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Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Chapelle-des-Pots.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations seance du 24 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
24102401 – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 octobre 2024
Décision : approuvée - unanimité
24102402 – FINANCES
Adhésion au contrat de groupe d’assurance statutaire du centre de gestion
Décision : approuvée - unanimité
La Chapelle des Pots,
Le 5 novembre 2024,
Le Maire,
Pierre-Henri JALLAIS