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Déliberation - 81 2022 A tarifs CLSH et ados
Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Déliberation - 81 2022 A tarifs CLSH et ados)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
DECISION ADMINISTRATIVE
N° 81/2022/A
Prise en application de la délibération du Conseil Municipal
en date du 20 Septembre 2021 et conforme aux dispositions de l’article L.2122.22 et L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Objet :
Tarifs enfance/jeunesse
Vu la délibération n° 7 "délibération de compétence du Conseil Municipal au Maire" en date du 20 septembre 2021
Le Maire
DÉCIDE
D'appliquer les tarifs ci-dessous à compter du 11 juillet 2022 :
Tarifs centre de loisirs 3-12 ans et ados :
Ados
tarifs fixés en
fonction du
Quotient Familial
journée 1/2 journée sans repas tarif de la semaine
5,20 € 2,50 € 10,00 €
6,00 € 3,15 € 11,00 €
7,00 € 3,50 € 13,00 €
9,10 € 4,50 € 16,00 €
10,00 € 5,20 € 18,00 €
13,00 € 6,50 € 20,00 €
15,00 € 7,40 € 24,00 €
15,50 € 7,70 € 29,00 €
16,00 € 8,20 € 33,00 €
16,50 € 8,30 € 35,00 €
17,00 € 8,90 € 38,00 €
17,40 € 9,30 € 40,00 €
17,60 € 9,40 € 42,00 €
Centre de loisirs 3/11 ans et ados 12/17 ans
tarifs en vigueur à compter du 11 juillet 2022
TARIFS
vacances
et / ou mercredis commune de Vif
De 1501 à 1800 €
De 0 à 228 €
De 229 à 305 €
De 306 à 380 €
De 381 à 457 €
De 458 à 548 €
De 549 à 640 €
De 641 à 777 €
De 778 à 900 €
De 901 à 1050 €
De 1051 à 1280 €
De 1281 à 1500 €
> 1801 € Le Maire, soussigné, certifie sous sa responsabilité,
que le présent acte, publié ou notifié est exécutoire
et qu’il peut faire l’objet d’un recours au Tribunal
Administratif de Grenoble dans un délai de deux
mois à compter de sa publication ou sa notification.
ADOS
journée 1/2 journée sans repas tarif de la semaine
19,00 € 9,70 € 43,00 €
22,00 € 10,00 € 45,00 €
27,00 € 10,30 € 48,00 €
29,00 € 10,60 € 50,00 €
adhésion ADOS : 10 euros
De 0 à 777 €
tarifs fixés en fonction du
Quotient Familial
De 778 à 1280 €
De 1281 à 1800 €
> 1801 €
PAI alimentaire : 2,30 € sont déduits
vacances
et / ou mercredis
communes extérieures
Fait à VIF, le 24 juin 2022
Par délégation du Conseil Municipal,
Le Maire
Guy GENET