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Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 02.12 AR
Procès Verbal - COMM20230601 Approbation PV de la reunion du 18.04.2023 AR
Document publié le Mardi 18 avril 2023 par la commune de Krautergersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - COMM20230601 Approbation PV de la reunion du 18.04.2023 AR)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Bas-Rhin
Arrondissement
de
Sélestat-Erstein
X
Nombre
de
conseillers
élus
: 19
Conseillers
en
fonction
: 18
Conseillers
présents
: 14
Conseillers
absents
: 4
COMMUNE
DE
KRAUTERGERSHEIM
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
9
mai
2023
Sous
la présidence
de
M.
René
HOELT,
Maire.
Secrétaire
de
séance
: M.
Régis
MEYER
Membres
présents
: Mmes
et
MM.
Valérie
BENTZ,
Jean-Michel
CHALON,
Monique
DELL,
Marie
Hélène
GOEPP,
Gaël
GREULICH,
René
HOELT,
Denis
LEHMANN,
Didier
MEYER,
Régis
MEYER,
Damien
PFLEGER,
Alice
REIBEL,
Bernard
STOEFFLER,
Thierry
STOEFFLER,
Corinne
WEBER.
Membres
absents
excusés
: Mmes
et M.
Nicolas
GUTH,
Françoise
KOELL,
Carole
PEYNET,
Caroline
WAGENTRUTZ.
Monsieur
le Maire
a constaté
que
le quorum
était
atteint
pour
tenir
la séance.
Délibération
n°
COMM20230601
Obiet
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
18
avril
2023
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
e
approuve
le procès-verbal
de
la séance
du
18
avril
2023.
(suivent
les
signatures)
Pour
extrait
conforme,
Krautergersheim,
le
15
mai
2023
Le
Maire,
René
HOELT
Accusé de réception en préfecture 067-216702480-20230509-COMM20230601-DE Date de télétransmission : 15/05/2023 Date de réception préfecture : 15/05/2023
Publié en ligne le 18/09/2023