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Arrêté - n26 2024
unknown - BULLETIN N26 light
Document publié le Mercredi 30 août 2017 par la commune de Villeneuve-la-Dondagre.
Lien du pdf (unknown - BULLETIN N26 light)
Thèmes du document : Justice et droit, Animaux, Culture et patrimoine,
1
n°26
Villeneuve la Dondagre Commune de
infos 2
Chères Administrées, chers Administrés,
Après ces derniers mois à rebondissement, je tiens à remercier toutes les personnes qui ont tenu le bureau de vote, mais également Daniel, de Corru, pour sa gentillesse en passant le matin et le soir, arroser les fleurs de la Mairie ainsi que tous ceux qui œuvrent bénévolement pour la commune, aussi bien pour les manifestations du 13 et 14 juillet que les trois personnes qui ont désherbé et ramassé les poires sur l’aire de jeux afin que les enfants puissent jouer sans risque.
Je remercie aussi Madame et Monsieur COQUELET Robert pour le don à la commune, d’une meule et de son cheminement en pierre.
Après tous ces petits remerciements, je tiens à vous rappeler quelques règles de savoir-vivre : * Tout d’abord, les nuisances sonores (travaux, tonte... le dimanche et les jours fériés), il ne s’agit là que d’une tolérance et seulement d’une tolérance. Cela ne doit pas en devenir une habitude, et ce, pour le bien-être de chacun mais surtout celui de ses voisins.
* «Je suis responsable de mon chien, je ramasse ses déjections» : la déjection canine sur les trottoirs et en particulier, sur la place de l’église (rappel : disposition de sacs à déjections sur l’aire de jeux, rue de la Fontaine et rue du Pierry) et les aboiements continuels des chiens attachés toute la journée.
Par ailleurs, le conseil municipal et moi-même sommes toujours actifs sur les programmes d’entretiens et d’améliorations de notre commune. Que ce soit les routes, les chemins, les accotements, les fossés, le cimetière, la rénovation de la station d’épuration, l’aménagement du pourtour du foyer communal, du plan d’eau et bien d’autres ... Vous trouverez quelques photographies dans ce numéro.
D’autre part, nous avons fait le choix de faire revivre notre village d’antan et d’aujourd’hui, sur notre site internet (www.villeneuve-la-dondagre.fr), par le biais de textes, photographies et plans. Quelques personnes (que nous remercions vivement, propriétaires de ces archives) ont bien voulu nous en faire part et ainsi les porter à la connaissance de tout le monde.
Aussi, nous continuons à faire appel à vous pour continuer à amasser tout document susceptible d’enrichir notre base de données.
Pour conclure, bonne rentrée à tous ! Septembre se nomme « le Mai de l’automne ». Selon un dicton, souhaitons donc qu’il nous offre la douceur du printemps !
Jean-François ALLIOT
Edito du Maire
Edito
Infos village
SIVOS
Vie associative
Chiens dangereux
Agenda
Infos pratiques
2 :
3 à 5 :
6 à 7 :
8 à 12 :
13 à 14 :
15 :
6 :
page
pages
pages
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page
page Sommaire Infos Village Travaux 2017
Station d’épuration
Diagnostic prévu avec un contrôle
de tout le réseau sur une durée
d’environ une année.
L’étang de Villeneuve
Un projet d’aménagement de l’étang
et ses alentours (en collaboration avec
l’Association de la Pêche) a été proposé
au CAUE (Conseil d’Architecture
d’Urbanisme et de l’Environnement).
Lancement des inspections prévu en
septembre. Des informations pourront
vous être communiquées lors de notre
prochaine réunion publique en 2018.
Ce chantier devrait durer environ 1 an.
Totem WiFi
Il a été posé le 30 août 2017 à côté
de la borne électrique.
Notre Eglise
Démarrage des travaux début
septembre concernant la couverture
et les enduits intérieurs et également la
rénovation des statues et du tableau.
Fin des travaux courant mai 2018.
Changement des menuiseries à la Mairie et la Salle de l’Ecole
Remplacement de toutes les fenêtres de la Mairie et de la Salle de l’École par de nouvelles fenêtres en PVC. Remplacement également de la porte d’entrée de la Mairie et sécurisation de toutes les serrures des bâtiments communaux.
