Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 19 décembre 19
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2
Conseil Municipal - conseil municipal 2019
Conseil Municipal - conseil municipal 2019
Conseil Municipal - conseil municipal du 2 mars 2018
Conseil Municipal - conseil municipal du 2 mars 2018
unknown - 20190419105014608 CONSEIL DU 19 AVRIL Signatures
unknown - 20190419105014608 CONSEIL DU 19 AVRIL Signatures
Conseil Municipal - Conseil municipal du 25 février 2019
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 19 décembre 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gerde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 19 décembre 19)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Démocratie,
Commune
de GERDE TN
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
- EGALITE
- FRATERNITÉ
COMPTE
- RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
En
date
du
19
Décembre
2019
Présents
:
Mesdames
: Gisèle
DUBARRY,
Patricia
BRUEL,
Patricia
DEBBAH,
Cécile
FERBER,
Ana
LABERNARIE
et
Laure
TAPIE. Messieurs
:
Jacky
CHAUVEAU
, Jean-Claude
DEJEANNE,
Maurice
GUILLAUME,
Pierre
LASPALLES
et
Daniel
PENE. Pouvoirs : Absents
excusés
:
Mme
LAVIGNE
a
donné
procuration
de
vote
à
Mme
BRUEL
Mr
BAT
a
donné
procuration
de
vote
à
Mr
DEJEANNE.
Absents : Mme
DOLIÉ
et
Mr
RICHARD
Secrétaire
de
séance
: M
Jacky
CHAUVEAU
Lecture
du
précédent
du
conseil
municipal
du
24/11/2019
par
Mme
Laure
TAPIE
ORDRE
DU
JOUR
:
1)
Aménagement
Avenue
Philadelphe
—
choix
de
l’entreprise.
2)
Budget
: autorisation
des
dépenses
d'investissement
anticipées
sur
le
budget
2020.
3)
Concours
du
Receveur
Municipal-Afttribution
d'indemnité.
4)
C.C.H.B.
: Retrait
de
La
Communauté
de
Communes
de
la
Haute-
Bigorre
du
Syndicat
Mixte
de
Traitement
des
Déchets
des
Hautes-Pyrénées
(SMTD65).
QUESTIONS
DIVERSES. 1)
Aménagement
Avenue
Philadelphe
—
choix
de
l'entreprise.
Trois
entreprises
ont
soumissionné
pour
les
travaux
d'aménagement
de
l'avenue
:SPIE
BATIGNOLLES,
Routière
des
Pyrénées
,S
B
T
P
L'entreprise
la
moins
disante
est
l'entreprise
SPIE-
BATIGNOLLES
pour
un
montant
de
372
155.53
€
HT
sans
options
.Cette
entreprise
qui
offre
les
meilleures
garanties
est
retenue
à
l'unanimité
des
membres
présents
.
2)
Budget
:autorisation
des
dépenses
d'investissement
anticipées
sur
le
budget
2020
Mme
le
Maire
expose
les
critères
d'autorisation
des
dépenses
d'investissement.
anticipées
avant
le
vote
du
budget
2020
.Ces
dépenses
sont
basées
sur
le
budget
d'investissement
2019
soit
un
total
de
613
920
€.Cette
autorisation
de
dépenses
est
limitée
à
25%
du
budget
2019
.Entendu
les
explications
de
Mme
le
Maire
le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents
décide
d'engager
les
dépenses
d'investissement
suivantes
avant
le
vote
du
budget
primitif
2020
:
compte
21
:23
475€
-compte
23
:130
000€
3)
Concours
du
Receveur
Municipal-Attribution
d'indemnité
Mme
le
Maire
expose
les
critères
d'attribution
de
|indemnité
réservée
aux
receveurs
municipaux
vu
le
changement
de
receveur
en
cours
d'année
.Il
est
décidé
d'attribuer
l'indemnité
de
conseil
au
taux
de100%
au
nouveau
receveur
du
1°
Avril
au
31
Décembre
2019
pour
un
montant
de
424,08€
Délibération
:unanimité
des
membres
présents.
4)C.C.H.B.
:Retrait
de
La
Communauté
de
Communes
de
la
Haute-
Bigorre
du
Syndicat
Mixte
de
Traitement
des
Déchets
des
Hautes-Pyrénées
(SMTD65).
La
C.C.H.B.a
demandé
son
adhésion
au
SYMAT
lors
de
son
conseil
communautaire
du
16
juillet
2019
.Elle
a
approuvé
les
statuts
du
SYMAT
lors
du
conseil
communautaire
du
30
Septembre
2019
Aussi
compte
tenu
de
cette
adhésion
la
C.C.H.B.
doit
se
retirer
du
SMTD
65
et
soumettre
ce
retrait
à
l'accord
des
conseils
municipaux
des
communes
membres
de
la
.
C.C.H.B.
Aussi
après
avoir
accepté
l'adhésion
de
laC.C.H.B.
au
SYMAT
par
délibération
du
15
Novembre
2019,
il vous
est
proposé
d'accepter
le
retrait
de
la
CCHB
du
SMTD
65
à
compter
du
1°
Janvier
2020.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents,
accepte
le
retrait
de
la
CCHB
du
SMTD
65
à compter
du
1°
Janvier
2020
.
QUESTIONS
DIVERSES.
Mr
PENE
évoque
le
probléme
des
inondations
de
la
semaine
dernière
.Pour
le moment
il n'est
pas
possible
de
curer
les
fossés
sans
autorisation
de
la
DDT
et de
l'agence
pour
la
biodiversité
Suite
à
la
tempête
dernière
,un
arrêté
d'interdiction
de
circuler
est
pris
pour
l'ensemble
de
la
forêt
et
un
état
des
dégats
sera
demandé
à
l'ONF
gestionnaire
de
la
forêt
.
La
séance
est
levée
à
19h00
Le
secrétaire
deséard
Jacky
CHAUVEAU