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Procès Verbal - 1 PV DU 04 07 2023 SIGNE
Déliberation - Liste DES Delib Pour Affichage au 06 07 2023 1
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Soligny-les-Étangs.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib Pour Affichage au 06 07 2023 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Communauté de Communes du Nogentais
Conseil communautaire
Liste des délibérations de la séance du 4 juillet 2023
N° des délibérations Objet des délibérations
2023_26 Extinction de la créance Société Financière Pontoise et
écritures comptables.(Rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2023_27 Délibération générale fêtes et
cérémonies.(Rapporteur: Pierre MATHY)
Approuvée
2023_28 Demande de subvention exceptionnelle Nos gens
d'Hier.(Rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2023_29 Demande de subvention exceptionnelle Nogent-sur-Seine
Saint Simon - 50 ans jumelage.(Rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2023_30 Adhésion association "Vélos et territoires". (Rapporteur:
Alain BOYER)
Approuvée
2023_31 Convention de financement REA anticipée ligne 4 SNCF.
(Rapporteur: Pierre MATHY)
Approuvée
2023_32 Demande de Fonds de Concours Commune de Pont sur
Seine. (Rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2023_33 Demande de Fonds de Concours Commune de La
Saulsotte.(Rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2023_34 Demande de Fonds de Concours Commune de La Motte Tilly.
(Rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2023_35 Demande de Fonds de Concours Commune de
Saint-Nicolas-la-Chapelle. (Rapporteur: Raphaële
LANTHIEZ)
Approuvée
2023_36 Demande de Fonds de Concours Commune de Gumery.
(Rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
édité le 06/07/2023 - page n°1 / 2 2023_37 Décision Modificative n°1. (Rapporteur: Pierre MATHY) Approuvée
2023_38 Choix du bureau opérateur OPAH. ( Rapporteur: Alain
BOYER)
Approuvée
2023_39 Convention avec l'OTNVS pour le balisage et petit entretien de
randonnée pédestre dans le Nogentais et la Vallée de la
Seine. (Rapporteur: Alain BOYER)
Approuvée
2023_40 Motion de soutien à l'AMF: Violence faites aux Elus.
(Rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2023_41 Extension des compétences et secteurs pouvant faire l'objet
d'une attribution de fonds de concours pour 22 communes
membres (rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
2023_42 Demande de Fonds de Concours Commune de Villenauxe La
Grande (Rapporteur: Raphaële LANTHIEZ)
Approuvée
édité le 06/07/2023 - page n°2 / 2