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Déliberation - Liste deliberations examinees par le conseil municipal du 11 sept. 2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Chauriat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees par le conseil municipal du 11 sept. 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE DE CHAURIAT
Département du Puy de Dôme
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 11/09/2023
Numéro d'ordre : 1 APPROUVÉE à Numéro de la délibération : 2023 0045 l'unanimité
Objet de la délibération : Décision modificative n°1
Numéro d'ordre : 2 APPROUVÉE à
Numéro de la délibération : 2023 0046 l'unanimité
Objet de la délibération : Subvention Conseil Régional "Rester référencé petite
cité de caractère" : Aménagement espace Ralph stackpole, restauration et
création d'un circuit des fontaines et des puits
Numéro d'ordre : 3 APPROUVÉE à
Numéro de la délibération : 2023 0047 l'unanimité
Objet de la délibération : Mission maîtrise d'œuvre Réhabilitation salle
polyvalente Clos des Sens
Numéro d'ordre : 4 APPROUVÉE à
Numéro de la délibération : 2023 0048 l'unanimité
Objet de la délibération : Obtention de Site Patrimonial Remarquable
Numéro d'ordre : 5 APPROUVÉE à
Numéro de la délibération : 2023 0049 l'unanimité
Objet de la délibération : Animation Foncière Agricole - désignation des
référents communaux
Numéro d'ordre : 6 APPROUVÉE à
Numéro de la délibération : 2023 0050 l'unanimité
Objet de la délibération : TE 63 Éclairage chemin de la Gazelle suite Lot.
Numéro d'ordre : 7 APPROUVÉE à
Numéro de la délibération : 2023 0051 l'unanimité
Objet de la délibération : Rénovation des Parcs de luminaires d'Éclairage Public TE 63 Lauréat du FOND VERT - France Nation Verte APPROUVÉE à Numéro d'ordre : 8
Numéro de la délibération : 2023_0052 l'unanimité
Objet de la délibération : Lancement consultation du marché des façades de l'hôtel Rudel du Miral (mairie)
Numéro d'ordre : 9 APPROUVÉE à Numéro de la délibération : 2023 0053 l’unanimité
Objet de la délibération : Création de poste pour accroissement temporaire d'activités
Le secrétaire de séance
Serge GAYTON urice DESCHAMPS