Eclairage public
Remplacement par des éclairages LED plus économes en
énergie, aussi bien dans le bourg et que dans les hameaux.
A venir la Roserie.
A terme, tous les hameaux de Villeneuve seront équipés par
ces nouveaux éclairages.
3 Infos Village Evènements
Repas des Aînés le 02 avril 2017
Les Aînés sont venus nombreux à la salle du Foyer
Communal de Villeneuve-la-Dondagre pour le traditionnel
repas offert aux plus de 70 ans par le centre communal
d’action sociale (CCAS). Le repas servi était délicieux et
copieux, accompagné en musique et chansons par Jacky
DUHAYER. Une partie de la salle s’est vite transformée en
piste de danse.
Commémoration du 08 mai 1945
Il y a soixante-douze ans la seconde guerre mondiale
s’achevait le 08 mai 1945 par la signature de la capitulation
allemande. M. Jean-François ALLIOT, Maire, a lu un texte
du Secrétaire d’Etat aux anciens combattants et déposé
une gerbe au monument aux Morts.
Un vin d’honneur a été servi après la manifestation.
Fête des Voisins le 21 mai
C’est chez Franck et Eveline qu’a eu lieu
la fête des voisins 2017 des hameaux de
Corru et de la Fosse Thibault. Comme
tous les ans, c’est un agréable moment
de partage et de convivialité.
La Marche des Elus du jeudi 25 mai 2017
Randonnée d’environ 10 kms, organisée par les Maires, Christine AITA et Jean-François ALLIOT ayant pour thème : L’histoire des villages de Courtoin et de Villeneuve la Dondagre. Le départ était donné à la Mairie de Villeneuve la Dondagre à 09h00 autour d’un café, une collation a été servie à Courtoin, retour à Villeneuve la Dondagre pour le verre de l’amitié et le partage du repas tiré du sac. Moment très convivial. Rendez-vous en 2018 à Chaumot.
La retraite du Major LEGRIS
Le Major LEGRIS de la Gendarmerie de
Saint-Valérien a pris sa retraite en juin
dernier. La cérémonie s’est déroulée au
Foyer Communal le 23 juin 2017. Il est
remplacé par le Major Eric JONQUOY.
Le Fleurissement 2017
Pour la 3ème année consécutive, le Maire et son Conseil Municipal ont accueilli, lundi 24 juillet dernier, le Jury Départemental du Concours de Fleurissement 2017. Les membres du jury ont ainsi pu constater le travail effectué par la municipalité et les bénévoles et ont donné de précieux conseils sur les plantes et aménagements possibles.
Les résultats de ce concours nous seront communiqués en novembre prochain.
© Photo Major Jonquoy (Saint Valérien)
4 La Saint Loup le 02 septembre
C’est par un dimanche ensoleillé que le Père Rodolphe a célébré, avec les paroissiens, la messe de la Fête de Saint-Loup. S’en est suivi la procession en direction du lavoir pour la bénédiction de l’eau de la fontaine St-Loup. A l’issue de la cérémonie, il a été partagé le verre de l’amitié sur la place de l’Eglise. Un grand merci au Père Rodolphe pour sa disponibilité et au comité paroissial pour la bonne organisation.
Rentrée catéchisme
Réunions de parents
Chéroy : mardi 12 septembre à 20h30 à la maison paroissiale - 9, Place de la Concorde. Inscription des enfants au catéchisme.
Saint-Valérien : jeudi 14 septembre à 20h30 à la salle paroissiale - 25, Rue de la République Inscription des enfants au catéchisme le samedi 09 septembre de 10h00 à 12h00 salle paroissiale de Saint-Valérien.
Première rencontre de catéchisme avec les enfants
Chéroy : mercredi 20 septembre à 14h30 à la maison paroissiale.
Saint-Valérien : lundi 18 septembre à 17h15 à la maison paroissiale.
Egriselle-le-Bocage : mercredi 20 septembre à 14h15 à la salle des fêtes.
