Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations CM du 13.04.2023
Déliberation - Liste des délibérations CM du 04.09.2024
Déliberation - Liste des délibérations CM du 11.12.2023
Déliberation - Liste des délibérations CM du 13.05.2024
Déliberation - Liste des délibérations CM du 09.10.2024
Déliberation - Liste des délibérations CM du 24.07.2024
Déliberation - Liste des délibérations CM du 28.11.2024
Déliberation - Liste des délibérations CM du 09.10.2024
Déliberation - Liste des délibérations CM du 15.11.2024
Déliberation - Liste des délibérations CM du 19.01.2023
Déliberation - Liste des délibérations CM du 11.04.2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Barcelonne-du-Gers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 11.04.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Budget,
Mairie de Barcelonne du Gers
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 AVRIL 2024 A 20H45
N° des
Délibérations Objet des Délibérations
Approuvée
ou Refusée
D 2024-022 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2024 Approuvée
D 2024-023 Vote des budgets primitifs 2024 : budget principal commune de Barcelonne du Gers et budget annexe lotissement du Cosset Approuvée
D 2024-024 Révision du loyer logement situé au-dessus de la poste Approuvée
D 2024-025 Provision comptable pour créances douteuses Approuvée
D 2024-026 Sinistre potelet du 20 septembre 2023 Approuvée
D 2024-027 Avenant contrat de prévoyance MNT Approuvée
D 2024-028 Modification du tableau des emplois Approuvée
D 2024-029 Vente ferrailles Approuvée
Affichée en Mairie le 16 avril 2024