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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - SEDG CM 2026 04 07 Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Investissement et développement économique,
Le 02/04/2026
Réunion du Conseil Municipal
Mardi 7 avril 2026 à 19h00
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026
Décisions du Maire
Désignation secrétaire de séance
INSTITUTIONNEL
1. Installation d'un nouveau conseiller municipal
2. Attribution des indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
3. Délégation du Conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du CGCT 4. Création des commissions municipales - Composition - Désignation des membres 5. Création des comités consultatifs - Composition - Fonctionnement 6. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
7. Election des membres de la commission d'appel d'offres
8. Election des membres du Centre communal d'action sociale
9. Désignation des délégués au TE13
10. Désignation des délégués au Parc naturel régional des Alpilles
11. Désignation des délégués au SICAS
12. Désignation des délégués au SIVVB
13. Désignation des délégués au SIVU - Relais Petite Enfance Alpilles Montagnette 14. Désignation des délégués au sein de l'Association des Communes Forestières 15. Désignation des délégués au Syndicat mixte du Conservatoire de musique du Pays d'Arles
16. Election des délégués au sein de la crèche associative les Picotis
17. Désignation du correspondant défense FINANCES
18. Election du Président de séance pour le vote du compte administratif 2025 19. Approbation du compte de gestion 2025
20. Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2025
21. Arrêt du compte administratif 2025
22. Vote des taux des taxes directes locales pour l'année 2026
23. Attribution d'une subvention au CCAS pour l’année 2026
24. Attribution des subventions aux associations pour l'année 2026
25. Vote du budget primitif 2026
26. Mise en place de nouveaux tarifs - marché aux fruits et légumes
27. Demande de subvention à la Fédération française de football- éclairage du stade Tardieu-Vossier
28. Demande de subvention à l‘Etat dans le cadre de la DETR - reprise de l’Avenue des pins
ENFACE ET JEUNESSE
29. Approbation de la convention annuelle d'objectifs et de moyens relative à l'organisation et à la gestion de l'accueil de loisirs de Saint-Etienne du Grès pour l’année 2026 avec Familles rurales
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean MANGION