Procès Verbal - PV 11072022

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Procès Verbal - PV 11072022 Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Rouzède. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 11072022)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, / | -

À è SEE

PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Par suite d'une convocation en date du 30 juin 2022, les membres composant le conseil

municipal de la commune de Rouzède se sont réunis en date du 11 juillet 2022, dans la salle

du conseil à 18h30 sous la présidence de Mme BERNARD, maire de la commune.

La convocation a été affichée le 30 juin 2022.

L'ordre du jour de la séance était le suivant :

-__ Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 mai 2022

- Publicité des actes des assemblées délibérantes à compter du 01/07/2022

- Départ en retraite de M. Monchaty : prime et organisation d’un pot de départ.

- Point sur le projet de travaux de l'aménagement de l'arbre

- Préparation de la frairie et de la course cycliste du 20-21 aout

- Chauffage salle des fêtes et ancienne école

- Point sur le matériel communal

- Questions diverses

Membres présents : Mesdames BERNARD, LHERMELIN, MALHAO, MAZOUIN, Messieurs,

COCULET, FORTINEAU, BOREL, SIMON, BARTHELEMY

lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en

exécution des articles L. 2121-7 et L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales.

Membres absents excusés ayant donné mandat de vote :

Membres absents non excusés : Mr OUVRARD

Membres absents excusés n'ayant pas donné mandat de vote : Mr ROSSET

Mme le Maire ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité

avec l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un

secrétaire pris au sein du conseil.

Le conseil municipal a désigné M. BOREL pour remplir les fonctions de secrétaire.

Mme le maire demande l'ajout à l’ordre du jour d’une modification d'écriture comptable.Le procès-verbal de la séance du 17 mai 2022 est approuvé à l'unanimité.

Question n° 1 de l'ordre du jour : Mme le Maire explique la nécessité

d’une décision modificative

du budget afin de transférer 599€ de l’opération 195 vers l'opération 194 pour

régler l’achat du tracteur tondeuse.

Décision acceptée à l'unanimité des membres présents

Question n° 2 de l'ordre du jour : Information est apportée aux élus sur la modification

de la publicité des actes délibératifs

des conseils municipaux depuis le 01 juillet.

Question n° 3 de l'ordre du jour : Madame le Maire rappelle aux membres

du Conseil Municipal que M. Monchaty, adjoint

technique territorial de la commune fait valoir ses droits

à la retraite à la fin du mois de juillet.

Elle propose l'octroi d’une prime de départ à la retraite équivalent à la moitié

de sa prime annuelle obtenue historiquement

au mois de décembre.

Les membres présents du conseil municipal acceptent cette proposition à l'unanimité.

l'est décidé d'organiser un pot de départ le 21/07/2022 à 18h avec les anciens

et les nouveaux conseillers municipaux ainsi

que l’ancienne secrétaire de mairie.

Question n°4 de l'ordre du jour : Madame le Maire rappelle que l’aménagement

de l’Arbre permettrait l'effacement du réseau

de la zone aménagée. Le projet consisterait en

sécurisation de la voie routière, aménagement des espaces (parking,

accès toilette), végétalisation des bordures,

mise en avant de la commune la plus haute de Charente. Le

montant total des travaux est estimé à 468K€ HT qui serait réparti entre les

communes de Rouzède et Mazerolles à

hauteur de 50% et soutenu par le département (voirie,

embellissement) par la DETR et autres subventions possibles.

La poursuite de l’étude du projet et des aides disponibles permettra d'orienter

les décisions à venir pour le conseil municipal.

Question n°5 de l'ordre du jour : Frairie du 20/21 août.

Repas du soir avec paella, animation musicale, feu d'artifice précédé

d’un marché de producteurs locaux (sous réserve)

et suivi d’une marche dynamique.

Nécessité de disposer d’une tonne à eau {voir avec M. Rosset).

Organisation de la course cycliste avec présence des membres du CM et habitants

de Rouzède le long du passage de la course.

Question n°6 de l'ordre du jour : Madame le maire propose d'attendre le printemps

2023 pour engager les travaux afin de pouvoir

bénéficier d’une subvention type DSIL. Le Conseil

municipal délibérera à ce sujet à la fin de l’année.

Question n°7 de l'ordre du jour : Point sur le matériel communal

Le matériel actuel est ancien. L'élagueuse est de 2003 avec une hauteur

et une puissance insuffisante. La banqueteuse

est ancienne aussi. Le remplacement ou la remise en état d’une

partie du matériel devra être envisagée.

Par ailleurs, il est proposé un recensement des habitants disposant d’un

groupe électrogène afin de les informer de la

démarche d'Enedis à cet égard.Question n°8 de l'ordre du jour : Questions diverses

Yoga :il est proposé 3 séances par semaine, une éventuelle aide de la mairie

pour la prise en charge des frais

de chauffage pourrait être octroyée ou l’absence de loyer.

Un rendez-vous a eu lieu avec M. Brouillet, président de la CDC, au sujet du gîte de l’Epardeau

et du bois appartenant à la CDC bordant l’ancienne décharge

Fait à Rouzède, le 11 juillet 2022.

Le maire,

Certifié exécutoire

Compte ten

de la publication le 0 2 SEP, 2022