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Déliberation - deliberations cm 05 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jarnac.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cm 05 02 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Budget,
f
VILLE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
ARNAC
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
5 FEVRIER
2024
NE
(OBJET
VOIRE
1
DEBAT
D'ORIDENTATION
BUDGETAIRE
2024
2
MAISON
DE
SANTE
- EXONERATION
ELECTRICITE
DU
SECOND
SEMESTRE
ACCEPTE
À l'UNANIMITÉ
3
SOUTIEN
AU
POUVOIR
D'ACHAT
MUTUELLE
COMMUNALE
ACCEPTE
À
l'UNANIMITÉ
4
TARIFICATION
SOCIALE
DES
CANTINES
ACCEPTE
À l'UNANIMITÉ
5
HEBERGEMENT
D'URGENCE
AVENANT
N°6
ENTRE
L’AFUS16
ET
LA
VILLE
ACCEPTE
À l'UNANIMITÉ
6
REMRLSCRMENRDES
ue
Pre
VETUSTES
GG799
ET
GG816
AINSI
QUE
DES
TRAPPES|
} CCEPTE
À l'UNANIMITÉ
7
AIDE
RAVALEMENT
DE
FACADE
ACCEPTE
À l'UNANIMITÉ
8
AIDE
RAVALEMENT
DE
FACADE
ACCEPTE
À l'UNANIMITÉ
9
DENOMINATION
"IMPASSE
DU
CLOS
SAINT-JEAN"
ACCEPTE
À l'UNANIMITÉ
10
[DEMANDE
DE SUBVENTION
ANIM'HIVER
ACCEPTE
À l'UNANIMITÉ
11
CHANGEMENT
DES
STATUS
DE
GRAND
COGNAC
ACCEPTE
À l'UNANIMITÉ
12
[SYNTHÈSE
DU
RAPPORT
SOCIAL
UNIQUE
2022
ACCEPTE
À l'UNANIMITÉ
13
CONVENTION
DE
MISE
À DISPOSITION
D'AUDREY
NGUYEN
ET
DE
STEPHANIE
LARRIEU
ACCEPTE
À l'UNANIMITÉ
14
CRÉATION
DE
DEUX
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FACE
À UN
BESOIN
LIÉ
À UN
ACCEPTE
À LA
MAJORITE
DES
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
MEMBRES
PRESENTS
15
ASSURANCE
DES
RISQUE
STATUTAIRES
DU
PERSONNEL
- MANDAT
AU
CDG16
DANS
LA
ACCEPTE
À l'UNANIMITÉ
PERSPECTIVE
DE
SOUSCRIRE
UN
CONTRAT
GROUPE
11/03/2024