Infos Village
La Vie Paroissiale
Evènements
5 6
Infos scolaires SIVOS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION SCOLAIRE (SIVOS)
REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE DES COMMUNES DE CORNANT, EGRISELLES LE BOCAGE, SUBLIGNY ET VILLENEUVE LA DONDAGRE
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 JUIN 2017
PERSONNEL DU SIVOS CESV : Mise en place du RIFSEEP AU 01.07.2017
M. le Président rappelle que le projet de délibération évoqué lors de la séance du 06 mars dernier a été soumis au
comité technique paritaire du centre de gestion de l’Yonne dans sa séance du 11 mai et donne lecture des corrections
demandées à apporter dans la délibération du jour.
A l’unanimité, le Comité syndical autorise le Président à signer la délibération s’y rapportant, ainsi que les arrêtés
individuels des agents.
CANTINES SCOLAIRES
2.1. Convention PROCLUB
M. le Président donne lecture du projet de convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les approvisionnements
alimentaires 2018, comportant des lots « circuit conventionnel », « circuit court » et « circuit local de proximité ».
Ainsi, l’assistant à maître d’ouvrage s’engage à proposer à l’adhérent les offres des candidats fournisseurs en
garantissant une mise en concurrence équitable lui permettant de bénéficier de conditions de vente privilégiées. Le
Président précise que les frais d’adhésion restent inchangés, à savoir 228€TTC à l’année.
A l’unanimité, le Comité syndical autorise le Président à signer la convention s’y rapportant.
2.2. Prix du repas 2017/2018
M. le Président rappelle le prix du repas facturé cette année, soit 3.90€ (2€ pour le personnel assurant la surveillance
et les cas médicaux ; 60% de réduction pour une famille de trois enfants sur le regroupement appliqué sur le plus petit
total des repas pris à compter du troisième enfant) et propose le maintien de ces conditions.
A l’unanimité, le Comité Syndical, décide de maintenir ces tarifs, qui ont été fixés sans durée par délibération 8.2015
du 18.06.2015 et restent donc applicables.
2.3. Règlement cantine et permis à points
M. le Président propose de maintenir le règlement actuel en l’état, ainsi que le permis à points qui a été simplifié pour
n’être utilisé que lors d’un mouvement de points.
Le Maire de Cornant fait part à l’assemblée de cas d’indiscipline grave sur le site de sa commune ; à l’unanimité, le
comité syndical décide de compléter le paragraphe « sanctions » dans ces cas précis, pouvant aller jusqu’à l’exclusion
immédiate par un courrier co-signé du maire concerné et du président du SIVOS.
2.4. Bilan des impayés cantine
M. le Président indique que chaque délégué titulaire a été destinataire de la situation des débiteurs de sa commune et
constate que des impayés n’ont pas été régularisés malgré des relances écrites de la trésorerie et orales des maires
concernés.
Les situations professionnelles de chaque débiteur seront étudiées au cas par cas en collaboration avec les maires
des communes de résidence. 7
Infos scolaires SIVOS
TRANSPORTS SCOLAIRES
3.1.Conventions accompagnatrices
M. le Président porte à la connaissance des membres présents l’offre de prix des cars Moreau pour le transport des
accompagnatrices du circuit de car scolaire n° 499 pour 2017/2018, pour un total de 6.53TTC par jour (6.43€ cette
année).
A l’unanimité, le Comité syndical autorise le Président à signer la convention s’y rapportant.
3.2.Conventions transport piscine
M. le Président porte à la connaissance des membres présents l’offre de prix des cars Moreau pour le transport à la
piscine Tournesol pour 2017/2018, pour un total de 91.50€TTC par jour (90€ cette année).
A l’unanimité, le Comité syndical autorise le Président à signer le devis s’y rapportant.
ECOLES
4.1. Projet éducatif territorial
M. le Président rappelle que les membres présents ont tous été destinataires du PEDT 2017-2020 avec les convocations
et indique que ce document a été envoyé aux différents organismes concernés le 07 juin dernier.
Il est composé d’un état des lieux 2016-2017 et de la préparation du projet 2017-2020 en matière d’activités périscolaires
; l’objectif étant d’assurer la continuité éducative entre les projets d’école et les activités proposées aux enfants
en dehors du temps scolaire et d’élaborer une communication entre les acteurs éducatifs (parents, enseignants et
animateurs). Il prévoit les moyens mis à disposition.
4.2. Point sur les dérogations
M. le Président donne lecture d’un extrait de la circulaire préfectorale du 15 mai dernier reçue dans les mairies qui
rappelle la procédure de dérogation et la participation aux frais de fonctionnement des écoles.
