Compte-Rendu - 03 CR actes CM du 30 mai 2024 V2

Documents similaires

Compte-Rendu - 03 CR actes CM du 30 mai 2024 V2

Compte-Rendu - 04 CR actes CM 29 juin

Compte-Rendu - 03 CR actes CM decembre

Compte-Rendu - 02 CR des actes

Compte-Rendu - 02 CR des actes

Procès Verbal - 03 PV CM 30 mai 2024

Procès Verbal - 03 PV CM 30 mai 2024

Déliberation - CompteRenduDecisions 24112022

Déliberation - CompteRenduDecisions 13042023

Déliberation - Compte rendu decisions maire 12092024

Compte-Rendu - 03 CR actes CM du 30 mai 2024 V2 Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Kremlin-Bicêtre. Lien du pdf (Compte-Rendu - 03 CR actes CM du 30 mai 2024 V2)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Sport, 1/2

COMPTE RENDU DES DECISIONS EFFECTUEES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

RAPPORTEUR : Monsieur Jean-François DELAGE, Maire

Je vais vous rendre compte des affaires que j’ai pu régler depuis notre réunion du 28 mars 2024 dans le cadre de la délégation que vous m’avez donnée en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

J’ai signé les décisions et contrats suivants:

1. Un contrat entre la Ville et la société Circuit Vidéo Cinéma dans le cadre d’une prestation de ciné en plein air (9 706€ TTC)

2. Une convention de mise à disposition de matériel avec le Comité Départemental Olympique et Sportif du Val-de-

Marne (CDOS 94) du 05/04/2024 au 08/04/2024 (à titre gracieux)

3. Un contrat entre la ville et Benjamin BEGEY dans le cadre de l’Olympiade culturelle (exposition et journée de médiation) du 01/04/2024 au 10/05/2024 (1 600€ nets)

4. Un contrat entre la ville et la compagnie « The singing mice » dans le cadre d’ateliers de découverte pour les écoles maternelles et primaires ainsi qu’un stage de création de spectacle – du 01/09/2023 au 30/04/2024 (900€ nets)

5. Un contrat entre la ville et la société Denispowergroup dans le cadre de l’évènement Nuit blanche, le 01/06/2024 (1 210,80€ TTC)

6. Un contrat entre la ville et l’association des Amis du musée de la résistance pour la location d’une exposition « Robert Doisneau, les imprimeurs de la résistance : des mots pour résister » dans le cadre de la semaine Du temps pour la mémoire organisée par la ville, dans le hall de la mairie, du 24 mai au 3 juin 2024 (250€ TTC)

7. Un contrat entre la ville et la compagnie Follectik dans le cadre d’une représentation du spectacle de rue « Ze

match » le 24/04/2024 au city-stade des Esselières (1 170€ nets)

8. Un contrat entre la ville et la société RESPUBLICA SAS dans le cadre de l’hébergement et de la maintenance d’une

plateforme participative « Jenparle » pendant 1 an (6 600€TTC)

9. Un contrat entre la ville et l’association Unis Cité dans le cadre du service civique et de la mobilisation de volontaires qui interviendront auprès des séniors du Val-de-Marne afin de partager des moments de convivialité avec des personnes âgées– du 20/11/2023 au 30/06/2024.

10. Une décision dans le cadre du renouvellement de la convention d’occupation à titre précaire de locaux sis au 3/7 rue

Paul Lafargue avec l’association d’Entraide Francilienne (AEF) – (2024-001)

11. Une décision dans le cadre d’une demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre du Contrat

d’Aménagement Régional (CAR) – (2024-011)

12. Une décision dans le cadre d’un avenant à la convention d’occupation à titre précaire entre la ville et l’association

CNAFAL – (2024-013)

13. Une décision dans le cadre d’une demande de subvention auprès de la Préfecture du Val-de-Marne au titre du

Fonds Vert pour l’aménagement paysager du square Simone Veil – (2024-015)

14. Un contrat entre la ville et ADAVPROJECTIONS relatif à l’acquisition de droits pour une projection publique non commerciale de « Dans la forêt enchantée de Oukybouky » le 09/04/2024 à la Médiathèque (126,60 €TTC)

15. Un contrat entre la ville et CPB Films relatif à la cession de droits pour une projection publique non commerciale de « La traque de l’affiche rouge » le 31/05/2024 à la Médiathèque (165,00 €TTC)

16. Une décision prise en vue du règlement de facture d’hôtel dans le cadre d’un hébergement d’urgence du 14/02/2024 au 08/4/2024 pour 2 personnes pour un coût global de 3 480,00 € TTC (2024-017)

17. Un contrat entre la ville et Madame NYONG Otuawan relatif à deux interventions musicales de 10 minutes le samedi 27/04/2024 lors des mi-temps de deux matchs de hand-ball à 19h00 et 21h15 au gymnase Ducasse dans le cadre de l’olympiade culturelle (400,00 € net)

18. Un contrat entre la ville et l’Association BROADWAY relatif à des ateliers de danse urbaine Hip Hop à destination des écoles et centres de loisirs élémentaires en vue de la réalisation d’une chorégraphie présentée dans le samedi 22 juin 2024 durant le défilé du carnaval qui ouvrira les festivités de « Fête de la ville, Jeux olympiques, paralympiques 2024, la rencontre des peuples » (2 700,00 € TTC).

19. Un contrat entre la ville et CYEL EVENT relatif à un spectacle de magiciens en déambulation le dimanche 14 avril 2024 (1 266,00 € TTC).

