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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
République Française
Département de Loire-Atlantique Sainte-Luce
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 48 MAI 2922
L'an deux mil vingt et deux, le mercredi 18 mai, à 48 h 30, le conseil municipal
s'est réuni Salle polyvalente — Groupe scolaire Félix Tessier, sous la présidence de M. An- thony DESCLOZIERS, Maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le mardi 10 mai 2022.
Étaient présents
Anthony DESCLOZIERS, Catherine CORBES, Franck STEINMETZ, Marianne
BESSEMOULIN, Michel DACULSI, Magali COUSIN, Marc DAVID, Jean LE GOVIC, Ed- wige TOUGERON, Patrick COTREL, Michel LE CLANCHE, Geneviève HALLOPE,
Véronique CADIEU, Laure CHARPENTIER, Lionel SALVAYRE, Arnaud DENIEL, Loïc LEROUX, Sonia GRUAND, Vincent GROUSSIN, Denis POILLERAT, Marie GRENAPIN, Delphine ROSSARD, Clémence MORTIER, Henri SAMOYEAU, Nassera CHABI, Philippe BRASSELET, Philippe BOURGEOLET, Laurent DANIEL, Ana-Sophia LECLERC, Stéphanie PREVOST, Meriem ABKOUI, Manuel FROGER.
Avaient donné pouvoir :
Julien FOUSSARD a donné pouvoir à Clémence MORTIER
Était absent :
Nassera CHABI (au point 14)
Les conseillers présents, représentant la majorité des membres en exercice qui
sont au nombre de 33, il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code
Général des Collectivités Territoriales, à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal. M. Patrick COTREL a été désigné pour remplir cette fonction qu'il a accepté.
| Accusé de réception en préfecture
044-214401721-20220518-3-DE
Dats de réception préfecture : 19/05/2022 Ville de Sainte-Luce-sur-Loire
MODIFICATION DE LA LISTE DES ÉLUS MEMBRES DU COMITÉ CONSULTATIF
BORDS DE LOIRE
M DESCLOZIERS EXPOSE :
Le comité consultatif Bords de Loire, conformément à la délibération du 26 janvier
2022, est composé de 3 élus :
- M. Lionel SALVAYRE
- Mme Catherine CORBES
- M. Philippe BRASSELET
Suite à la démission de Mme PICHON de ses fonctions de conseillère municipale , il
est demandé par les élus de la liste Sainte-Luce est à vous de procéder au
remplacement de M. BRASSELET par M. FROGER par conséquent cette instance
se compose de la façon suivante :
- M. Lionel SALVAYRE
- Mme Catherine CORBES
- M. Manuel FROGER
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
VU l'avis de la commission Commission Ressources, Organisation et Vie citoyenne
du jeudi 05 mai 2022 :
CONSIDÉRANT la volonté des élus de la liste Sainte-Luce est à vous d'effectuer un
changement d'élu membre au comité consultatif Mobilités :
DÉCIDE par un vote à main levée comme accepté à l'unanimité en début de séance
de modifier la représentation des élus au comité consultatif Antennes relais :
DÉSIGNE M. FROGER comme nouveau membre.
ADOPTE A L'UNANIMITÉ
Sainte-Luce-sur-Loire, le 19 mai 2022
PGUR COPIE CONFORME
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s . # Certifié exécutoire par le Maire compte tenu :
- de sa réception en Préfecture le 19 MAI 2022
- et de sa publication le
Accusé de réception en préfacture
2 û M Al 2022 044-214401721-20220518-3-DE Date de réception préfecture : 08e
Di