Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - SKM C28724102912030?t=1738834550
Compte-Rendu - SKM C28724012609060?t=1738834550
Déliberation - SKM C28724123111420?t=1738834550
Conseil Municipal - Délibérations+CM+28.09.2023?t=1738834550
Déliberation - SKM C28724070316180?t=1750150510
Déliberation - SKM C28724070316180?t=1749224443
Déliberation - SKM C28724070316180?t=1756475447
Déliberation - SKM C28724070316180?t=1747301238
Déliberation - SKM C28724070316180?t=1741855301
Déliberation - SKM C28724070316180?t=1743673850
Déliberation - SKM C28724070316180?t=1738834550
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Boissière.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C28724070316180?t=1738834550)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
MAIRIE DE LA BOISSIERE
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JUIN 2024
A l'ouverture de la séance à 20h30
Étaient présents: CROS Jean-Claude, BOUDES Jean-Pierre, HOCHART Danièle, LAINé Sébastien, LANOT Monique, MALAVAL Céline, MARTINEZ Charles-François, PEREIRA Victor, PERRET Roger, PRUNIER Daniel.
Arrivés en cours de séance :
Excusés ayant donné pouvoir :
Excusées : GENTILHOMME Céline, SARROUY Edwige.
Était absente : DESCAILLAUX Arlette
Délibération DEL24025 : Convention d'objectifs pour la gestion de l'accueil de loisirs sans
hébergement, de l'accueil de loisirs péri scolaire et coordination du service enfance jeunesse - Choix du prestaire
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la convention d'objectifs à intervenir avec l'association VACANCES EVASION, pour la gestion des services péri et extra scolaires communaux (garderie du matin et du soir, restaurant scolaire, accueil de loisirs sans hébergement) et coordination du
service enfance-jeunesse ; Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération DEL24026 : Fourniture de repas au restaurant scolaire et accueil de loisirs sans
hébergement — Choix du prestataire
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la proposition de retenir la société API RESTAURATION ; Autorise M. le Maire à signer la convention.
Délibération DEL24027 : Agence postale Communale - Convention
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le projet de convention à intervenir avec La Poste ; Dit que l'agence postale sera ouverte du lundi au vendredi de 9h à 12h, le samedi de 10h à
12h ; Autorise M. le Maire à signer ladite convention pour une durée de 6 ans.
Délibération DEL24028 : Demande de dépôt d'archives communales
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide dans un souci de bonne conservation des documents, le dépôt aux Archives Départementales de l'hérault, des registres d'état civil de plus de 120 ans, des archives antérieures à 1924 à l'exception des documents cadastraux : Autorise M. le Maire à
signer le contrat de dépôt des archives communales aux Archives Départementales de l'Hérauit.
Délibération DEL24029 : Convention d'occupation précaire — parcelle DO065 et source Martinaïques —
Zones humides - CCVH
À 9 voix pour et une abstention, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve les termes de la
convention pour l'installation d'un piézomètre sur la parcelle D0065 et d'une sonde à la source
Martinaïgues ; Autorise M. le Maire à accomplir l'ensemble des formalités utiles afférentes à la bonne
exécution de ce dossier et ce compris la signature de la convention.
Délibération DEL24030 : Créances irrécouvrables — Admission en non valeur
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la proposition de Monsieur le Maire.
Délibération DEL24031 : Tarifs péri - extra scolaires et activités Ados
À Funanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la proposition de Monsieur le Maire.
Délibération DEL24032 : Tarifs restauration scolaire
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la proposition de Monsieur le Maire.
Délibération DEL24033 : Décision modificative n°1 — Budget communal M57 - Année 2024
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve la Décision Modificative n°1 : Autorise M. le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
Délibération DEL24034 : Contrat Unique d'Insertion (CUI) — Parcours Emploi Compétences (PEC)
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de recruter sur la base de CUI/PEC pour une durée de 12 mois renouvelable : 2 agents d'une durée hebdomadaire de 20h et 1 agent d’une
durée hebdomadaire de 24h: Autorise M. le Maire à recruter les agents, à signer les contrats
Correspondants, à signer les conventions ainsi que toutes pièces relatives à cette affaire.
Délibération DEL24035 : Création d'un emploi non permanent pour accroissement d'activité
À l'unanimité, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide le recrutement d'un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité,
pour 1 période de1 mois renouvelable.
Délibération DEL24036: Compte rendu du Maire au conseil municipal relatif à l'exercice des
délégations de pouvoir au titre de l'article L2122-22 du CGCT
Le Conseil Municipal, prend acte du rendu des décisions prises en vertu de la délibération du conseil municipal du 11 juin 2020.
Questions orales
Pas de questions orales.
Clôture de ia séance à 21h50
Vu pour être affiché le 29/06/2024 conformément aux prescriptions de l’article L2121.25 du code Général
des collectivités Locales.
Fait à la Boissière, le 29/06/2024
Le Maire
Jean-Claude CROS