4.3. Appel à projets (écoles numériques innovantes et ruralité)
M. le Président indique qu’une ligne de trésorerie a été prévue pour des besoins futurs en informatique, afin de pouvoir
les budgéter sur plusieurs années.
Il porte à la connaissance des membres présents le document reçu à ce sujet de l’Inspection académique et propose
de solliciter la subvention liée à ce projet.
A l’unanimité, le Comité syndical autorise le Président à solliciter ladite subvention.
QUESTIONS DIVERSES
Point sur l’organisation 2017-2018
Le Président porte à la connaissance des membres présents le document reçu pour un retour possible à la semaine
des 4 jours dès la prochaine rentrée, dispositif déjà mis en place par certaines communes ou SIVOS.
Après discussions sur le sujet, et compte tenu des éléments connus à ce jour, en accord avec le corps enseignant, le
comité syndical décide de maintenir la même organisation pour 2017-2018.
Le Président regrette cependant que les délégués de parents n’aient pas donné leur avis sur le bilan des NAP lors du
conseil d’école du 8 juin dernier. 8
Vie associative Comité des loisirs
Le Comité des Loisirs
Présidente : Marie-Isabelle ALLIOT - Tél : 06 35 97 10 53 - comitedesloisirsvld@gmail.com
26 mars : Marché de l’artisanat
Onze exposants étaient présents sur cette journée.
Leur savoir-faire était très varié : articles en bois, articles
de puériculture, attrape-rêves, cartonnage, tournage
sur bois, bijoux, crochet, dessins et tableaux, dentelle
au fuseau, articles en cuir, arts et coutumes, miel, pains
d’épice. De nombreux visiteurs ont pu admirer et acheter
ces magnifiques objets. Soixante repas (couscous) ont été
servis.
11 juin : Feu de la Saint Jean
Une centaine de personnes de Villeneuve et
des alentours a rejoint le terrain de football,
pour déguster un excellent méchoui avant
l’embrasement du feu.
1er mai : 2ème Troc jardin ouvert à tous de 15h à 18h
Cinq exposants dont le Ruban Vert d’Egriselles le Bocage ont « troqué » des fleurs, des légumes, des plantes. Tout l’après-midi, les visiteurs ont pu échanger des conseils avec les exposants et repartir avec des plantations. Nous avons proposé des pâtisseries et des boissons, le temps était assez mitigé.
A VENIR EN 2017 ...
21 octobre : Pièce de théâtre présentée par la troupe TMS de Sens
4 novembre : Halloween
3 décembre : Goûter de Noël
13 juillet :
Concert Midnight
feu d’artifice
Nous avons sollicité, cette année,
le groupe MIDNIGHT qui a réuni
environ 250 personnes.
Une restauration était organisée. La
retraite aux flambeaux a rencontré
un franc succès puis pour finaliser
cette soirée, le feu d’artifice offert
par la municipalité a été tiré.
14 juillet :
Place de l’Eglise
Jeux traditionnels sous un soleil
radieux avec la participation du
haras de Fouchères qui proposait
des promenades à poneys. Nous
remercions Mme LELIEVRE
d’avoir répondu présente à notre
invitation. 9
L’Association du Foyer Dondagrois
Présidente : Jeanine TISSIER - Tél : 03 86 86 00 48
A VENIR EN 2017 ...
12 septembre : Reprise des après-midis des Aînés
15 octobre : Repas Choucroute
Vie associative Foyer Dondagrois
19 mai : Sortie annuelle de printemps à Auxerre
Le Club des Aînés et quelques amis ont fait leur sortie de printemps
comme chaque année....
Ils ont partagé un bon petit repas à bord de l’Hirondelle pendant
3 heures. Ce voyage n’était pas fatiguant et bien adaptés pour ce
groupe de 40 personnes.
20 juin : Clôture des après-midis des Aînés
Après-midi des Aînés
Les 1ers et 3ème mardis du mois
Salle de l’ancienne Ecole
Pour toute information, contacter :
Janine Tissier : 03 86 86 00 48 10
Ouverture des carnassiers
le 01 mai 2017
Nous avons assisté à de belles prises !
L’Association Dondagroise de Pêche
Présidente : Véronique THERY - Tél : 03 86 86 01 31 - thery.philippe89@orange.fr
A VENIR EN 2017 ...
