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Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM du 29 04 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Démocratie,
eo PRALOGNAN LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LA VANOISE LORS DE SA SEANCE DU 29 AVRIL 2024 SAVOIE. FRANCE
Le Conseil municipal de la Commune de Pralognan-la-Vanoise, dûment convoqué le 25 avril 2024
s'est réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de Mme Martine BLANC, le 29 avril 2024 à 19,30 heures
Nombre de conseillers en exercice 14
Quorum 8
Nombre d'élus présents 8
Nombre d'élus représentés 5
Nombre de votants 13
PRESENTS :
M. BLANC Loïc, Mme BLANC Martine, M. BRIQUET Dominique, M. ROLLAND Alexis, M. TATOUD Jean-Daniel, M, TRINQUET Yannick, Mme
TOMIO Sigrid, Mme VION Astrid,
ABSENTS REPRESENTES :
M, AMIEZ Hugo, qui a donné procuration à M, BLANC Loïc
Mme GACON Karine, qui a donné procuration à Mme BLANC Martine (en visio)
M. JACQUINOT Gillian, qui a donné procuration à M. ROLLAND Alexis
Mme LOMBARD Anne, qui a donné pouvoir à Mme TOMIO Sigrid (en visio)
Mme VEILEX Sonia, qui a donné pouvoir à Mme VION Astrid
ABSENTS :
M. BURLET Jérôme,
Le quorum étant atteint, M. TATOUD Jea-Daniel est nommé secrétaire de séance.
2 Vote Numero de Objet = Statut délibération Pour Contre | Abstention
limitation de l'exonération taxe foncière Reportée
2024-046 modification du taux de taxe d'aménagement 12 1 0 Adoptée
2024-047 rachat des parts sociales du crédit Coopératif au sein du capital 11 0 2 Adoptée de la SEM Sogespral
2024-048 Quitus à la Société d Aménagement de la Savoie de sa mission 9 4 0 Adoptée
relative à l'opération Prélude
Adoption des dates d'ouverture et des tarifs des remontées Renortée
mécaniques hiver 2024-2025 p
2024-049 Décision modificative n°1 budget principal 2024 13 0 0 Adoptée
décision portant sur les investissements relatifs au domaine , 2024-050 |skiable - remplacement du télésiège de l'Edelweiss et travaux 13 0 0 Adoptée divers
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2024-053 Adhésion de la commune à l'ANEM 13 0 0 Adoptée
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Fait à Pralognan-La-Vanoise le 30/04/2024