Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 4 Juillet 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 17 JANVIER 2023 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 6 OCTOBRE 2022
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS DU 15 DECEMBRE 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 21 NOVEMBRE 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 05.06.2026
Déliberation - la liste des deliberations du 08092022
Déliberation - Liste des deliberations du 27.05.2025
Déliberation - Liste des deliberations du 10.02.2026
Déliberation - Listes DES Deliberations du 17 NOVEMBRE 2022
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Mouterre-Silly.
Lien du pdf (Déliberation - Listes DES Deliberations du 17 NOVEMBRE 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Santé,
LISTE DES DELIBERATIONS
Mouterre- Sly REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2022
Délibération 2022/57 : Motion sur les finances locales
Vote pour :14 /Contre : 0/ Abstention :0
Délibération 2022/58 : Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Vote pour :14 /Contre : 0/ Abstention :0
Délibération 2022/59 : Convention de mécénat avec la Sorégies
Vote pour :14 /Contre : 0/ Abstention :0
Délibération 2022/60 : Convention d'adhésion et de maintenance annuelle des archives communales avec
le Centre de gestion de la Vienne
Vote pour :14 /Contre : 0 / Abstention :0
Délibération 2022/61 : Renouvellement de la convention d'adhésion au service de médecine de prévention avec le Centre de gestion de la Vienne
Vote pour :14 /Contre : 0 / Abstention :0
Délibération 2022/62 : Arbres remarquables de la commune
Vote pour :14 /Contre : 0/ Abstention : O
Le Maire Le secrétaire de séance
Alain ADHUMEAU
_À —
Liste publiée sur le site internet de la commune le 24 Novembre 2022
Catherine Brottier