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Convocation - convocation cm 5 septembre
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Lien du pdf (Convocation - convocation cm 5 septembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Mairie
de
DOUELLE
124
rue
de
l’église
46140
DOUELLE
Tél
05
65
20
02
02
Courriel
: mairiedouelle(@orange.fr
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
conseil
municipal
se
réunira
à la Mairie
salle
du
1‘
étage
Le
mardi
5 septembre
2023
à
18
H
45
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
qui
se tiendra
en public,
et
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
PV
du
27/06/2023
Délibération
demande
de
transfert
de
la compétence
Eclairage
Public
Délibération
échange
parcelles
communes
de
Douelle
et Mr
Roucanieres
Délibération
tarifs
cantine
Délibération
achat
terrain
Alibert
Délibération
Subventions
associations
Délibération
tarifs
concessions
Questions
diverses.
VVYVNVYVNYNNYNNY NN
Fait
à DOUELLE
le 28
août
2023
Le
Maire
LÉ