Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 77 RETOUR PREF 1
Déliberation - DELIB 77 RETOUR PREF
Déliberation - Liste+des+Délibérations+DU+CONSEIL+MUNICIPAL
Déliberation - Deliberations 06.12.2023
Procès Verbal - Liste des délibérations 06.12.2023
Déliberation - Liste Delib Conseil 22.05.2024
Déliberation - Liste Delib Conseil 12.04.2023
Déliberation - Liste Delib Conseil 26.06.2024
Déliberation - Liste Delib Conseil 10.12.2024
Déliberation - Liste Delib Conseil 02.09.2024
Déliberation - Liste Delib Conseil 06.12.2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Montbazin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Conseil 06.12.2023)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Assurance,
1
Liste des délibérations
du CONSEIL MUNICIPAL du 06 décembre 2023
N°
Délibération
Date
examen
Objet Délibéré
63 06/12/2023 Modification de la composition des commissions municipales Approuvé 64 06/12/2023 Débat sur le rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie sur la gestion de Sète Agglopôle
Méditerranée
Approuvé
65 06/12/2023 Rapport d’activité 2022 de Sète Agglopôle Méditerranée Approuvé 66 06/12/2023 Rénovation de la mairie – mise à jour du plan de financement – délibération modificative
Approuvé
67 06/12/2023 Mise en place d’une solution de chauffage par géothermie à l’école de Montbazin – mise à jour du plan de financement – délibération
modificative
Approuvé
68 06/12/2023 Aménagements en cœur de village – demande de financement Approuvé 69 06/12/2023 Acquisition d’un véhicule utilitaire électrique – demande de soutien financier auprès de Sète Agglopôle Méditerranée
Approuvé
70 06/12/2023 Convention de partenariat avec Passerelles-Synergies pour la réalisation d’un chantier d’insertion
Approuvé
71 06/12/2023 Acquisition de la parcelle AN42 – autorisation de signature Approuvé 72 06/12/2023 Acquisition foncière des parcelles C67, C137, C140, C145 et AW2 – autorisation de signature
Approuvé
73 06/12/2023 Contrat de bail commerce Place de l’Eglise – délibération
modificative
Approuvé
74 06/12/2023 Annulation de la délibération du 12 avril 2023 relative à l’acquisition de plein de droit de bien vacant et sans maître – parcelles D164 et
D183 – Monsieur PALET Marius
Approuvé
75 06/12/2023 Acquisition de plein de droit de bien vacant et sans maître – parcelles C133-D54-D115-AI129 – Monsieur LABIT François
Approuvé
76 06/12/2023 Convention d’application 2023-2024 du Contrat de Gestion Intégrée et de Transition Ecologique du territoire de Thau 2020-2025-
Autorisation de signature
Approuvé
77 06/12/2023 Création de zones d’accélération des énergies renouvelables – Loi APER
Approuvé
78 06/12/2023 Déclassement de la totalité de la route Départementale n° 5E12 en vue de son incorporation dans le domaine public communal
Approuvé
79 06/12/2023 Garantie d’emprunts pour l’acquisition de logements sociaux par FDI HABITAT
Approuvé
80 06/12/2023 Approbation de la révision du plan communal de sauvegarde (PCS) et de son document d’information communal sur les risques majeurs
(DICRIM)
Approuvé
81 06/12/2023 Recensement de la population 2024 : embauche des agents
recenseurs, nomination d’un coordonnateur communal et d’un
suppléant, et fixation des modalités de rémunération
Approuvé
82 06/12/2023 Evolution de la cotisation du contrat d’assurance des risques statutaires du CDG34
Approuvé
83 06/12/2023 M 57 – Mode d’amortissement au prorata temporis et durée des amortissements des subventions d’équipements versées
Approuvé
84 06/12/2023 Engagement, liquidation et mandatement de dépenses
d’Investissement avant le vote du Budget Primitif 2024
Approuvé
Mairie de
Montbazin