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Arrêté - 216 reglementation temporaire de larret et du stationnement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambilly.
Lien du pdf (Arrêté - 216 reglementation temporaire de larret et du stationnement)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ambilly UN PONT
ENTRE
NOUS
ARRETE
MUNICIPAL
N°
2022-216
Réglementation
temporaire
de
l'arrêt
et
du
stationnement
Le
Maire
de
la commune
d’Ambilly,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
ses
articles,
L
2212-1
et
L
2213-2,
Vu
le
Code
de
la
Route,
notamment
les
articles
R
411-5,
R
411-8,
R
411-265
et
R
411-28;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°2008/107
du
12
juin
2008
portant
autorisation
d'organiser
une
manifestation
sportive
sur
la
voie
publique,
Vu
la demande
présentée
par
l'Association
«
OCTOBRE
ROSE
»,
Vu
l'avis
favorable
de
la commune
d'Ambilly,
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
sécuriser
le
parcours
de
la course
pédestre
organisée,
et de
réglementer
la
circulation
autour
des
parcs.
ARRÊTE
Article
1
: Le
Dimanche
09
octobre
2022
de
09H00
à
16H00,
la
circulation
des
véhicules
sera
interdite
dans
la
rue
Jean
Jaurès,
du
croisement
avec
la
rue
Marc
Sangnier
au
croisement
avec
la
rue
de
la
Paix.
La
circulation
sera
en
sens
interdit
dans
les
deux
sens
de
circulation.
Les
riverains
de
la
résidence
l’Impérial,
ainsi
que
les
véhicules
de
l’organisation,
des
forces
de
l’ordre
et
des
secours
pourront
circuler
entre
le
carrefour
de
la
Paix
et l'entrée
de
la
résidence
ou
du
clos
Babuty.
Article
2
: Le
parcours
de
la
course
pédestre
sera
réalisé
dans
les
deux
parcs
communaux.
L'entrée
du
parking
de
la
Mairie
(côté
gymnase),
sera
condamnée,
le temps
de
la course.
Article
3
: Des
stands
occuperont
le
domaine
public.
La
vente
d'alcool
de
troisième
catégorie
sera
autorisée.
Article
4
: La
signalisation
nécessaire,
conforme
à
la
réglementation
en
vigueur,
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
Communaux.
Article
5
: Le
présent
arrêté
municipal
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
signature. Ambilly,
le
Q
5 OCT,
2022
Le
Maire,
Guillaume
MATHE
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de-Douvoir
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publction
et_le-Cas
échéant,
de
sa
réception
par
le
Représentant
de
l'Etat.
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Affiché
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