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Conseil Municipal - 41 d1684330486525
Conseil Municipal - 41 d1702902624586
Déliberation - 41 d1552914619271
Document publié le Jeudi 14 mars 2019 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 41 d1552914619271)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 14 mars 2019 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 05/03/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 18/03/2019
SEANCE DU 11 MARS 2019
Délibération n° D-2019-66
Dispositif cadre à disposition des échanges scolaires
linguistiques et culturels des villes jumelées
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Jacques TAPIN.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Rose-Marie NIETO, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Alain GRIPPON, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Luc DELAGARDE, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Madame Anne-Lydie HOLTZ, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Alain PIVETEAU, ayant donné pouvoir à Madame Monique JOHNSON, Madame Elodie TRUONG, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU
Excusés :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Nathalie SEGUIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 11 mars 2019
Délibération n° D-2019-66
Direction Animation de la Cité Dispositif cadre à disposition des échanges scolaires linguistiques et culturels des villes
jumelées
Monsieur Fabrice DESCAMPS, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
La Ville de Niort apporte son soutien de façon régulière et depuis de longues années aux échanges linguistiques et culturels organisés par les établissements scolaires, collèges ou lycées, de notre ville. Elle valorise la coopération avec les villes jumelées et subventionne les échanges scolaires avec les établissements des villes jumelées, à savoir Cobourg, Springe, Tomelloso, Gijon, Wellingborough, Biala Podlaska, Atakpamé et Cové.
Par délibération du 5 décembre 2016, le Conseil municipal a approuvé, pour l’année 2017, le dispositif cadre avec l'attribution d'une subvention forfaitaire pour chaque échange sur le territoire à hauteur de 200 euros, abondée d'une somme de 22 euros par élève participant à cette activité. Il est proposé de pérenniser ce dispositif.
Chaque échange fera l’objet d’un dossier d’instruction à remplir par l’établissement organisateur, comportant le programme prévisionnel de l’échange et la liste précise des élèves concernés.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la mise en place d’un dispositif cadre à destination des échanges scolaires linguistiques et culturels pour les villes jumelées.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 2
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE