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Déliberation - 7893fb
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Malling.
Lien du pdf (Déliberation - 7893fb)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Séance du 25 novembre 2025 Page 1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE PLENIERE DU CONSEIL MUNICIPAL LE 25 NOVEMBRE 2025 à 20h00
Date de la convocation 20 novembre 2025 Membres du Conseil Municipal en fonction 12 Secrétaire de séance Manuel CORREIA Membres du Conseil Municipal présents 8 Nombre de procurations 3
Le 25 novembre 2025, les membres du Conseil Municipal de Malling/Petite-Hettange se sont réunis en Mairie de Malling, dûment convoqués par lettre du 20 novembre 2025, sous la présidence de Madame LUZERNE Marie Rose, Maire. Après avoir fait l’appel et constaté que le quorum était atteint, Madame le Maire a ouvert la séance à 20H10
Etaient présents :
LUZERNE M-Rose X BAYARD Richard X MENANT Aurélie X CORREIA Manuel X BACKES Fabien FERRY Jean-Louis GRANTHIL Gilbert X KIPPER Gérard MICHELS Roger X POESY Frédéric PULL Michel X SABE Daniel X
Procurations :
M. Fabien BACKES a donné procuration à Mme Aurélie MENANT
M. Jean-Louis FERRY a donné procuration à M. Gilbert GRANTHIL
M. Gérard KIPPER a donné procuration à Mme Marie-Rose LUZERNE
Absent:
M. Frédéric POESY
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
DCM 53/2025 – Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 septembre 2025
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 54/2025 – Décisions prises par le Maire
DCM 55/2025 – Fixation du prix du stère de bois dans la parcelle No 5A – Exercice 2025/2026
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 56/2025 – Adhésion à la centrale d’achat Moselle Fibre
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 57/2025 – Adhésion à Moselle Fibre
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 58/2025 – Cession d’un bien communal
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 59/2025 – Projet d’un presbytère intercommunal pour la communauté de paroisses de « Notre Dame de Marienfloss du Val Sierckois »
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 Séance du 25 novembre 2025 Page 2
DCM 60/2025 – Modification du tableau des effectifs
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 61/2025 – Aménagement d’une aire de jeux au Domaine de la Prairie à Petite Hettange – Demande de subvention
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 62/2025 – Travaux de réfection des enrobés passage à niveau de Malling
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 63/2025 – Régularisation de l’occupation du domaine public 5, rue de la Gare – Annule et remplace la délibération 49/2024 du 19 septembre 2024
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 64/2025 – Décision modificative No 1 du budget du Camping – Exercice 2025
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 65/2025 – Autorisation au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2025
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
DCM 66/2025 – Encaissement d’un chèque bancaire
VOTES POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Madame le Maire
LUZERNE Marie-Rose
Affiché le 26 novembre 2025