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Document publié le Mercredi 31 juillet 2024 par la commune de Barcelonne-du-Gers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 24.07.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Inégalités sociales,
Mairie de Barcelonne du Gers LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET A 20H45 N° des Délibérations Objet des Délibérations Approuvée ou Refusée D 2024-038 Avenants presbytère Approuvée D 2024-039 Vente ferrailles Approuvée D 2024-040 Prix concours maisons fleuries Approuvée D 2024-041 Câblage mairie et 3 ème Age pour raccordement à la fibre Approuvée D 2024-042 Dévolution des coupes en forêt communale Approuvée D 2024-043 Renouvellement délégation de service public-gestion d’un service de fourrière de véhicules terrestres Approuvée D 2024-044 Avenant à la convention ADS pour l’instruction des autorisations préalables relatives à la publicité, aux pré- enseignes et aux enseignes Approuvée D 2024-045 Révision du loyer du logement 1 boulevard du Nord Approuvée Affichée en Mairie le 31 juillet 2024