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Convocation - convocation CM du 20 02 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Surtainville.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 20 02 2024)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Éducation,
MAIRIE
de
SURTAINVILLE
NORMANDIE
50270
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mardi 20 février 2024
à 20 heures 00 en session ordinaire.
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 janvier 2024, - Décisions du Maire,
- Convention triennale 2024-2026 de lutte collective contre les frelons asiatiques avec la FDGDON,
- Convention de mise à disposition du service DECLALOC pour la déclaration des meublés de tourisme et les chambres d'hôtes avec la Communauté d'agglomération du Cotentin, - Adjudication parcelle cadastrée B 791,
- Vente du pavillon communal situé 1, rue des chardons bleus - 50270 SURTAINVILLE,
- Boulangerie de Surtainville : Assujettissement à TVA - Création d'un code activité au 1er mars 2024 - Budget principal,
- Organisation du temps scolaire dans dans les écoles maternelles et élémentaires - Rentrée 2024, - Compte-rendu de la commission communale " Jeunesse - Sport - Loisirs - Communication - Tourisme" du
14 février 2024,
- Subventions 2024,
- Candidature pour diagnostic du camping municipal "Les Mielles",
- Compte-rendu de la commission communale "Camping - Gîtes " du 19 février 2024, - Personnel,
- Lotissement "Village du Mont d'Odin",
- Travaux voirie,
- Travaux d'abattage d'arbres,
- Informations et questions diverses.
1/2 Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
Fait SURTAINVILLE, le 15 février 2024
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