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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 2 juin 2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Chauriat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 2 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Banque,
COMMUNE
DE
CHAURIAT
Département
du
Puy
de
Dôme
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
02/06/2025
Numéro
d'ordre
: 1
Numéro
de
la délibération
: 2025
0018
Objet
de
la
délibération
: Dossier
Amendes
de
Police
2025
- Aménagement
rues
de
Chantemerle
et
de
Bretagne
APPROUVÉE
à
l’unanimité
Numéro
d'ordre
: 2
Numéro
de
la délibération
: 2025
0019
APPROUVÉE
à
|
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: Subvention
dans
le cadre
des
villages
remarquables
- Aménagement
entrée
Nord
- parking
- et
cheminement
piéton
rues
de
Chantemerle
et
de
Bretagne
Numéro
d'ordre
: 3
Numéro
de
la délibération
: 2025_0020
APPROUVÉE
à
|
La
majorité
Objet
de
la
délibération
: Réalisation
d'un
Contrat
de
Prêt
d’un
montant
total
de
300
000
€
auprès
absolue
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations
pour
le financement
de
mise
en
séparatif
des
réseaux
d'assainissement
EU/EP
Numéro
d'ordre
: 4
Numéro
de
la délibération
: 2025
0021
APPROUVÉE
à
l’unanimité
Objet
de
la
délibération :
Tarifs
Location
salle
de
réception
du
Parc
Numéro
d'ordre
: 5
Numéro
de
la délibération
: 2025
_0022
APPROUVÉE
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: Vente
d'une
parcelle
de
terrain
ZK
439
(26m)
Numéro
d'ordre
: 6
Numéro
de
la délibération
: 2025
0023
APPROUVÉE
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: Cession
d'une
portion
de
22
m?
cadastré
B 2138
Numéro
d'ordre
: 7
Numéro
de
la délibération
: 2025_0024
APPROUVÉE
à
l’unanimité
Objet
de
la
délibération
: Accord
local
pour
la composition
du
conseil
communautaire
Numéro
d'ordre :
8
Numéro
de
la délibération
: 2025
0025
APPROUVÉE
à
l’unanimité
Objet
de
la délibération
: Création
de
poste
d'adjoint
technique
30h/35ème
Numéro
d'ordre
: 9
Numéro
de
la délibération
: 2025
0026
APPROUVÉE
à
|
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: Création
de
poste
pour
accroissement
temporaire
d'activité
Numéro
d'ordre
: 10
Numéro
de
la délibération
: 2025_0027
APPROUVÉE
à
l’unanimité
Objet
de
la
délibération
: Avis
- Modification
simplifiée
n°1
du
PLUH
de
Billom
Communauté Numéro
d'ordre
: 11
Numéro
de
la
délibération
: 2025
0028
APPROUVÉE
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: Participation
du
Comité
de
jumelage
de
SENS
DE
BRETAGNE
Numéro
d'ordre
: 12
Numéro
de
la délibération
: 2025
0029
APPROUVÉE
à
l'unanimité
Objet
de
la
délibération
: Réseau
de
Lecture
- Approbation
du
nouveau
règlement
intérieur
Le
secrétaire
de
séance
Serge