08 décembre : Assemblée Générale à 19h00
Salle de l’École
17 juin 2018 : Concours de Pêche
09 septembre 2018 : Vide-grenier
CARTE DE PÊCHE
Les cartes de pêche sont à retirer à la ferme de Môlu
à Villeneuve la Dondagre. (téléphonez avant de vous
déplacer) Tél : 03.86.86.01.31
Rappel des tarifs :
– Pêcheur Dondagrois : adulte 37€ /enfant 12€
– Pêcheur non-Dondagrois : adulte 50€ / enfant 20€
– Ticket à la journée : 10€
Vie associative La pêche
Ouverture de la truite
le 25 mars 2017
Nettoyage du chemin d’accès à l’étang
et de ses berges
L’Association Dondagroise de Pêche a entrepris
l’aménagement du chemin d’accès longeant l’étang et
l’entretien des berges de l’étang de la salle du Foyer de
Villeneuve, avant l’ouverture de la pêche aux carnassiers
en ce lundi 1er mai.
Le concours de pêche le 03 juin 2017
Un temps magnifique, voir trop chaud a accompagné
nos pêcheurs lors de la traditionnelle journée du
concours de pêche. Le record de participants a été
battu cette année avec 47 pêcheurs inscrits dont 5
femmes, 9 enfants et 33 hommes.
A l’issue du concours, le repas a été servi à 130 convives
dans la salle du foyer communal.
Le vide-grenier le 10 septembre 2017
Une trentaine d’exposants a participé au vide-grenier
malgré un dimanche plutôt automnal. A cause de ce
temps, peu de visiteurs sont venus “chiner”.
Le soleil a quand même pointé le bout de son nez en
fin d’après-midi. 11
Vie associative Ayanna
AYANNA, Club du Chien Nordique
Présidente : Nathalie BAILLEUL - Tél : 06 81 67 62 89 - clubayanna@gmail.com
Site internet : clubayanna.e-monsite.com
La 1ère assemblée générale s’est tenue le 26 juin 2017. Nous remercions la vingtaine de personnes qui a répondu présentes à notre invitation.
Le compte-rendu est disponible sur demande par mail.
Nous vous informons que nous acceptons désormais toutes races de chiens pouvant être attelés.Si vous souhaitez nous rejoindre, n’hésitez pas à nous contacter pour obtenir des informations sur nos entraînements, nos activités, le tarif de nos licences...
Notre randonnée organisée le 10 septembre 2017 a réuni une dizaine de marcheurs dont cinq propriétaires de chiens de toutes races (Huskies, Berger Allemand, Border Collie, Groenendael ainsi que Jack Russel). Les chiens ont tous été contrôlés par le Dr LE ROY, vétérinaire à Sens. Nous avons tous parcouru le circuit de 8 kms dans une ambiance très conviviale. A l’issue de cette promenade, nous avons offert le verre de l’amitié.
L’après-midi, nous avons été sollicité par quatre visiteurs pour pratiquer la cani-marche. Deux de nos chiens ont été tenus en laisse par les promeneurs, toujours sous notre vigilance et notre surveillance. Les marcheurs étaient ravis que nous acceptions de leur confier nos loups le temps d’une balade d’environ 4 kms à travers bois et chemins communaux sous un timide soleil.
Nous remercions tous les participants ainsi que les visiteurs venus se renseigner sur notre passion.
A VENIR EN 2017 ...
09 et 10 décembre :
Participation au marché de Noël de Nailly
(arrivée du Père Noël le dimanche)
Assemblée générale :
le 25 juin 2018 à 19 h 00
salle de l’ancienne Ecole 12
L’Association des Propriétaires et Chasseurs de Villeneuve la Dondagre Président : Jacques ALLIOT - Tél : 03 86 86 01 97
Saison de Chasse 2017/2018
Ouverture de la saison de chasse petit gibier : 17 septembre 2017 à 08h00.
Ouverture de la saison de chasse gros gibier (sanglier-chevreuil) : 22 octobre 2017 à 09h00.
Exceptionnellement, le sanglier pourra être chassé à partir du 15 août 2017 seulement en cas de dégâts aux
cultures sur notre territoire, sur les parcelles de 10 Ha (hectares) et plus.