20. Un contrat entre la ville et Media Transports dans le cadre de séquences de publicités sur un panneau numérique de la ville (1 950,00 €HT)

21. Un contrat entre la ville et Now Voyager dans le cadre de deux représentations du spectacle « la fée des grains de poussière » le 30 juin 2024 au parc P. Pinel et au square Audin (700,00€ net)2/2

22. Un contrat entre la ville et l’association la Fox Compagnie dans le cadre d’une représentation du spectacle « la légende de Verbruntschneck » le 29 juin 2024 au Parc de Bicêtre (1 050,00 € net)

23. Un contrat entre la ville et l’association l’Atelier des arts dans le cadre de deux ateliers de cellograff le 26 juin 2024 au Centre Social et le 30 juin 2024 au parc P. Pinel (500,00 € net)

24. Un contrat entre la ville et la Compagnie MehDia dans le cadre d’un atelier de hip-hop le 29 juin 2024 et d’un spectacle au parc P. Pinel (2 915,20€ net)

25. Un contrat entre la ville et la Compagnie Robert et Moi dans le cadre d’une représentation du spectacle « classe verte » le 30 juin 2024 au parc P. Pinel (2 000,10 € TTC)

26. Un contrat entre la ville et AIR2JEUX pour une séance de maquillage professionnel le 30 juin 2024 au parc P. Pinel (600,00 € TTC)

27. Un contrat entre la ville et la Compagnie des Souffleurs de braises pour la représentation du spectacle « Human Jukebox » le 30 juin 2024 au parc de Bicêtre 500,00€ net)

28. Un contrat entre la ville et Les Ateliers mi-gratteurs dans le cadre d’un atelier de gravure le 29 juin 2024 au parc P. Pinel (500,00 € net)

29. Un contrat entre la ville et la Compagnie Pol & Freddy vzw pour la représentation du spectacle « De Cuyper vs. De Cuyper » le 30 juin 2024 au parc P. Pinel (2 884,40€ net)

30. Un contrat entre la ville et l’association Les Aimants dans le cadre de la représentation du spectacle « L’armoire polyphonique », le 29 juin 2024 dans l’hôpital de Bicêtre (2 191,20€ net)

31. Un contrat entre la ville et l’association Compagnie Ayoba pour la représentation du spectacle « Salut » le 1er juin 2024 place Jean Jaurès, ainsi que l’organisation de 8 ateliers participatifs en amont du spectacle, du 22 avril au 1er juin 2024 (5 648,00€ net)

32. Une demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l’édition 2024 de la Nuit Blanche (décision n° 2024-019)

33. Désignation du Cabinet CARVE pour défendre les intérêts de la ville en vue de la constitution partie civile au nom de la commune dans le cadre du procès devant le Tribunal correctionnel de Créteil de l’ancien Maire M. NICOLLE – Décision n°2024-022

PA2

3-21

Dératisation et désinsectisation des bâtiments communaux - Lot 1 - Dératisation et désinsectisation Lot 2 - Traitement contre les frelons asiatiques - Lot 1 - SARP HYGIENE - Lot 2 – APIS - Marché ordinaire à prix global et forfaitaire pour une durée de 4 ans : Lot 1 - 54.990,82 € HT / Lot 2 - 23.488,24 € HT – notifié le 24/04/2024

PA2

3-15

Séjours 2024 et 2025 pour les séniors de la Ville du Kremlin-Bicêtre - TUI FRANCE GROUPE BTC Marché ordinaire à prix global et forfaitaire pour un montant de 31.800€ HT – notifié le 25/03/2024

GC2

1-45

Groupement de commande relatif à la fourniture de service de télécommunications, auprès du groupement d'intérêt public RESAH - Lot 4 - Téléphonie mobile, Mobile Device Management, Machine to Machine, Complément de couverture ORANGE - Contribution financière annuelle de 300 € au RESAH - Puis, accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum global pour l'ensemble des adhérents à la convention de groupement de commande en € HT : de 56 Millions sur sa durée théorique (soit pour 4 ans). L'accord-cadre entre la centrale d'achat RESAH et le prestataire ORANGE a été signé le 11/04/2022, puis la convention de service d'achat centralisé signée entre le RESAH et la ville a été notifiée le 17/01/2024.

2023

-13

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le service restauration municipale de la Ville du Kremlin-Bicêtre - accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel en € HT – notifié le 27/03/2024 :

Lot 1 - Boulangerie conventionnelle - MELLOUK- 70.000€

Lot 3 - Epicerie Lot 3 - POMONA EPISAVEURS260.000€

Lot 4 - Surgelés traiteur - FRESCA - 230.000€

Lot 5 - Viande bœuf veau - – LUCIEN - 120.000€

Lot 6 -Volaille lapin – BOURDICAUD - 70.000€

Lot 7 -Porc charcuterie - LUCIEN - 70.000€

Lot 8 - Alternative végétarienne surgelée- LA NORMANDIE A PARIS - 50.000€ Lot 10 - Poisson frais - POMONA TERRE AZUR - 60.000€

Lot 11 - Fruits conventionnels et bio – GOETZ - 80.000€

Lot 12 - Légumes frais kilo - GOETZ - 80.000€

Lot 13 - Légumes 4ème et 5ème gamme – GOETZ - 80.000€

Lot 14 - Beurre œufs fromage conventionnels et bio - GUILLOT JOUANI - 200.000€ Lot 15 - Pâte bio local - POMONA EPISAVEURS - 30.000€

Lot 16 - Yaourt fermier bio - LA NORMANDOISE- 60.000€