Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Circulation Commemoration 80 ans envol du Marech
Arrêté - Circulation Travaux Ent SAUR RD 933 Manziat e
Arrêté - Circulation Travaux de voirie RD 933 Grand Route
Arrêté - Circulation Travaux Voirie RD 933 Manziat Ent
Arrêté - Circulation Travaux de remplacement des feux tri
Arrêté - Stationnement Demenagement RD 933 Grand Route
Arrêté - Circulation Travaux ent Serpollet ENEDIS 80
Arrêté - Circulation Ent SAUR RD 933 Eau potable et as
Arrêté - 05 01 Circulation Entreprise SAUR Travaux RD 9
Arrêté - Circulation Travaux RD 933 Ent SOBECA Eclai
Arrêté - Circulation Ceremonie 80 ans envol du Marechal De Lattre Manziat RD 933
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manziat.
Lien du pdf (Arrêté - Circulation Ceremonie 80 ans envol du Marechal De Lattre Manziat RD 933)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
MAIRIE
N°
2023/312
- CIR
DE
MANZIAT
ARRETE
du
MAIRE
01570
Police
municipale
MANZIAT
Objet
:
Le
Maire
de
MANZIAT
-01570-
Réglementation
temporaire
de
la
circulation
sur
la
RD
933
VU
le
Code
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2213-1,
L.2213-2
et
L.2213-3 ;
VU
le
Code
Pénal,
notamment
son
article
R
610-5
:
VU
les
articles
L
132-1,
et
L 511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
les
R.411-5,
R.411-8,
R.411-25,
R.411-26
et
R.411-28 ;
RSS
CONSIDERANT
qu'il
est
nécessaire
de
réglementer
temporairement
la
Dimanche
22
octobre
2023
circulation
de
tous
les
véhicules
sur
la
RD
933
Grand’Route
à
MANZIAT,
à
De
10h00
à 12h00
l'occasion
de
la cérémonie
commémorant
le 80*"®
anniversaire
de
l’envol
Du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny,
le
dimanche
22
octobre
2023
de
10h00
à
12h00 ;
80°"
anniversaire
Cérémonie
De
Lattre
-ARRÊTE-
Article
1er
: le
dimanche
22
octobre
2023,
de
10h00
à
12h00,
afin
de
permettre
le
déroulement
de
la
cérémonie
commémorant
le
80°"
anniversaire
de
l’envol
de
MANZIAT
Du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny
et
afin
de
garantir
la
sécurité
des
participants,
en
agglomération
sur
la
RD
933
Grand’Route,
la
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
interdite
dans
les
deux
sens
de
circulation
sur
la
portion
de
route
comprise
entre
le
PR
17+0988
(à
hauteur
du
n°
2026
Grand’Route)
au
PR
18+0354
(à
hauteur
du
n°
1660
Grand’Route).
Article
2
:Pendant
la
durée
de
cette
interdiction,
la
circulation
des
véhicules
venant
de
Pont-De-Vaux
et
en
direction
de
Feillens
se
fera
par
la
route
des
Greffets
(VC
6),
par
la
rue
de
la
Sozaye
(VC
5)
et
par
la
rue
des
Millets
(VC
15).
La
circulation
des
véhicules
venant
de
FEILLENS
en
direction
de
Pont-De-Vaux
se
fera
par
la
rue
des
Millets
(VC
15),
par
la
rue
de
la
Sozaye
(VC
5)
et
par
la
route
des
Greffets
(VC
6).
Article
3
:L’interdiction
de
circulation
des
véhicules
mentionnée
à
l’article
1
ne
s'applique
pas
aux
véhicules
se
rendant
à
la
cérémonie,
ni
aux
véhicules
de
police
et
de
sécurité.
Article
4 :
La
signalisation
de
la
présente
réglementation
sera
mise
en
place
aux
frais
et
à la
diligence
de
la
commune
de
MANZIAT.
La
déviation
des
véhicules
prévue
à
l’article
2
sera
assurée
par
les
agents
de
police
municipale.
Toutes
dispositions
seront
prises
pour
permettre
l'accès
aux
immeubles
riverains.
Article
5 :
Les
infractions
au
présent
règlement
seront
poursuivies
et
réprimées
conformément
à la
loi.
Article
6
:Copie
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
l'agence
routière
Dombes
Plaine
de
l'Ain.
Copie
sera
transmise
à
Mme
la
Directrice
Générale
des
Services
de
Manziat
pour
diffusion.
Copie
sera
transmise
à|la
gendarmerie
de
Saint-
Laurent
sur
Saône
et
à
la
police
municipale
de
MANZIAT,
chargées
d’en
assurer
l'exécution.
Fait
à
MANZIAT,
le
25
septerhbre
2023
Le
Maire,
Denis
LARDET