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Déliberation - AR CM20231020 011 Repartition des depenses liees a linauguration du CIS Sevre Amont
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20231020 011 Repartition des depenses liees a linauguration du CIS Sevre Amont)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
Accusé
de
réception
en
préfecture
*
079-217901099-20231020-CM20231020-011-DE
CM2023
1020
ol
l
Date
de
télétransmission
: 25/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 25/10/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt
octobre,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
12 octobre
2023,
s’est réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Iréna
BARDINET,
Thierry
BROSSARD),
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Julie
MÉNARD,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU,
Armand
ROQUIER
et
Stéphanie
SIMONNEAU. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Valéri
MARSAULT
(Pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU)
et Sandrine
PASSEBON
(Pouvoir
donné
à Garance
PATARIN-CHAPENOIRE).
Absents
: Mathieu
BÉRARD,
Jean-Louis
CANTET,
Gilbert
NASARRE
et
Mathieu
POUGNAND.
Secrétaire
de
séance
: Daniel
FONTENEAU
OBJET:
Répartition
des
dépenses
liées
à
l’inauguration
du
Centre
d’Incendie
et
de
Secours
Sèvre
Amont
Le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
le
22
septembre
dernier
a
eu
lieu
l'inauguration
du
Centre
d'Incendie
et de
Secours
Sèvre
Amont.
La
construction
de
ce
nouvel
ouvrage
ayant
été
portée
par
les
Communes
d’Échiré,
Saint-Gelais
et
Saint-Maxire
c’est
également
de
façon
conjointe
que
s’est
organisée
l'inauguration
du
Centre
d’Incendie
et de
Secours
Sèvre
Amont.
La
majorité
des
commandes
a
été
réalisé
par
la
Commune
d’Echiré
qui
a
transmis
aux
communes
concernées,
le
tableau
de
répartition
des
participations
respectives
pour
les
commandes
groupées
effectuées. Vu
le tableau
présenté
de
répartition
des
dépenses,
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d’autoriser
la
demande
de
remboursement
de
la
part
incombant
à
chaque
Communes
conformément
au
tableau
joint
en
annexe,
soit
:
-
pour
la
Commune
de
Saint-Gelais
:
un
remboursement
de
286,50
€
-
pour
la
Commune
de
Saint
-Maxire
:
un
remboursement
de
286,50
€
Page
1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
7
nu
079-217901099-20231020-CM20231020-011-DE
CM2023
1020
0
l
L
Date
de
télétransmission
: 25/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 25/10/2023
Ces
sommes
seront
recouvrées
par
l’émission
d’un
titre
de
recettes
correspondant.
Pour
information,
la participation
de
la Commune
d’Échiré
s’élève
à la somme
de 286,50
€
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le 20
octobre
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Daniel
FONTENEAU___
CT
Fer U
à
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture le :
1
5
OCT.
2073
Notifié ou publié
le:
?
5
OCT.
2023
Page
2/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20231020-CM20231020-011-DE Date
de
télétransmission
: 25/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 25/10/2023 Annexe
à
la
délibération
n°CM20231020-011
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'Echiré
du
20
octobre
2023
Inauguration
du
Centre
d'incendie
et
de
Secours
Sèvre
Amont
- 22
Septembre
2023
Répartition
des
dépenses
ACHATS
PRIX
TTC
PRISE
EN
CHARGE
Plaque
commémorative
en
l'honneur
du
Docteur
Roland
GRAUET
264,00
€
pris
en
charge
par
la
Mairie
d'Échiré
Bourriches
de
beurre
offertes
à
l'Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
315,00
€
pris
en
charge
par
la Mairie
d'Échiré
Camion
frigorifique
Prêt
par
Super
U
Mignardises
de
la
boulangerie
de
Saint-Maxire
pris
en
charge
par
la
Mairie
de
Saint-Maxire
Mignardises
de
la boulangerie
Chevallereau
pris
en
charge
par
la
Mairie
de
Saint-Gelais
Mignardises
de
la
boulangerie
Peloton
pris
en
charge
par
la Mairie
d'Échiré
Gobelet
en
plastique
480,00
€|à
diviser
Jus
de
pommes
(Éric
Michel)
191,50
€|à
diviser
Jus
de
pommes
(Alain
Dieumegard)
188,00
€|à
diviser
TOTAL
859,50
€
286,50
par
Communes