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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 66 2023 Budget primitif 2023 spanc
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 66 2023 Budget primitif 2023 spanc)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Économie et finances,
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Regu en préfecture le 24/04/2023
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
Envoyé
en
préfecture
le 24/04/2023
)
Publié
le
S'
LG
19260
Treignac
:
|
.
ID : 619-200066645-20230414-662023-DE
Vendredi
14
avril
2023
|
Feuillet
-
2073
|
|
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
3
Titulaires
Présents
32
Suppléants
avec
vote
0
Le quatorze
avril deux
mille
vingt-trois
à dix-huit heures
trente,
les membres
du
Pouvoirs
6
;
:
gd
S
.
4
Nombre
de
votants
38
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Treignac,
sur
la
Date
de la convocation
07/04/2023
convocation
qui leur a été adressée
par le Président, JENTY Philippe.
Certifié
exécutoire
le
24/04/2023
.
Date
d’affichage
24/04/2023
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
TENEZE
Envoyé
en
préfecture
le
24/04/2023
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURDARIAS
Sophie,
BOURROUX
François,
CHAMPSEIX
Serge,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX-VERDIER
Simone,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
SAVIGNAC
SYLVIE,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean
Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: BEYSSERIE
Marc,
GAGE
Pascal,
LONGUET
Jean
François.
EXCUSES
: CHABRILLANGES
Maurice
(donne
procuration
à
COIGNAC
Gérard),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
JENTY
Philippe),
CHEYPE
Sandrine,
(donne
procuration
à
COUTURAS
Alain),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à
JANICOT
Véronique),
LELIEVRE
Carla,
RUAL
Bernard
(donne
procuration
à
TAVERT
Gérard),
TER-HEIDE
Laurence
(donne
procuration
à SENEJOUX
Geneviève),
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
66-2023
: Budget
primitif
2023
du
budget
SPANC
Le
Président
donne
lecture
chapitre
par
chapitre
du
Budget
Primitif
2023
du
budget
SPANC
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
à
38
voix
pour,
0
contre,
0
abstention,
décide
- Le
vote
du
Budget
primitif
2023
du
budget
SPANC,
avec
les
reprises
de
résultats,
tant
en
recettes
qu’en
dépenses
aux
sommes
suivantes
:
Section
de
fonctionnement
:
23
432.63
€
Section
d’investissement
:
dépenses
: 0 €
Recettes
d'amortissement
: 0€