section d'investissement sont principalement les suivantes : Recettes fin. (F.C.T.V.A. TA, cautions, emprunt) :

Virement de la section de fonctionnement :

Recettes d'équipements :

Produits de cession :

Dotations aux amortissements :

Réintégration frais d'étude et d'insertion

Opération pour compte de tiers

Reste à réaliser :

l'est demandé au conseil municipal de bien vouloir approuver le budget ville 2023 présenté.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à la majorité :

2 125 000,00 €

4 0565 694.74 €

1 483 000.00 €

64 000.00 €

380 000.00 €

150 000.00 €

5 000.00 €

4 811 435.00 €

Par 23 voix POUR et 2 ABSTENTIONS (MM. Provin et Lorillère)

APPROUVE le budget ville 2023.Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.

Pour extrait conforme au registre des délibérations

Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube

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