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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 69 2023 Budget primitif 2023 ZA
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 69 2023 Budget primitif 2023 ZA)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Économie et finances,
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
Envoyé
en
préfecture
le 24/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
24/04/2023
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
SL
$
|
Publié
le
19260
Treignac
—— ID : 019-200066645-20230414-692023-DE
Vendredi
14 avril
2023
|
Feuillet
-2023
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
32
Suppléants
avec
vote
0
Le
quatorze
avril deux
mille
vingt-trois
à
dix-huit
heures
trente,
les membres
du
Pouvoirs
6
:
a
gi
UE
À
a
;
Nombre
de votants
38
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la salle
des fêtes
de
Treignac,
sur
la
Date
de
la convocation
07/04/2023
convocation
qui leur a été adressée par le Président, JENTY Philippe.
Certifié
exécutoire
le
24/04/2023
.
Date
d'affichage
24/04/2023
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
TENEZE
Envoyé
en
préfecture
le
24/04/2023
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURDARIAS
Sophie,
BOURROUX
François,
CHAMPSEIX
Serge,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX-VERDIER
Simone,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
SAVIGNAC
SYLVIE,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean
Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: BEYSSERIE
Marc,
GAGE
Pascal,
LONGUET
Jean
François.
EXCUSES:
CHABRILLANGES
Maurice
(donne
procuration
à COIGNAC
Gérard),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
JENTY
Philippe),
CHEYPE
Sandrine,
(donne
procuration
à
COUTURAS
Alain),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à
JANICOT
Véronique),
LELIEVRE
Carla,
RUAL
Bernard
(donne
procuration
à
TAVERT
Gérard),
TER-HEIDE
Laurence
(donne
procuration
à SENEJOUX
Geneviève),
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
69-2023
: Budget
primitif
2023
du
budget
ZA
Le
Président
donne
lecture
chapitre
par
chapitre
du
Budget
Primitif
2023
du
budget
Zone
d'activités
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
à 38
voix
pour,
0
contre,
0
abstention,
décide
- Le
vote
du
Budget
primitif
2023
du
budget
zone
d'activités,
avec
les
reprises
de
résultats,
tant
en
recettes
qu’en
dépenses
aux
sommes
suivantes
:
Section
de
fonctionnement :
324
643.91
€
Section
d'investissement
:
265
061.05
€