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Ordre du Jour - ODJ CM 24 04 2024
Document publié le Mercredi 24 avril 2024 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24 04 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
U PRALOGNAN LA VANOISE
SAVOIE - FRANCE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en salle du Conseil (Mairie de Pralognan la Vanoise)
LE MERCREDI 24 AVRIL 2024 à 19.30 heures
ORDRE DU JOUR
e désignation d'un secrétaire de séance
e Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25/03/2024 e Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
I - FINANCES | | 1. LIMITATION DE L'EXONÉRATION TAXE FONCIÈRE
2. MODIFICATION DU TAUX DE TAXE D'AMÉNAGEMENT 3. RACHAT DES PARTS SOCIALES DU CRÉDIT COOPÉRATIF AU SEIN DU CAPITAL DE LA
SEM SOGESPRAL | 4. QUITUS À LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE LA SAVOIE DE SA MISSION RELATIVE À
L'OPÉRATION PRÉLUDE on, 5. ADOPTION DES DATES D'OUVERTURE ET DES TARIFS DES REMONTÉES MÉCANIQUES
HIVER 2024-2025
IT - DOMAINE SKIABLE
6. DECISION PORTANT SUR LES INVESTISSEMENTS RELATIFS AU DOMAINE SKIABLE - REMPLACEMENT DU TELESIÈGE DE L'EDELWEISS ET TRAVAUX DIVERS
III - FONCIER
7. SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE SERVITUDES AVEC E.D.F PORTANT SUR LA PARCELLE À 3132
IV - RESSOURCES HUMAINES
8. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL PERMANENT
V - AFFAIRES GÉNÉRALES |
9. ADHÉSION DE LA COMMUNE À L'ANEM
10. CONVENTION D'OCCUPATION DE DOMAINE PUBLIC FOODTRUCK
Si vous ne pouvez pas être présent(e), vous pouvez mandater un conseiller municipal pour vous représenter et voter en vos lieux et place. Ce pouvoir dûment complété et signé doit être reçu en mairie avant le début de la séance du Conseil Municipal pour être valable.
Je vous prie d'agréer Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Fait à Pralognan la Vanoise, le 19 avril 2024