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Déliberation - 04 liste des délibérations séance 05 juillet 2022
Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Nouan-le-Fuzelier.
Lien du pdf (Déliberation - 04 liste des délibérations séance 05 juillet 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
Réunion du conseil municipal n°6
RER
NOUAN-LE-FUZELIER
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2022 — 18H30
Le 05 Juillet 2022, à 18h30, le Conseil Municipal NOUAN-LE-FUZELIER dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Patrick LUNET, Maire.
Date de convocation : 28 juin 2022
Secrétaire de séance: M. Jean-Louis ROCHUT
Etaient présents: M. Patrick LUNET, M. Jean-Yves WEYDERT, Mme Yolaine DE BEAUCHESNE, Mme Odile DE BLIC, M. Régis SOYER, Mme Marie-Dominique TYREL DE POIX, M. Jean-Louis DELABRIÈRE, M. Éric GUILLOU, M. Pierre BARJOU, Mme Nathalie CAQUET, M. Gérard CHERON, Mme Claudette VIRTON, M. Manuel RODRIGUES, M. Jean-Louis ROCHUT, Mme Sophie PATIN
Absents et excusés : Mme Thérèse PARDIEUX (pouvoir Mme de BLIC), Mme Viviane BELLET (pouvoir à
Mme de Beauchesne)
Administration Générale
- _ Dématérialisation des actes administratifs : délibération approuvée à l'unanimité
- Demande de subvention DSIL 2022 pour les travaux de l'Eglise Saint-Martin: délibération approuvée à l'unanimité
- Régularisation d’une opération d'alignement rue du Bourg Neuf: délibération approuvée à l'unanimité
- _ Rapport d'activité de la communauté de communes Coeur de Sologne délibération approuvée à l'unanimité
- Création de 4 postes pour la période de juillet / août 2022 - Centre de loisirs: délibération approuvée à l'unanimité
Finances
- Tarifs de la cantine pour l'année scolaire 2022-2023 : délibération approuvée à l'unanimité
-__ Tarifs accueil périscolaire et extrascolaire pour l'année scolaire 2022-2023 : délibération approuvée à l'unanimité
- Décisions Modificatives n°1 budget communal : délibération approuvée à l'unanimité
Le Maire
Affiché le : .Q8/79/2022.