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Déliberation - 7893fb
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Malling.
Lien du pdf (Déliberation - 7893fb)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Séance du 26 juin 2025 Page 1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE PLENIERE DU CONSEIL MUNICIPAL LE 26 JUIN 2025 à 20h00
Date de la convocation 19 juin 2025 Membres du Conseil Municipal en fonction 12 Secrétaire de séance Daniel SABE Membres du Conseil Municipal présents 7 Nombre de procurations 4
Le 26 juin 2025, les membres du Conseil Municipal de Malling/Petite-Hettange se sont réunis en Mairie de Malling, dûment convoqués par lettre du 19 juin 2025, sous la présidence de Madame LUZERNE Marie Rose, Maire. Après avoir fait l’appel et constaté que le quorum était atteint, Madame le Maire a ouvert la séance à 20H00
Etaient présents :
LUZERNE M-Rose X BAYARD Richard X MENANT Aurélie X CORREIA Manuel X BACKES Fabien FERRY Jean-Louis GRANTHIL Gilbert X KIPPER Gérard MICHELS Roger POESY Frédéric PULL Michel X SABE Daniel X
Procurations : M. Fabien BACKES a donné procuration à M. Richard BAYARD M. Jean-Louis FERRY a donné procuration à M. Gilbert GRANTHIL
M. Gérard KIPPER a donné procuration à Mme Marie Rose LUZERNE M. Roger MICHELS a donné procuration à M. Daniel SABE
Absent: M. Frédéric POESY
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
DCM 36/2025 – Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 mai 2025
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 37/2025 – Décisions prises par le Maire
DCM 38/2025 – Adhésion des communes de Bronvaux, Hauconcourt et Maizières-les-Metz au SISCODIPE (Syndicat Intercommunal de Suivi de la concession de Distribution Publique d’Electricité du pays des trois Frontières)
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 39/2025 – Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes de la CAVF pour la mutualisation des solutions logicielles de gestion des autorisations d’urbanisme et applications métiers liés au système d’information géographique (sig)
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 40/2025 – Subventions aux associations – Exercice 2025
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 41/2025 – Décisions modificative No 1 – Budget Primitif 2025 du Lotissement du Domaine de la Prairie
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Madame le Maire
LUZERNE Marie-Rose
Affiché le 30 2025