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Compte-Rendu - hmbv6da66g14sj
Déliberation - 9vsrrh07hqrn24b
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - 9vsrrh07hqrn24b)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
M a i r i e d e T H Ô N E S – s é a n c e d u C o n s e i l M u n i c i p a l d u 5 o c t o b r e 2 0 2 3
N° 2023/10
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE OFFICIELLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 5 OCTOBRE 202 3
N° OBJET VOTE
2023/110 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - COMPLÉMENT APPROUVÉ à l’unanimité
2023/111 SÉISMES AU MAROC ET EN TURQUIE ET INONDATIONS EN LYBIE – SUBVENTIONS A FONDATION DE FRANCE APPROUVÉ :
17 POUR
6 ABSTENTION
2023/112 CONGRÈS DES MAIRES DE France 2023 – ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DES VILLES MÉDAILLÉES DE LA RÉSISTANCE – MANDAT SPÉCIAL ACCORDÉ AU MAIRE ET Mme C. RUFFON APPROUVÉ à l’unanimité des votants
2023/113 TERRAIN DES PERRASSES – CHOIX DU PROJET – CONSTITUTION D’UN GROUPE DE TRAVAIL
APPROUVÉ
POUR le projet 1 : 20 voix
POUR le projet 2 : 0 voix
POUR aucun des projets : 6 voix
Groupe de travail :
APPROUVÉ à l’unanimité
2023/114 ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LE DÉVELOPPEMENT D’UN RÉSEAU DE CHALEUR APPROUVÉ à l’unanimité
2023/115 GYMNASE DE LA CURIAZ - ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LE DÉVELOPPEMENT D’UNE INSTALLATION SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE – ÉTUDE DE STRUCTURE APPROUVÉ
2023/116 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE – ANNÉE 2022 - VALIDATION APPROUVÉ à l’unanimité
Liste des délibérations affichée et publiée électroniquement le 13 octobre 2023.