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Conseil Municipal - CM DU 25 05 2020 ANNEXE 1
Déliberation - Liste des deliberations cm 31 05 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jarnac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations cm 31 05 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Démocratie, Budget,
VILLE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
ft Î
ARNAC
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
31
MAI
2023
1\ 6
OBJET
VOTE
pes
a
Fr
APPROUVÉE
À LA
MAJORITÉ
1 [Attribution
de
délégation
à des
conseillers
municipaux
(4
ABSTENTIONS)
Modification
- Indemnité
de
fonction
du
Maire,
des
adjoints
et
des
conseillers!
APPROUVÉE
À LA
MAJORITÉ
2
_
re
municipaux
délégués
(4
CONTRE)
.
,
APPROUVÉE
À LA
MAJORITÉ
3 Subventions
municipales
2023
(2
ABSTENTIONS)
ie
a
ie
APPROUVÉE
À LA
MAJORITÉ
4 |Budget
général
- Décision
modificative
n°1
(4
ABSTENTIONS)
|
.
.
APPROUVÉE
À LA
MAJORITÉ
2
_
5 {Prix
de
vente
m°
Extension
2 lotissement
Saute-Ageasse
et
atelier
(4
ABSTENTIONS)
6 Budget
annexe
Extension
2 lotissement
Saute
Ageasse
- Décision
modificative|
APPROUVÉE
À LA
MAJORITÉ
n°1
(4
ABSTENTIONS)
7 Travaux
effectués
en
régie
- Imputation
en
section
investissement
- Budget
APPROUVÉE
primitif
2023
8 |Demande
de
remboursement
factures
de
gaz
au
Département
de
la Charente
APPROUVÉE
9 [Remboursement
à une
administrée
suite
à sinistre
APPROUVÉE
10
HHSCRES
charge
de
la destruction
des
nids
de
frelons
asiatiques
au
titre
de
APPROUVÉE
l'année
2023
11
Dotation
de
solidarité
communautaire
2023
- Demande
de
versement
de
la
APPROUVÉE
totalité
de
la somme
en
fonctionnement
12
Ressources
humaines
- Convention
de
service
soutien
à la
gestion
des
RH.
APPROUVÉE
« CDGRH
+ »
13
|Aide
municipale
pour
le ravalement
de
façades
- Madame
Arlette
TOUTEAU
APPROUVÉE
14
|Aiïde
municipale
pour
le ravalement
de
façades
- Monsieur
Olivier
FLORINE
APPROUVÉE
15
Travaux
d éclairage
public
effectués
par
le SDEG
16
- Budget
Général
-
APPROUVÉE
Modalités
de
règlement
16
Rétrocession
de
concessions
cimetière
- Cimetière
des
Grands
Maisons
-
APPROUVÉE
Partie
nouvelle
17
Convention
de
développement
de
la maison
natale
de
François
Mitterrand
APPROUVÉE
2023-2026 Convention
d'attribution
du
soutien
à l'ingénierie
du
Département
au
18
[programme
Petites
Villes
de
Demain
au
bénéfice
de
la Communauté
APPROUVÉE
d'Agglomération
de
Grand
Cognac
19
Avis
sur
les
ouvertures
dominicales
2023
APPROUVÉE
+
APPROUVÉE
À LA
MAJORITÉ
20
|Convention
avec
l'association
Les
3 Coups
de
Jarnac
(2
ABSTENTIONS)
21
[Prise
en
charge
des
billets
du
Festival
Blues
Passions
APPROUVÉE
07/06/2023