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Ordre du Jour - ordre du jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Travail et emploi, Le 06/02/2026

Réunion du Conseil Municipal

Mardi 10 février 2026 à 19h

Salle d Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2025

Décisions du Maire

Désignation secrétaire de séance

AFFAIRES GENERALES

1. Approbation des garanties financières données à Famille Provence – modification de la délibération n° 2025-024 du 31.03.2025

2. Mandat au CDG13 pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence pour la conclusion d’un contrat groupe d’assurance statutaire

FINANCES

3. Demande de subvention au Conseil départemental 13 – mise en place de l’éclairage public au stade Tardieu- Vossier

4. Demande de subvention au Conseil départemental 13 – travaux de réfection des ponts (Gaillet de Cabanes et Notre Dame du Château)

INTERCOMMUNALITE

5. Approbation de travaux supplémentaires – ouvrage de régulation Roubine vieille – SIVVB 6. Modification des statuts du SIVU Relais Petite Enfance Alpilles Montagnette – intégration des communes d’Eyragues et Maillane

7. Modification des statuts du TE 13

RESSOURCES HUMAINES

8. Création d’un emploi d’adjoint principal du patrimoine 1ère classe 9. Création d’un emploi d’adjoint administratif territorial à temps non complet – 50%

MOTIONS

10. Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes 11. Motion contre le traité UE-MERCORSUR

QUESTIONS DIVERSES

Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.

Le Maire,

Jean MANGION