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Conseil Municipal - conseil municipal 2019
Document publié le Jeudi 28 novembre 2019 par la commune de Gerde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
COMPTE - RENDU DE LA SEANCE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
En date du 28 Novembre 2019
Présents :
Mesdames : Gisèle DUBARRY, Patricia BRUEL, Patricia DEBBAH, Patricia LAVIGNE et Laure TAPIE . Messieurs : Jacky CHAUVEAU , Jean-Claude DEJEANNE, Maurice GUILLAUME et Pierre LASPALLES
Pouvoirs :
Absents excusés :
Mme DOLIE a donné procuration de vote à M LASPALLES
Mme FERBER a donné procuration de vote à M GUILLAUME
Mme LABERNARIE a donné procuration de vote à Mme DUBARRY
M BAT a donné procuration de vote à M DEJEANNE.
M PENE a donné procuration de vote à Mme BRUEL
M RICHARD a donné procuration de vote à Mme LAVIGNE
Secrétaire de séance : Mme Patricia DEBBAH.
Lecture du précédent du conseil municipal du 14/10/2019
.
ORDRE DU JOUR :
1 – BUDGET :
Décision modificative n°7 : régularisation de crédits pour écriture amortissements.
2 – PERSONNEL COMMUNAL
Prime exceptionnelle annuelle.
3 – C.C.H.B. :
a) Adhésion de la CCHB au Syndicat Mixte d’Elimination des déchets ménagers (SYMAT) b) Adhésion de la CCHB au Syndicat Mixte de l’Adour Amont (SMAA).
QUESTIONS DIVERSES.
_________________ ORDRE DU JOUR :
1 – BUDGET :
Décision modificative n°7 : régularisation de crédits pour écriture amortissements. Afin de pouvoir instruire les dépenses et crédits pour les dotations d’amortissement il est nécessaire de régulariser des comptes budgétaires par décision modificative suite à l’augmentation de patrimoine à amortir en cours d’année 2019.
Vote : A l’unanimité.
2 – PERSONNEL COMMUNAL
Prime exceptionnelle annuelle attribuée au personnel communal. Le montant total de l’ensemble des primes est de 4750.00€
Vote : A l’unanimité.
3 – C.C.H.B. :
a) Adhésion de la CCHB au Syndicat Mixte d’Elimination des déchets ménagers (SYMAT)
Vote : A l’unanimité.
b) Adhésion de la CCHB au Syndicat Mixte de l’Adour Amont (SMAA).
Vote : A l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES.
1. Madame Le Maire Informe Le Conseil Municipal d’un projet de Convention avec la CCHB concernant l’entretien des Espaces Verts qui pourrait être proposée à la Commune.
Cette convention sera étudiée en séance d’un prochain conseil municipal.
2. L’ Entreprise qui aura Le marché pour l’aménagement de l’avenue Philadelphe de Gerde doit être choisie par la Commissions d’Appel d’Offres le Lundi 2 Décembre.
3. Monsieur GUILLAUME Maurice évoque le voyage scolaire de fin d’année et son budget.
Ce type de projet demande beaucoup de concertation avec l’ensemble des partenaires.
La séance est levée à 19H30
Le secrétaire de séance
Patricia DEBBAH