Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM du 20 02 2024
Déliberation - liste deliberations CM du 25 02 2025
Compte-Rendu - CR CM du 25 02 2025
Convocation - convocation CM du 25 03 2025
Convocation - convocation CM du 25 06 2025
Convocation - convocation CM du 14 05 2024
Convocation - convocation CM du 11 07 2023
Convocation - convocation CM du 17 02 2026
Convocation - convocation CM du 23 07 2025
Convocation - convocation CM du 25 06 2024
Convocation - convocation CM du 25 02 2025
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Surtainville.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 25 02 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Culture et patrimoine,
MAIRIE
de
SURTAINVILLE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mardi 25 février 2025
à 20 heures 00 en session ordinaire.
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14 janvier 2025, - Décisions du maire,
- Convention d'occupation du domaine public pour le bâtiment communal situé 32 route des Laguettes -
50270 SURTAINVILEE,
- Bâtiment communal situé 32 route des Laguettes - 50270 SURTAINVILLE : Assujettissement à la TVA -
création d'un code activité au 1er mars 2025 - Budget principal de la Commune, - Cession hotte,
- Remaniement cadastral,
- Compétence scolaire,
- Compte-rendu de la commission communale "Jeunesse - Sport - Loisirs - Communication - Tourisme " du 4 février 2025,
- Demandes de Subventions 2025,
- Animations CPIE 2025,
- Compte-rendu de la commission communale "Camping - gîtes" du 5 février 2025, - Personnel,
- Acquisition hébergement type "caba'hutte" pour le camping municipal "Les Mielles",
- Demande de la Ligue de l'enseignement pour les mini-camps de l'été 2025, - Association Nationale des Élus des Littoraux (A.N.E.L.) - Motion de soutien à la demande de classement du
sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l'humanité - UNESCO), - Demande de signature aux élus locaux d'une tribune de soutien à l'audiovisuel public, - Validation de la télétransmission à la Préfecture de la Manche du CFU et du BP CCAS via la plateforme
"@ctes" de la Commune de SURTAINVILLE,
- Adhésion 2025 à l'association des maires ruraux de la Manche, - Informations et questions diverses.
1/2 Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
Fait SURTAINVILLE, le 20 fevrier 2025
212