Déliberation - 11 28032023

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Déliberation - 11 28032023 Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Bar-sur-Aube. Lien du pdf (Déliberation - 11 28032023)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie, | DELIBERATION

République Française CONSEIL MUNICIPAL

Département de l'Aube Commune de Bar-sur-Aube

RRRRE

SEANCE DU 28 MARS 2023

Nombre de Membres L'an deux mille vingt-trois, le vingt-huit mars à dix-neuf Membres heures trente, le Conseil municipal, régulièrement en Présents | Votants convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en SXETCIES Conseil municipal, qui a eu lieu à l'hôtel de Ville, sous la 27 22 22 présidence de Philippe BORDE, maire. +2

pouvoirs Présents: Michel AUBRY, Claudine BAUDIN ERARD,

Evelyne BOCQUET, Philippe BORDE, Angélique

Date de convocation CHEVRE, Marie-Agnès CRESPIN PAIS DE SOUSA,

22 mars 2023 Raphaël DA CRUZ, Anita DANGIN, Raynald

un INGELAERE, Bruno LORILLERE, Pierre Frederic

Date de publication MAITRE, Pierre MARY, Jean-Pierre NANCEY,

30 mars 2023 Emmanuel PROVIN, Régis RENARD, Marie-José ROY-

DECHANET, Jean-Baptiste SCHREINER, Mélanie

SIGNORY, Mickaël VAIRELLES, Isabelle VAN-

RYSEGHEM, Karine VERVISCH, Serge VOILLEQUIN,

Lucienne WOJTYNA.

Absentes : Katty CLAYES TAHKBARI, Pascale PETIT.

Représentés : Jean-Luc DEROZIERES à Régis RENARD,

Simone DEVAUX à Evelyne BOCQUET.

Monsieur Pierre MARY a été nommé secrétaire de

séance.

N° de délibération : 11_28032023

N°11 : COMPTE ADMINISTRATIF LOTISSEMENT « LES JARDINS DE LA DHUYS » 2022 Rapporteur : Madame Claudine ERARD

Considérant l'avis favorable de la commission des finances et ressources humaines du 21 mars 2023,

Il'est proposé au conseil municipal d'approuver le compte administratif de l'exercice 2022 du

lotissement « LES JARDINS DE LA DHUYS », qui fait apparaître les résultats suivants :

- Section de fonctionnement :

. Dépenses : 320 450.19 €

. Recettes : 281 117.50 €

. Résultat de l'exercice : -39 332.69 €

. Report du résultat antérieur : - 31 423,91 €

. Résultat de clôture 2022 : - 70 756.60 €

- Section d'investissement :

. Dépenses : 249 450.83 €

. Recettes : 320 450.19 €

. Résultat de l'exercice : + 70 999.36 €

. Report du résultat antérieur : - 134 450,82 €

. Résultat de clôture 2022 : -6345146€

Soit un résultat de : - 134 208.06 €Mme BOCQUET étant élue présidente de séance pour le vote des deux comptes

administratifs 2022 de la ville et du lotissement « Les jardins de la Dhuys », Monsieur le

Maire sort de la salle du conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à [a majorité,

Par 23 voix Pour et 1 Abstention (M. Provin)

- APPROUVE le compte administratif du lotissement « LES JARDINS DE LA DHUYS »

afférent à l’exercice 2022.Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.

Pour extrait conforme au registre des délibérations

Philippe BORDE, le Maire de Bar-sur-Aube

HERRE rt ey

ET, Pannes , secrétaire de séance