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unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2018 06 03 rapports d activites 2017
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h36
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2018 06 03 rapports d activites 2017)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
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M
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T
D
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N
Ô
0
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mil
dix-huit,
le
vingt-cinq
juin
à
dix-huit
heures,
le
conseil
communautaire
communauté
.
s'est
réuni
à Cambrai
(Nord),
14
Rue
Neuve,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
le
d'agglomération
dix-neuf
juin
deux
mil
dix-huit,
en
application
des
dispositions
de
l’article
L 2121-12
du
de
Cambrai
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
sous
la
présidence
de
M.
François-Xavier
VILLAIN,
Président.
SOUS
PREFECTURE
DE
CAMBRAI
Nombre
de
délégués
communautaires
en
exercice
93
ARRIVEE
LE
Nombre
de
délégués
communautaires
présents
70
-
Nombre
de
votes
76
3
JUIL.
2018
Nombre
de
conseillers
communautaires
titulaires
présents
: 67
M.
François-Xavier
VILLAIN,
Président,
M.
Serge
FOVEZ,
M.
Sylvain
TRANOY,
Mme
Maryvone
RINGEVAL,
M.
Jean-Pascai
LEROUGE,
Mme
Monique
BOUQUIGNAUD,
M.
Didier
DRIEUX,
M.
Yves
COUPE,
M.
Marc
DERASSE,
M.
Philippe
LOYEZ,
M.
Jean-Marie
DEVIELERS,
M.
Jacques
DENOYELLE,
Vice-Présidents,
ABANCOURT:
Mme
Françoise
LAINE
- AUBENCHEUL-AU-BAC:
M.
Michel
PRETTRE
- BANTEUX:
Mme
Bernadette
GODET
- BANTIGNY
:
M.
Yves
MARECAILLE
- BANTOUZELLE
: Mme
Sylviane
MAUR
- BLECOURT
:
M.
Albert
LEVERD
- BOURSIES:
M.
Slimane
RAHEM
- CAGNONCLES:
M.
Edouard
SLEDZ
- CAMBRAI
:
Mme
Michèle
BARTIER,
M.
Michel
BARTKOWIAK,
M.
Jean-Pierre
BAVENCOFFE,
Mme
Martine
BILBAUT,
Mme
Amélia
CAFEDE,
Mme
Dominique
CARDON,
Mme
Françoise
DEMONTFAUCON,
M.
Christian
DHENIN,
Mme
Nathalie
DROBINOHA,
Mme
Christiane
FISCHER,
Mme
Sylvie
LABADENS,
Mme
Sylviane
LIENARD,
M.
Brahim
MOAMMIN,
Mme
Maria-José
POMBAL,
Mme
Laurence
SAYDON,
M.
Nicolas
SIEGLER,
M.
Pierre-Antoine
VILLAIN
—
CANTAING-SUR-ESCAUT
:
M.
Jean-Claude
DESCHAMPS
—
CAUROIR:
M.
Benoit
DHORDAIN
- CREVECOEUR-SUR-ESCAUT:
M.
Gilbert
DRAIN
—
CUVILLERS:
M.
Emile
MILLIOT
- DOIGNIES:
M.
Pascal
MOMPACH
- ESCAUDOEUVRES
:
M.
Patrice
EGO,
Mme
Annick
RICHEZ,
M.
Pierre
DOISE
—
ESNES
:
M.
Olivier
GOBERT
- ESTRUN
: M.
Jean-Luc
FASCIAUX
- FLESQUIERES
:
Mme
Fernande
LAMOURET
-
FRESSIES:
M.
Henri
GAMEZ
-
GOUZEAUCOURT:
M.
Jacques
RICHARD
-
HAYNECOURT:
M.
Alain
PARSY
—
LES
RUES
DES
VIGNES:
M.
Marc
LANGLAIS
-
MASNIERES:
M.
Francis
NOBLECOURT
- MOEUVRES
:
M.
Gérard
SETAN
-— NIERGNIES
: Mme
Marjorie
GOSSELET-CAMBRAI
- PROVILLE
: M.
Daniel
DELWARDE,
Mme
Capucine
TIMAL
- RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE:
M.
Patrice
GRANSARD
- RAMILLIES:
M.
Olivier
DELSAUX
- RIBECOURT-LA-TOUR:
M.
Jean-Pierre
LEVEAUX
- SAILLY-LEZ-CAMBRAI
: Mme
Marie-Thérèse
DOIGNEAUX
- SANCOURT
:
M.
Claude
LECLERCQ
—
SERANVILLERS-FORENVILLE:
Mme
Marie-Bernadette
BUISSET-
LAVALARD
—
VILLERS-EN-CAUCHIES:
M.
Pascal
DUEZ
- VILLERS-PLOUICH
:
M.
Raymond
MACHUT
-
VILLERS-
GUISLAIN
: M.
