Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES CM DU 28 MAI 2026
unknown - Liste des déliberations adoptées CM du 2 juil sign
Déliberation - Liste des délibérations adoptées CM 13 novembre 20
Déliberation - Liste des délibérations adoptées CM 12 02 26
Déliberation - liste des deliberations adoptees
Déliberation - liste des deliberations du cm 16 avril 2026
Déliberation - CM 13 AVRIL 2026 Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations du 7 avril 2026
Arrêté - Liste des deliberations du 13 avril 2026
Déliberation - Liste delib CM 21 avril 2026 20H00
Déliberation - Liste des délibérations adoptées CM 2 avril 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Pontoise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations adoptées CM 2 avril 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2026
En vertu de l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités territoriales
DE
délibération Sens des votes
DCM23-2026 ASSOCIATION POUR LE LOGEMENT DES JEUNES EN Adoptée à
| VAL D'OISE (ALJEVO) - RÉPRESENTANT DE LA VILLE l'unanimité
SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE -SEM ICY - Adoptée à
DCM24-2026 DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA l'unanimité COMMUNE
DCM25-2026 ASSOCIATION AQUAREL - REPRESENTANTS DE LA Adoptée à VILLE l'unanimité
DCM26-2026 ASSOCIATION CY CAMPUS INTERNATIONAL PARIS Adoptée à SEINE - REPRESENTANTS DE LA VILLE l'unanimité
DCM27-2026 ASSOCIATION PONTOISIENNE DE PARRAINAGE DE Adoptée à PROXIMITE - REPRESENTANTS DE LA VILLE l'unanimité
DCM28-2026 | MISSION LOCALE AVEC - REPRESENTANT DE LA VILLE | AdoPtée à l'unanimité
ASSOCIATION COMITE D'ANIMATION DES JUMELAGES| à jootée à
DCM29-2026 DE L'AGGLOMERATION DE CERGY-PONTOISE - Punenimité
REPRESENTANTS DE LA VILLE anime
. COMMISSION D'APPEL D'OFFRE - DESIGNATION DE Adoptée à
DCM30-2024 REPRESENTANTS DE LA VILLE l'unanimité
| CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Adoptée à
DCMST 2024 COMPOSITION l'unanimité
DCM32-2024 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - Adoptée à
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE l'unanimité
DcM33-2026 | COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - Adoptée à
DESIGNATION DES COMMISSAIRES l'unanimitéCOMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - | Adoptée à
DCM34-2026 CREATION ET COMPOSITION l'unanimité
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS | ootée à
DCM35-2026 | LOCAUX - COMPOSITION, FONCTIONNEMENT ET Pont
REPRESENTANTS DE LA VILLE
COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Adoptée à
DCMS36-2026 DESIGNATION DES MEMBRES l'unanimité
DCM37-2026 INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS Adopté à la majorité
DeM38-2026 | COMITE DES ELUS DU CENTRE HOSPITALIER (GHT- Adoptée à
NOVO) - REPRESENTANTS DE LA VILLE l'unanimité
COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS Adoptée à
DCM39-2026 | DIRECTS (CIID) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS ne
DE LA VILLE
COMMISSION LOCALE DE SITE PATRIMONIAL
DCMA0-2026 REMARQUABLE (CLSPR) - COMPOSITION ET Adoptée à
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA l'unanimité
COMMUNE
ASSOCIATION POUR LA GESTION ET LA PROMOTION
Dcma1.2026 | _ DU CENTRE MEDICO PSYCHO PEDAGOGIQUE DE Adoptée à
PONTOISE - SAINT OUEN L'AUMONE - DESIGNATION | l'unanimité
DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) - Adoptée à
DCM42-2026 REPRESENTANTS DE LA VILLE l'unanimité
DCM43-2026 | COLLEGES ET LYCEES - REPRESENTANTS DE LA VILLE putopise à unanimité
COMMISSION SERVICES A LA POPULATION ET Adoptée à
DCM44-2026 COMMISSION RESSOURCES l'unanimité
CONSEIL DES SAGES - DESIGNATION DE Adoptée à
DCM45-2026 REPRESENTANTS l'unanimité
SPL CEYGY PONTOISE AMENAGEMENT - Adoptée à
DCM46-2026 DESIGNATION DE REPRESENTANTS l'unanimité
DCM47-2026 CORRESPONDANT DEFENSE - DESIGNATION Adoptée à l'unanimitéSPL EAUX DE LA CONFLUENCE - DESIGNATION DE Adoptée à DCM48-2026 REPRESENTANTS l'unanimité
SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE LA adoptée à DCM49-2026 | FOURRIERE ANIMALE DU VAL D'OISE (SMGFAVO) - Aopiéeà
DESIGNATION DE REPRESENTANTS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA adoptée à DCM50-2026 | REGION PARISIENNE (SIFUREP) - DESIGNATION DE popiéeà
REPRESENTANTS
CONSEIL DES ECOLES - DESIGNATION DES Adoptée à DCM51-2026 REPRESENTANTS DE LA VILLE l'unanimité
Dems2.2026 | GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC “ACCES À L'EMPLOI | Adoptée à DES JEUNES PLACES SOUS MAINS DE JUSTICE" l'unanimité
DcMs32026 | CONSEIL DE VIE SOCIAL DE L'EHPAD SAINT LOUIS - Adoptée à DESIGNATION DE REPRESENTANT l'unanimité
Demsa.2026 | PELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL | Adoptée à la AU MAIRE majorité
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DU Adoptée à DCM55-2026 | GAZ ET DES TELECOMMUNICATIONS DU VAL D'OISE p {SMDEGCTVO) - DESIGNATION DE REPRESENTANTS l'unanimité
COMMISSION DE SUIVI DE SITE ICPE CYDEC SAINT adoptée à
DCM56-2026 OUEN L'AUMONE (CSS) - DESIGNATION DE r animité
REPRESENTANTS :
| COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER (CCF) - Adoptée à
DCM57-2026 CREATION ET COMPOSITION l’unanimité
COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR
Domsg 2026 | _L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES Adoptée à (CIAPH) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA | l'unanimité
VILLE
. INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ELUS - Adoptée à la
DCM59-2026 MAJORATION majorité
Stéphanid VON EUW