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Déliberation - liste délibérations du 9 juin
Document publié le Mardi 9 juin 2026 par la commune de Nouan-le-Fuzelier.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations du 9 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Budget,
4/1 Réunion du conseil municipal n°6 —
NOUAN-LE-FUZEUER
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2026
Le 9 juin 2026, à 18h30 le Conseil Municipal de NOUAN-LE-FUZELIER dûment convoqué s’est
réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Patrick LUNET, le Maire.
e DEL 43/2026 : Motion relative à la compétence « distribution d'électricité »
+ DEL 44/2026 : Désignation des délégués au syndicat intercommunal de Vidéoprotection de Loir-et- Cher,
e DEL 45/2026 : Vente de l'ancienne aire d'accueil des gens du voyage
+ DEL 46/2026 : Convention avec la fondation 30 millions d'amis pour la campagne de capture et de stérilisation de chats errants
+ DEL 47/2026 : Approbation du rapport de la Commission d'évaluation des charges
transférées (CLECT) dans le cadre de la mise à disposition de la Maison du Braconnage à Chaon
e DEL 48/2026 : Adhésion de la commune de Chaon au Comité Social Territorial
e DEL 49/2026 : Composition et fonctionnement du Comité Social Territorial Commun
e DEL 50/2026 : Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
+ DEL 51/2026 : Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
+ DEL 52/2026 : Décision modificative n°1 — Budget général
e DEL 53/2026 : Indemnités du régisseur
e DEL 54/2026 : indemnités des conseillers délégués
Le MAIRE
Patrick LUNET
L’ensergble des comptes-rendus est
‘consultable sur le site internet :
Î www.nouanlefuzelier.com et en Mairie
Affiché le 12/06/2026 |