Le Président : M. ALLIOT Jacques
Vie associative La Chasse
A l’ouverture de la chasse, on distingue le petit gibier et le gros gibier : Le petit gibier est, l’ensemble des animaux de
petite taille constitutifs du gibier, et vivant dans nos champs et plaines. On trouve donc les lapins de garenne, lièvres,
faisans, perdrix, également en automne, le pigeon ramier et la bécasse.
Le gibier à plumes : Le faisan (de plus en plus rare sur notre territoire)
Le plumage du faisan est très coloré. Les couleurs de la poule faisane sont beaucoup plus ternes mais lui assurent un bon camouflage. Le mâle a une très longue queue (pouvant mesurer 50 cm) de couleur dorée et noire. Son bec est blanc, ses yeux dorés, ses pattes grises. La femelle, appelée faisane ou poule faisane, a une queue plus courte que celle du mâle. Ses yeux sont jaunes, son bec blanc et noir.
Le gibier à plumes : Les perdrix (très rare également)
La perdrix est un oiseau très remarquable par son vol et son plumage. Il existe plusieurs espèces de perdrix dont les plus communes en Europe sont la Perdrix grise et la Perdrix rouge, cette dernière est absente sur notre territoire.
La perdrix grise :
Elle représente le gibier à plume le plus répandu et l’oiseau de chasse typique des grandes plaines. Son plumage est coloré avec la face et la gorge orangées. Le cou et le haut de la poitrine sont gris clair rayé très discrètement de noir. Les flancs sont rayés de châtain vif et de blanc. Le mâle porte sur la poitrine un fer à cheval brun foncé. On différencie le coq de la poule grâce au plumage : celui du coq est marqué d’un trait médian alors que celui de la poule arbore un dessin jaunâtre évoquant une croix de Lorraine. Le bec de la perdrix grise est court et de couleur claire et ses pattes sont jaunâtres.
Le gibier à poil : Le lapin de garenne
Plus petit que le lièvre brun, le lapin est un petit mammifère à grandes oreilles de la famille des léporidés. Il mesure entre 34 à 50 cm et ses oreilles entre 4 à 8 cm et pèse entre 1,2kg à 2,5kg. Son pelage est doux, de couleur gris-brun avec des nuances de marron, de noir et de blanc ; le dessous est blanchâtre. Ses yeux sont marron foncé, sa queue est petite et touffue et il possède des griffes puissantes. Les dents du lapin poussent sans arrêt et pour éviter qu’elles ne deviennent trop longues, il doit constamment les user.
Le gibier à poil : Le lièvre
Le lièvre est un petit mammifère de la famille des léporidés, tout comme son cousin le lapin. Son pelage peut être roux, brun-gris ou blanc en fonction des espèces et des saisons. Ses oreilles sont plus longues que la tête et sont noires aux extrémités. C’est un animal assez léger, qui ne pèse que 1 à 7 kg, pour une longueur de 38 à 70 cm env. Il possède 4 pattes, avec les pattes arrières plus longues que celles de devant.
Nous parlerons du gros gibier dans un prochain numéro. 13
Infos générales Chiens Dangereux
Certains chiens sont classés dans la catégorie des chiens d’attaque selon les critères morphologiques fixés par l’arrêté
ministériel du 27 avril 1999.
Les chiens d’attaque (première catégorie) :
Chiens croisés, sans race définie appelés généralement PITT-BULLS ou assimilables par leurs caractéristiques
morphologiques à une race déterminée par exemple AMERICAN STAFFORDSHIRE TERRIER… Leur reproduction est
interdite, de même que la cession et l’acquisition, sous peine de lourdes amendes et peines de prison (articles 215-1 et
suivants du Code rural).
Les chiens de garde et de défense (deuxième catégorie) :
Mêmes caractéristiques morphologiques mais ce sont des chiens de race inscrits au Livre des origines français (LOF),
à l’exception des chiens ROTTWEILLER qui restent en deuxième catégorie, malgré l’absence d’inscription au LOF. Ils
peuvent être acquis auprès d’élevages canins agréés.
La loi du 20 juin 2008 renforce les mesures de prévention et de protection contre les chiens «dangereux». Elle impose
aux propriétaires de chiens de première et de deuxième catégorie, depuis le 31 décembre 2009, d’obtenir un permis de
détention, délivré par le Maire de la commune de résidence.