Gérard
ALLART
- WAMBAIX:
M.
André
VERRIER.
Nombre
de
conseillers
communautaires
titulaires
absents
excusés,
ayant
donné
suppléance
: 03
ESWARS:
M.
Francis
REGNAULT,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à
Mme
Marie-Thérèse
POTIEZ,
suppléante
—
RUMILLY-EN-CAMBRESIS:
M.
Michel
LIENARD,
Vice-Président,
qui
donne
suppléance
à
Mme
Michèle
JOLY,
suppléante
- THUN-SAINT-MARTIN:
M.
Henri
DESPRES,
titulaire,
qui
donne
suppléance
à
Mme
Marie-Claude
URBAIN,
suppléante.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents
excusés,
ayant
donné
procuration
: 06
CAMBRAI
: Mme
Marie-Anne
DELEVALLEE,
titulaire,
qui
donne
procuration
à Mme
Nathalie
DROBINOHA,
titulaire
-
Mme
Dominique
HERBIN,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Monique
BOUQUIGNAUD,
Vice-Présidente
-
M.
Jacques
LEGENDRE,
Vice-Président,
qui
donne
procuration
à
M.
François-Xavier
VILLAIN,
Président
-
M.
Benoît
VAILLANT,
titulaire,
qui
donne
procuration
à
Mme
Christiane
FISCHER,
titulaire
- HONNECOURT-SUR-ESCAUT:
M.
Jean-Pierre
GOLEBIEWSKI,
conseiller
délégué,
qui
donne
procuration
à
M.
Serge
FOVEZ,
Vice-Président
-
MASNIERES
: Mme
Annie
ALEXANDRE,
titulaire,
qui
donne
procuration
à M.
Francis
NOBLECOURT,
titulaire.
Nombre
de
conseillers
communautaires
absents,
excusés,
n’ayant
pas
donné
pouvoir
ou
suppléance
: 17
ANNEUX:
M.
Thierry
LEVEQUE
- AWOINGT:
M.
Jean-Richard
LECHOWICZ
- CAMBRAI
: Mme
Marilyne
HOSCHEDE,
M.
Olivier
MOITY
- GONNELIEU
: M.
Roland
CARREZ
- HEM
LENGLET:
Mme
Yvette
BLANCHARD
- IWUY
: M.
Daniel
POTEAU,
M.
Stéphane
GRANSART,
Mme
Emilie
DUPUIS
—
LESDAIN
: Mme
Geneviève
GAUTIER
— NAVES:
M.
Jean-
Pierre
DHORME
-
NEUVILLE-SAINT-REMY:
M.
Jean-Pierre
COUVENT,
Mme
Francine
isti
DUMONT
- PAILLENCOURT:
M.
Fabrice
LEFEBVRE
—
RIEUX-EN-CAMBRESIS:
M.I
Michel
MOUSSUSRAI@Y-LEZ-
CAMBRAI
: M.
Jean-Pierre
LAGON
Le|
03
JUL.
233
Secrétaire
de
séance
: M.
Pierre-Antoine
VILLAIN
DELIBERATION
N°2018-06-03:
RAPPORTS
D'ACTIVITES
2017
|DEA IMSoCOMMNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE CAMBRAI
Toute correspondance
est à adresser à Monsieur
le Président de la Communauté
d'Agglomération
de Cambrai
14,
rue Neuve
B.P 375
- 59407
CAMBRAI
Cedex - Tél. : 03 27 72 40 00 - Fax : 03 27 72 40 01
e-mail : contact@agglo-cambrai.fr
- site internet : www. agglo-cambraï.fr
1 DELIBERATION__N°2018-06-03:
RAPPORTS
D’ACTIVITES
2017
DE
LA
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
DE
CAMBRAI
Rapporteur:
M.
François-Xavier
VILLAIN Président
Aux
termes
de
l'article
L.
5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Président
de
l’E.P.C.I.
doit
adresser
chaque
année
avant
le
30
septembre
au
maire
de
chaque
commune
un
rapport
retraçant,
d’une
part,
l’activité
de
la
C.A.C.,
et
d’autre
part,
l’utilisation
des
crédits
engagés
par
la
CAC
dans
chaque
commune,
ainsi
qu’un
rapport
annuel
portant
sur
"le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets”
(art.
L.
2224-5).
H est
obligatoire
pour
tout
EPCI
compétent
en
matière
d”’ “élimination
des
déchets
ménagers". Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire
décide
de
prendre
acte
des
rapports
d'activités
2017
qui
ont
été
transmis
avec
votre
convocation,
sur
la
Communauté
d'Agglomération
de
Cambrai
et
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’élimination
des
déchets
pour
2017.
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Suivent
les
signatures...
Pour
extrait
conforme
Le
Président,
3.1.0
ga
JUL.
20
Certifié
exécutoire
le./.….l…
publié le .{l