LES CHIENS DANGEREUX DOIVENT ÊTRE OBLIGATOIREMENT DÉCLARÉS EN MAIRIE
Le propriétaire ou le détenteur doit être majeur(e), ne pas être sous tutelle, ne pas être condamné(e) pour crime ou pour
délit inscrit au bulletin n° 2 du casier judiciaire.
Les documents, à déposer lors de la déclaration en Mairie, sont :
1ère catégorie
• carte d’identité du propriétaire ou du détenteur
• identification du chien (puce ou tatouage) dans les conditions prévues à l’article
L. 212-10 du Code rural,
• vaccination antirabique du chien, en cours de validité,
• attestation d’assurance garantissant la responsabilité civile du propriétaire du
détenteur du chien,
• attestation vétérinaire de stérilisation ou de castration,
• évaluation comportementale de l’animal : il s’agit d’une attestation d’un
vétérinaire habilité portant sur le caractère docile et non agressif de l’animal.
• attestation d’aptitude du propriétaire : il s’agit d’une attestation délivrée par un
formateur habilité à dispenser
la formation sur l’éducation et le comportement canins ainsi que sur la prévention
des accidents.
• certificat du vétérinaire concernant les chiens vendus ou donnés, par un éleveur
ou un particulier.
2ème catégorie
Les documents sont identiques à la déclaration des chiens de 1ère catégorie.
MAIS inscription au LOF obligatoire,
aucune obligation de stérilisation de l’animal. 14
Infos générales Chiens Dangereux
Règles de circulation et d’accès
Tous les chiens doivent être tenus en laisse sur la voie publique. Les chiens de première et deuxième catégorie
doivent également être impérativement muselés sur la voie publique et dans les parties communes des immeubles
collectifs (article L211-16 du Code rural).
Les chiens d’attaque (première catégorie) sont interdits dans les transports en commun et les lieux publics, à l’exception
de la voie publique et des locaux ouverts au public. De même, ils ne peuvent être laissés dans les parties communes des
immeubles collectifs.
Si un chien erre ou divague sur notre commune et qui, de surcroît est de catégorie, le Maire, en application de ses
pouvoirs de police, doit contacter la Fourrière du Sénonais pour une prise en charge de l’animal.
Les animaux sont restitués à leurs propriétaires si tous les documents présentés sont en conformité avec la loi. Les
frais de pension et de vétérinaire sont à la charge du propriétaire et sont recouvrés par le Trésor public.
Sanctions en cas de non-respect de la loi
Un propriétaire de chien catégorisé non-titulaire du permis de détention est puni des peines prévues pour les contraventions
de 4e classe (750 €). Cette sanction peut être portée, en cas de défaut et après mise en demeure de régularisation, à 3
750 € d’amende et à 3 mois d’emprisonnement.
L’acquisition, la cession, l’importation, la non-stérilisation d’un chien de première catégorie sont, selon l’article L.215-2
du Code rural, punies de 6 mois d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende.
En cas de morsure (Loi du 20 juin 2008)
Le propriétaire ou le détenteur d’un chien mordeur DOIT OBLIGATOIREMENT :
• signaler tout fait de morsure au Maire de sa commune de résidence,
• faire voir l’animal par un vétérinaire à trois reprises (le jour de la morsure ou griffure, le 7ème jour et le 15ème
jour) en vue d’une surveillance sanitaire et le soumettre à une évaluation comportementale.
Que vous possédiez un chien de catégorie ou que votre chien est mordu ,
vous devez fournir à la Mairie l’attestation d’aptitude suite à la formation des maîtres
pour obtenir le permis de détention.
Si un animal est errant ou divaguant sur la commune,
veuillez en informer M. Le Maire au 06.14.65.21.71
qui contactera la Fourrière pour une intervention. 15
FIN 2017
21 octobre
Pièce de théâtre au Foyer Communal
(Contact - 06 35 97 10 53)
15 octobre
Choucroute organisée par le Foyer Dondagrois
sur inscription avant le 8 octobre
(Contact 03 86 86 02 05)
4 novembre
Défilé d’Halloween dans les rues du village suivi d’un
goûter dans la salle de l’ancienne école
(Contact - 06 35 97 10 53)
3 décembre
Goûter de Noël ouvert à toutes les générations
(Contact - 06 35 97 10 53)
RECENSEMENT DE LA POPULATION
DU 18 JANVIER AU 17 FEVRIER 2018
Le recensement de la population a pour but de collecter
des données confidentielles transmises à l’INSEE à des fins
statistiques.
Cette collecte d’informations permet de connaître le nombre
d’habitants d’une commune à une période donnée.
Mme BAILLEUL Nathalie, notre secrétaire, nommée en qualité
d’agent recenseur, se présentera chez vous durant cette période
afin de recenser votre foyer.
Nous vous remercions de lui réserver un bon accueil.
DEBUT 2018
5 janvier
Voeux du Maire à 19h00 au Foyer Communal
10 mars
Soirée karaoké autour d’une tartiflette
22 avril
Marché de l’artisanat et Troc jardin
2 juin
Feu de la Saint Jean
17 juin
Concours de Pêche
13 juillet
Bal populaire, barbecue,
retraite aux flambeaux, feu d’artifice
14 juillet
Fête du Village
02 septembre
Fête de Saint-Loup (à valider)
09 septembre
Vide-grenier
à retenir Agenda 16
Infos pratiques
Nos médecins
Docteur BAHOUCHE - 27 Place du Gal de Gaulle - Chéroy
Docteur DIGUE - 6 Grande rue - Egriselle le Bocage
Docteur GIBERT - 2 Rue Jean Moulin - Chéroy
Docteur HEBRAS - 45 Grande Rue - Nailly
Docteur POPOVICI - 43 rue de la République - Saint-Valérien
PÔLE SANTÉ - 5 place de l’Eglise - Domats
Clinique Paul PICQUET - 12 rue P. Castets - Sens
HÔPITAL - 1 avenue Pierre de Coubertin - Sens
03 86 97 22 22
03 86 86 00 01
03 86 97 50 04
03 86 97 02 77
09 72 43 30 03
03 86 88 60 12
03 86 95 86 86
03 86 86 15 15
Urgences
SAMU : 15
Pompiers : 18
Police /gendarmerie : 17
Appel d’urgence à partir d’un portable : 112
Les pharmacies de garde : 3237
Coordonnées Ecoles du regroupement
Ecole d’Egriselles le Bocage :
Maternelle : 03 86 86 06 31
Elémentaire : 03 86 86 03 17
Ecole de Cornant : 03 86 86 20 66
Ecole de Subligny : 03 86 88 83 60
Horaires d’ouverture de la mairie
Lundi : 16h30 à 18h30
Vendredi : 10h30 à 12h30
Permanence :
Tous les derniers samedis du mois :
10h00 à 12h00
Tél : 03 86 86 02 01 - Fax : 03 86 86 21 34
mairie-de-villeneuve-la-dondagr@wanadoo.fr
En cas d’urgence,
contactez M. ALLIOT au 06 14 65 21 71
TRAN Maï Ly - TRAN Aïyanna - GUEGE Noam
le 24 juin 2017
Parrainages civile
Naissances Lana JAGLA le 9 mai 2017
Calie LE TETOUR
le 16 juin 2017
Julia CHANARD
le 21 juin 2017
Mémo
Les repas sont préparés à la cuisine centrale d’Egriselles
le Bocage pour les 3 salles de cantine :
- Egriselles et Subligny (Tél/Répondeur : 03.86.86.08.65)
- Cornant (Tél/Répondeur : 03.86.86.04.79)
Mariages M. CORSINI Louis et Melle BRUELLE Alexandra
le 29 juillet 2017
Infos sur le site de la commune :
www.villeneuve-la-dondagre.fr
Dépannage Elec. Chéroy/Saint-Valérien : 09 72 67 50 89
Allo Enfance Maltraitée : 119
Allo France Alzheimer : 0 811 112 112
SOS Drogue Alcool Tabac Info Service : 0 800 23 13 13
Comité de rédaction et de réalisation : Jean-François Alliot - Nathalie Thiriau, Nathalie Bailleul, Christophe Chaila, Pascal Pompon
Impression : Imprimerie SIGG à Domats - Photos : Pascal Pompon, Nicola Alliot, Jean-François Alliot, Sabine Gonthier, Véronique Thery,